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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Sorel-Moussel.
Lien du pdf (Déliberation - 0 ODJ du CM du 11 décembre 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Famille, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 11 DÉCEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Finances - Administration Générale - Sécurité - Relations
Internationales
1 PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE
2 TAUX D'IMPOSITION 2024
3 TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES - EXONÉRATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS ACHEVÉS AVANT LE 1ER JANVIER 1989 AYANT FAIT L'OBJET DE DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT DESTINÉES À ÉCONOMISER L'ÉNERGIE
4 TAXE D'HABITATION - MAJORATION DE LA COTISATION POUR LES LOGEMENTS MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L'HABITATION PRINCIPALE
5 ADOPTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2024
6 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
7 PROVISIONS POUR RISQUES
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9 BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL
10 BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINE
11 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - VERSEMENT D'ACOMPTES
12 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 - FIXATION DES TAUX DE RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS ET DU COORDONNATEUR COMMUNAL
13 TABLEAU DES EFFECTIFS Urbanisme - Travaux - Habitat Dégradé - Environnement -
Culture et Patrimoine - Commerce - Artisanat - Tourisme
14 ACTION CŒUR DE VILLE 2 - AVENANT A LA CONVENTION CADRE
15 10 RUE DU VIEUX PILORI- ACQUISITION D'UNE CELLULE COMMERCIALE
16 MISE EN LUMIÈRE ET TRAVAUX DE SÉCURISATION DE LA COLLÉGIALE ET DE LA TOUR SAINT-MACLOU AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE
17 NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE SERVICE D'INSERTION SOCIALE ET DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE
18 CRECHE PIROUETTE - ASSURANCE DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DOMMAGE OUVRAGE
19 MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE
20 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MARCHES FORAINS - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
21 BRADERIES DE LIVRES - VENTE DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS DES MEDIATHEQUES
22 TARIFICATION DE L'ESPACE BRASSENS
Petite Enfance - Jeunesse - Affaires Scolaires - Sport - Action
Civique - Affaires Sociales - Famille - Emploi - Santé -
Prévention - Handicap - Séniors
23 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
24 RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MUNICIPALITÉ ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES YVELINES POUR LES 4 CENTRES SOCIAUX
25 DEMANDE DE SUBVENTION BANQUE DES TERRITOIRES - PROGRAMME KESK'IA
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