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Convocation - convocation+conseil+du+10+12+(003)
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocation+conseil+du+10+12+(003))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE ’
DE VERNET LES BAINS,
Le lundi 06 décembre 2021
a L
VErnNer
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera le :
Vendredi 10 décembre 2021 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Décisions municipales
3. Mise en place des 1607 h de temps de travail règlementaire
4. Désignation du représentant défense
5. Décision Modificative n°2 sur le Budget Principal 2021
6. Autorisation d'ouverture d’1/4 des dépenses d’investissement du budget sur le budget 2022
7. Nouvelle dénomination de la placette « ancienne mairie »
8. Changement d’affectation du bâtiment cadastré AD 268
9. Achat pour 10€ symbolique des parcelles AE 0062 et AE0064
10. Signature de la convention avec l’association de Triathlon
11. Signature de la convention avec l'établissement ITEP dans le cadre du sport adapté 12. Présentation des RPQS du service eau potable et assainissement collectif 13. Présentation des RAD eau potable et assainissement
14. Questions Orales.
Afin d'éviter tout débordement de séance, il vous sera demandé de respecter l’article 5 du règlement intérieur cadrant le fonctionnement des questions orales.