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Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+MAI+
Document publié le Lundi 14 mai 2018 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+MAI+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
14 MAI 2018
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE Mrs LELIEVRE DECOMBE
LANGEARD HELAINE Mme VILLAIN Mrs LEJEUNE EVE et LESAULNIER.
Absentes excusées : Mmes PETIT et SAVARY
Secrétaire de séance : Mr Claude DUVAL.
CREATION DE 2 POSTES D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL de 2ème CLASSE
Suite à la proposition d’inscription au tableau annuel d’avancement au grade d’adjoint technique principal 2ème
classe de 2 agents remplissant les conditions requises pour y accéder, le conseil municipal décide la création de
ces 2 postes.
AVIS SUR DEMANDE D’ENREGISTREMENT GAEC DE LA BAUQUIERE
Le conseil municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable au dossier de demande d’enregistrement du GAEC
de la Bauquière à GUEHEBERT pour l’extension d’un élevage porcin et laitier.
MISE A DISPOSITION DE LA CMB DES BIENS NECESSAIRES A L’EXERCICE DES COMPETENCES
COMMUNAUTAIRES
Suite à la rétrocession de certaines compétences à la commune, le conseil municipal autorise le maire à signer
l’avenant n°1 au procès-verbal du 23 juillet 2015 listant les biens restant mis à disposition.
AVIS SUR COMMUNE NOUVELLE
Le maire invite chaque conseiller à émettre son avis sur un éventuel regroupement de communes. Après
discussion, le conseil municipal n’est pas favorable à un regroupement précipité mais pense qu’il faut le
préparer pour la future équipe municipale de 2020. Il suggère de recueillir les témoignages de communes
nouvelles déjà en place depuis plusieurs années et également de se renseigner auprès des communes
limitrophes afin de connaître leur position car il ne souhaiterait pas être contraint de s’associer avec des
communes par défaut.
SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
L’ opération « à l’école sans moteur » est reconduite pour la 4ème fois le jeudi 31 mai 2018.
COURRIER DE L’ABBE VALLANCON
Le maire donne lecture du courrier de l’Abbé Vallançon sollicitant l’indemnité de gardiennage de l’église.
Considérant que la commune prend déjà en charge l’électricité, le conseil municipal ne donne pas suite à cette
demande.
La prochaine réunion de conseil est fixée au mercredi 20 juin 2018 à 20h30.