Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2013 31 approbation dernier CM
Conseil Municipal - 2014 25 Approbation dernier CM
Conseil Municipal - 2013 48 Approbation du CM du 28 08 2013
Conseil Municipal - 2013 54 approbation CM 24 09 2013
Conseil Municipal - 2013 01 Approbation CM précédent
Conseil Municipal - 2013 12 Approbation CM 050312
Conseil Municipal - 2013 24 Approbation CM 110413
Conseil Municipal - 2016 29 approb dernier cm
Conseil Municipal - 2015 63 approb dernier CM
Conseil Municipal - 2016 14 Approb dernier CM
Conseil Municipal - 2013 38 approbation dernier CM
Document publié le Mercredi 28 août 2013 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 38 approbation dernier CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2013-38 en date du 28/08/2013 portant approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 09/07/2013 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s'est réuni à la mairie le 28 Août 2013, à 18H30
suivant convocation en date du 21 Août 2013, sous la présidence du Maire, M. Jean-Claude LEBLOIS.
M. Pascal BABAUDOU a été élu secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre
15 9 2 9 11 11 0
Présents : MM. LEBLOIS Jean-Claude, BABAUDOU Pascal, ALAMARGOT Sylvie, FAUCHER Alain, GILLES Dominique, DUCHEZ Michel, BERGER Thierry, PASQUET
Christophe, PAGO Corinne.
Représentés : MM. DUTHEIL Rachel procuration à LEBLOIS Jean-Claude, DUFOUR Aurore procuration à ALAMARGOT Sylvie.
Lecture faite du compte rendu de la séance du 09/07/2013,
Le conseil municipal, à l'unanimité,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
A La Geneytouse, le 31 Août 2013
REÇU À LA PRÉFECTURE
DE LA HAUTE-VIENNE
le /2 SEP. 2013
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 31 Août 2013 et transmise à la Préfecture.