Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 23 01 23
Convocation - convocation CM BEA 03 04 23
Convocation - Convocation CM 16 10 23
Convocation - convocation CM 27 02 23
Convocation - Convocation CM 22 01 2024
Convocation - convocation CM BEA 26 06 23
Déliberation - 27 deliberations Conseil municipal 23 01 23
Convocation - Convocation CM 23 06 2025
Convocation - Convocation CM 04 11 2024
Convocation - Convocation CM 18 09 23
Convocation - convocation CM 23 01 23
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Baugé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 23 01 23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Ruralité,
Mairie déléquée de BAUGÉ
Place de l'Europe - BAUGÉ
(À) 02 41 84 12 12
& mairie.bauge@baugeenanjou.fr
MARIE déléquée de BOCÉ
2, rue de la Mairie - BOCÉ
()) 0241827216
L, Mairieboce@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de CHARTRENÉ
1, rue St Maurice - CHARTRENÉ
(À) 0241827583
<$. mairie.chartrene@baugeenanjou.fr
Muirie déléguée de CHeiRÉ-E-ROUGE
18, rue St Médard - CHEVIRÉ-LE-ROUGE
(9) 0241821821 Kg)
& mairie.chevirelerouge@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de Clefs
Grande Rue - CLEFS
(2) 0241828048
€, mairie.clefs@baugeenanjou.fr &
MAIRIE déléquée de CUON
29, rue du Soleil d’or - CUON
À 0241827555
fé Mairie cuon@baugeenanjou fr
Mairie déléguée d'ÉCHEMIRÉ
1, rue de la Mairie- ÉCHEMIRÉ
(9) 0241891905
[ mairie.echemire@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de FOUGERÉ
Place du Clocher Vrillé - FOUGERÉ
(À) 0241765354
<®, mairie. fougere@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée Le GUÉdENIAU
1, Place des Tilleuls- LE GUÉDENIAU
02 41 82 7021
Mairie déléquée de MONTpoIliN
Rue de la Mairie - MONTPOLLIN
() 02 41 8927 76
€. mairie.montpollin@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de PONTIGNÉ
3, rue des Mégalithes - PONTIGNÉ
()) 024189 19 54
< Mairie pontigne@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de Sr-Marrin-d'Arcé
8, Grande Rue - ST-MARTIN-D'ARCÉ
0241891267
mairie.stmartin.darce@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de
ST-QUENTIN-L ÊS-BEAUREPAIRE
6 Rue du Cardinal Régnier
ST-QUENTIN-LÈS-BEAUREPAIRE
«)) 0241 828585
<Ÿ. mairie.stquentinlesbeaurepaire@ DS] baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de VaUlANdRy
Rue Principale - VAULANDRY
)) 02 41 82 87 56
mairie vaulandry@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée Le Viell-BauGÉ
27, Grande Rue - LE VIEIL-BAUGÉ
02 41 89 20 37
>. mairie.levieilbauge@baugeenanjou.fr
Baugé-en-Anjou, le 17 janvier 2023
Mesdames, Messieurs
ELUS de BAUGE-EN-ANJOU
Objet: réunion Conseil Municipal BAUGE-En-ANJOU
Service : Direction Générale des Services
N/Réf : PCH/BR /1FG
Mesdames, Messieurs,
J'ai l’honneur de vous informer, conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, que le Conseil Municipal se réunira, le :
LUNDI 23 JANVIER 2023 à 19H30 au Centre Culturel René d’Anjou
Salle Altréa - place Orgerie - BAUGE
L’ordre du jour sera le suivant :
NO
QD
D
ok
&
ON
=
Co
10
11
12
13
14
16
17
18
19
Finances - Subventions aux Associations 2023
Finances - Débat d'Orientations budgétaires 2023
Finances — Mandats Spéciaux Elus
Finances — Forêt de Baugé-en-Anjou — Fond ONF-Agir
Finances — Forêt de Baugé-en-Anjou — Programme d'actions ONF 2023
Finances — Subvention — Course cycliste professionnelle « Région Pays de la Loire »
Régularisation parcelles rue de la Roche Pairon - Vente PAUMEAU-LELIEVRE/A LA VILLE -
Commune déléguée de le Vieil-Baugé
Finances — Vente d'un ensemble immobilier — 3 rue de Chandelais - Parcelles 205 (pour partie) -
377 (pour partie) — 328 - Commune déléguée du Guédeniau
Finances — Vente d'un ensemble immobilier — Parcelle 097 AB 390, rue Saint Médard - Commune déléguée de Cheviré-le-Rouge
Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2023 - - Demande de subvention
Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2023 - Grandes priorités - Demande de subvention
Dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) 2023 - Contrat de ruralité - Demande de subvention 2023
Voirie — Elaboration d'un schéma directeur de déplacement doux sur Baugé-en-Anjou — Dossier de demande de subvention LEADER et Département de Maine et Loire
Aménagement du territoire —Adoption du cahier des charges de lotissement de LA GAGNERIE - « ECHEMIRE » — Baugé-en-Anjou
Cimetière du Guédeniau — Rétrocession de la concession n°212 acquise au cimetière communal de
Le Guédeniau par Monsieur RÉBILLARD Étienne le 24 mars 2021
Environnement / Agriculture — Avis sur le projet d'extension d'un élevage porcin et d'actualisation du plan d'épandage
SIEML — Versement d'un fonds de concours au SIEME
Convention pour l'utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques
Adressage Baugé-en-Anjou
or A TE AE AT ENT ANTOU PLACE de L'EUROPE : BAUGÉ - 49150 BAUGÉ-EN-ANjOU
41:84 1219 / MMW.DAUGEENANjOU.R 20 Ressources Humaines — Avantages en nature logement
21 Ressources Humaines — Avantages en nature nourriture
22 Ressources Humaines - Gratification étudiante stagiaire — Pôle Culture/Tourisme
23 Ressources Humaines — Création d'un poste pour besoin occasionnel — Pôle Culture Tourisme
24 Ressources Humaines — Création d'un poste non permanent — Pôle Développement Durable
25 Ressources Humaines — Création d'un poste non permanent — Service évènementiel
26 Ressources Humaines — Création d'un poste occasionnel — Pôle proximité
27 Ressources Humaines — Création de postes occasionnels — Pôle enfance et jeunesse
28 Présentation de la stratégie des usages numériques
Divers
Vous remerciant par avance de votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de ma considération distinguée.
Philippe CHALOPIN,
Maire de la Ville de Baugé-en-Anjou
Président de la Communauté de Communes Baugeois-V'allée
Président de l'Association des Maires de Maine et Loire
1° Vice-président du Conseil Départemental du Maine-et-Loire