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Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Mano.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+18+11+2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 18 Novembre 2022
L’an deux mille vingt deux
Le dix-huit du mois de Novembre, à dix-huit heures
Le Conseil Municipal de la Commune de MANO
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Salle de la mairie sous la présidence de Mme BOULANGER-BANET Joëlle
Délibération n ° 2022-022: Délibération portant création d’un emploi non permanent (pour
assurer le remplacement temporaire d'agents indisponibles)
Examinée le 18 novembre 2022 — Approuvée
9 en exercice
Vote :
5 présents
3 pouvoirs
Pour :8
Contre : 0
Abstention : O0
Adoptée à l’unanimité
Délibération n ° 2022-023 : Délibération portant transfert de compétence au SYDEC, en
matière de la maitrise de la demande en Energie
Examinée le 18 novembre 2022 : Approuvée
9 en exercice
Vote :
5 présents
3 pouvoirs
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : O0
Adoptée à l’unanimité
Délibération n ° 2022-024 : Demande de subvention année 2022 : FEC -— Cimetière
Examinée le 18 novembre 2022 : Approuvée
9 en exercice
Vote :
5 présents
3 pouvoirs
Pour : 8
Contre : O
Abstention : 0
Adoptée à l’unanimité Délibération n ° 2022-025 : Délibération passation de contrat CNP au CDG
Examinée le 18 novembre 2022 : Approuvée
9 en exercice
Vote :
5 présents
3 pouvoirs
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : O
Adoptée à l’unanimité
Délibération n ° 2022-026 : Délibération attribution de subvention exceptionnelle à
l’association de pétanque de Moustey
Examinée le 18 novembre 2022 : Approuvée
9 en exercice
Vote :
5 présents
3 pouvoirs
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : O0
Adoptée à l'unanimité
Liste affichée en mairie le 22 novembre 2022
Madame le Maire Joëlle BOULANGER BANET