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Procès Verbal - 20240910105709047?t=1725955896
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vars-sur-Roseix.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240910105709047?t=1725955896)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
la Corrèze
COMMUNE
de
VARS-SUR-ROSEIX
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le
vingt
huit
août,
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VARS-SUR-ROSEIX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Mme
Christine
CORCORAL.
Étaient
présents
:
Mme
Christine
CORCORAL,
M.
Cédric
BOURDU,
Mme
Jacqueline
MAITRE,
Mme
Elisabeth
FANTHOU,
M.
Alain
FREJUS,
M.
André
HACQUART,
Mme
Marie-Danielle
MACHUT,
Mme
Laurence
DELARUE
CONSTANTIN,
M.
Franck
BONNELYE.
Étaient
absents
excusés :
-
Étaient
absents
non
excusés
: M.
Guy
TEXIER,
M.
Claude
LACHEZE.
Procurations : - Secrétaire
: Mme
Jacqueline
MAITRE.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-022
:Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
15
avril
2024
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-023
:
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
du
20
juin
2024
:Adoptée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-024
:
Adhésion
augroupement
de
cdes
porté
p/
les
synd.
départ.
d'énergies
(départements
:09,
12,
15,
19,
30,
32,
43,
65,
46,
48,
66,
81,
82)
pour
l'achat
et
la
valorisation
d'énergies,
l'achat
de
fournitures.de
services
ou
de
travaux
en
matière
d'efficacité
énergétique
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-025
:
CABB
:
convention-cadre
pour
la
gestion
de
la
mise
à
niveau
des
affleurants
eau
et
assainissement
—
travaux
de
voirie
:
Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-026
:
SAS
HONORE
:
renouvellement
_du
contrat
d'entretien
des
cloches
de
l'église
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-027
:Tarification
sociale
de
la
cantine
au
1er
septembre
2024
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-028
:
Participation
de
la
commune
de
Saint-Cyr-La-Roche
aux
frais
scolaires
2023
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-029
: Frais
de
scolarité
2023-2024
: Adoptée
à
l'unanimité