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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C067 09 2021)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup,
C- 67-09-2021
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 20 septembre 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 27 septembre 2021
MUSÉES - CONVENTION CADRE DE DÉPÔT-VENTE TEMPORAIRE D'ARTICLES DES BOUTIQUES MUSÉALES DE LA CAN AVEC DES PARTENAIRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie- Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Florent SIMMONET, Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, François BONNET à Olivier D'ARAUJO, Yamina BOUDAHMANI à Thibault HEBRARD, Sophie BROSSARD à Sonia LUSSIEZ, Françoise BURGAUD à Jean-Pierre DIGET, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, François GUYON à Romain DUPEYROU, Christine HYPEAU à Nicolas VIDEAU, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Anne-Lydie LARRIBAU à Michel PAILLEY, Gérard LEFEVRE à Ségolène BARDET, Alain LIAIGRE à Clément COHEN, Eric PERSAIS à Jérôme BALOGE, Nicolas ROBIN à Philippe TERRASSIN, Mélina TACHE à Yvonne VACKER, Florence VILLES à Bastien MARCHIVE, Lydia ZANATTA à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Richard PAILLOUX.
Titulaires absentes excusées :
Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY C- 67-09-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021
MUSÉES - CONVENTION CADRE DE DÉPÔT-VENTE TEMPORAIRE D'ARTICLES DES BOUTIQUES MUSÉALES DE LA CAN AVEC DES PARTENAIRES
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Les musées Bernard d’Agesci et du Donjon proposent aux publics des articles en vente dans leurs boutiques respectives.
Ces articles sont en lien avec l’environnement et les collections muséales, et participent à la valorisation des 2 sites. Il peut s’agir de catalogues d’exposition, ouvrages, cartes postales, magnets, jouets, produits dérivés, bijoux, minéraux… et de manière générale tous articles validés par le Conservateur en Chef du Patrimoine en charge de la direction des musées.
Les articles vendus sont acquis par la CAN (budget politique publique musées) ou font l’objet de conventions de dépôt-vente temporaires avec les fournisseurs.
Il est proposé que certains articles acquis par la CAN puissent être diffusés par les partenaires des musées - en premier lieu l’Office de tourisme Niort Marais poitevin - en concluant des conventions de dépôt-vente avec ces partenaires. Chaque article vendu par le partenaire génèrerait un bénéfice de 75% au profit de la CAN (régie de recettes des musées).
Sur cette base, le projet de convention de dépôt-vente cadre joint en annexe serait décliné avec les partenaires.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Valide la convention cadre de dépôt-vente temporaire proposée ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer les conventions de dépôt-vente avec les partenaires intéressés, lesquelles seront réalisées selon le cadre validé.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué