Compte-Rendu - document 53.html

Documents similaires

Ordre du Jour - document 264.html

Déliberation - document 281.html

Ordre du Jour - document 159.html

Déliberation - document 293.html

Déliberation - document 231.html

Déliberation - document 233.html

Déliberation - document 265.html

Ordre du Jour - document 258.html

Déliberation - document 218.html

Déliberation - document 262.html

Compte-Rendu - document 53.html Document publié le Lundi 5 décembre 2016 par la commune d'Ids-Saint-Roch. Lien du pdf (Compte-Rendu - document 53.html)Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Outre-mer, COMPTE-RENDU SESSION DU LUNDI 5 DÉCEMBRE 2016

Le Conseil municipal dûment convoqué le 28.11.2016, s’est réuni en session ordinaire le lundi cinq décembre 2016, à dix-neuf heures trente, sous la Présidence de Martine FOURDRAINE.

Etaient présents : Mme FOURDRAINE, Mr ROBLAIN, Mme PIPARD, Mr RADUJET et dans l’ordre du tableau : Mr BÉDOUILLAT, Mr LEJOT, Mme LOGRE, Mr DÉSIRÉ, Mme SARAZIN.

Etaient absents : Mr RIVES et Mr SCHIEBEN.

Secrétaire de séance : Mme Nicole PIPARD

1) RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS TITULAIRES POUR 2016

Dans le cadre du régime indemnitaire mis en place en 2010, le Conseil municipal décide, à l’unanimité des voix, d’attribuer aux agents titulaires de la collectivité, pour 2016, les primes ci-après: - Mlle MORAND Delphine, adjoint administratif 1ère classe :

* IAT : coefficient multiplicateur : 2,58, soit 1 205,07 € brut,

* IHTS : 171,86 € brut,

- Mr CHEVRIER Bernard, adjoint technique 2ème classe :

* IAT : coefficient multiplicateur : 4,77, réduit à 19/35ème, soit 1 170,34 € brut.

2) INDEMNITÉ EN FAVEUR DU COMPTABLE DU TRÉSOR POUR 2016

Le Conseil municipal décide, à l’unanimité des voix, d’attribuer à Mme Martine SCHERRER, Comptable municipal, l’indemnité 2016 au taux de 50 %, soit un montant de 124,55 € brut.

3) INSTALLATION DE NOUVEAUX PROJECTEURS AU STADE

Le Conseil municipal valide, à l’unanimité des voix, l’installation de 4 nouveaux projecteurs, moins énergivores, au stade municipal pour un montant global de 996 € HT – 1 195,20 € TTC (location de la nacelle incluse).

4) DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BP 2016

Le Conseil municipal valide, à l’unanimité des voix, la décision modificative n°1 au BP 2016 pour un virement de crédit - investissement, d’un montant de 26 euros manquants, de l’article 231 (chapitre 23) à l’article 20412 (chapitre 204) de façon à permettre le paiement de la participation communale aux travaux 2016 confiés au SDE 18.

5) QUESTIONS DIVERSES

- La mise en place des décorations de Noël est en cours. L’organisation des fêtes de fin d’année est abordée : repas des aînés, distribution des colis, cérémonie des vœux.

- Un point sur l’activité liée à la réouverture de la boulangerie est effectué. - MFo relaie le compte rendu du SDIS à la suite du contrôle des bornes incendie.

Affiché le 08 décembre 2016

Le Maire,

Martine Fourdraine,