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Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees 01 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Éducation,
Conseil Municipal du Jeudi 01 juin 2023 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 avril 2023
2. Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention « Très bien » au Baccalauréat
3. Odonymie – Baptême du « Petit bois Suzanne NOEL »
4. Elargissement de l’aire d’envol pour le parapente sur le site dit « de la Biche »
5. Rétrocession rue Barlier
6. Rétrocession rue de la Madeleine
7. Echanges de terrains rue des Alliés
8. Cession d’un bien immobilier rue Thurin
9. Cession de biens immobiliers rue de la Prairie
10. Cession d’un bien immobilier à la Pêcherie
11. Cession d’un bien immobilier rue Sébastien Lehr
12. Cession d’un bien immobilier Avenue de la Vanne de Pierre
13. Règlement intérieur des centres de loisirs sans hébergement
14. Modification du règlement du marché artisanal de Noël
15. Convention cadre Action Cœur de Ville - Petites Villes de demain – valant Opération de Revitalisation de Territoire
16. Jumelages – Participation municipale aux voyages linguistiques
17. Convention relative aux actions de prévention spécialisée (SELIA)
18. Convention relative à l’accès des personnes atteintes de Maladies Inflammatoires Chroniques aux Toilettes de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à titre gratuit
19. Convention avec l’ATMO Grand Est et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié- des-Vosges pour la pose de capteurs
20. Demande de subvention pour le réaménagement global de la rue de la Ménantille
21. Subventions accordées aux associations de Maisons de Quartier
22. Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur et en créances éteintes
23. Approbation du compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2022
24. Compte administratif 2022
25. Affectation des résultats 2022
26. Approbation du budget supplémentaire 2023
27. Approbation des comptes et répartition du capital social de la société SPL-Xdemat
28. Personnel communal – Recrutement d’un vacataire
29. Modification du tableau des effectifs