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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 015A 2026 Attribution dune subvention a lassociation Les Estivades de Forterre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 015A 2026 Attribution dune subvention a lassociation Les Estivades de Forterre)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°015A/2026
1
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 29 JANVIER 2026
Date de convocation : 22 janvier 2026
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 78
Date d’affichage : 22 janvier 2026
Nombre de présents : 59
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de votants : 67
L’an deux mil vingt-six, le vingt-neuf janvier à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle de la Halle aux Grains de la commune de Toucy, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du vingt-deux janvier deux mil vingt-six, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BECKER Cécile, BERTHEAU Guy, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc, CHOUBARD Nadia, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, COUET Micheline, DA SILVA MOREIRA Paulo, DAVEAU Max, DESNOYERS Jean, FOUQUET Yves, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GERMAIN Robert, GIROUX Jean-Marc, GRAUX Sylvain, GROSJEAN Pascale, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean-Marc, LEPRÉ Sandrine, LETELLIER Francis, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MÉNARD Elodie, MICHEL Nathalie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PAURON Éric, PERRIER Benoit, POUILLOT Denis, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, SALAMOLARD Jean- Luc, SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER Nathalie, SOCHON Christian, THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VASSENT Frédéric, VUILLERMOZ Rose-Marie, WERA Patricia, WLODARCZYK Monique, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : CARRÉ Michel (suppléante Mme Wera), CONTE Claude (pouvoir à M. Pouillot), D’ASTORG Gérard (pouvoir à Mme WERA), DEMERSSEMAN Gilles (pouvoir à M. Kotovtchikhine), DROUHIN Alain (pouvoir à Mme Beaujard), DUFOUR Vincent (pourvoir à M. Abry), JACQUET Luc (suppléant M. Graux), JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), RIGAULT Jean-Michel (pouvoir à M. Giroux), SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe (pouvoir à Mme Cordier), VIGOUROUX Philippe (suppléant M. Bertheau).
Délégués absents : CHAMPAGNAT Jean-Louis, FOUCHER Gérard, GUILLAUME Philippe, LHOTE Mireille, LOURY Jean-Noël, MELLIN Solange, PICARD Christine, PROT Michel, REVERDY Chantal, REVERDY Gilles, ROY Daniel.
Secrétaire de Séance : M. Michel KOTOVTCHIKHINE
OBJET : Attribution d’une subvention à l’association « Les Estivades de Forterre » à Les Hauts de Forterre
Cette délibération retire et remplace la précédente n°015/2026 dans laquelle figure une erreur d’écriture.
Les communes de la Forterre représentées et qui organisent « Les Estivades » ne prennent pas part au vote (7 communes).
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu la demande initiale de subvention de l’association « Les Estivades de Forterre », - Sur proposition de la 3ème Vice-Présidente, RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°015A/2026
2
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité (60 voix pour) : - Attribue une subvention de 2 500 € à l’association « Les Estivades de Forterre » pour l’année 2025,
- Dit que les crédits sont prévus au budget.
- Autorise le Président à procéder au versement et à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
La 3ème Vice-Présidente, Catherine CORDIER