Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 06 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 06 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 09 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 12 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2023 06 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 11 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 01 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2023 05 000 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEI
Procès Verbal - 2023 10 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2023 11 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2024 05 000 Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 25 AVRIL 2024
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Menus.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 05 000 Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 25 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Pêche et métiers de la mer,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
23
MAI
2024
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 26
Convocation
du
16.05.2024
Nombre
de
votants
: 29
Affichage
du
16.05.2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-trois
mai,
s’est
réuni
le conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la salle
des
fêtes
de
Lignerolles
suite
à la convocation
du
16.05.2024,
affichée
le seize
mai
2024.
Etaient
présents: M
BAILLIF
Christian,
Mme
BERGER
Frédérique,
M
BLOTTIERE
Philippe,
M
BOUTTIER
Jean-Jacques,
Mme
BRAULT
Roselyne,
Mme
CHAMARET
Stéphanie,
M
COUDRAY
Pascal,
Mme
DJENNADI-
MENEGHINI
Virginie,
M
Du
LAC
Jean-Vincent,
M
DUGUET
Christian,
Mme
EDOU
Bernadette,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUILLET
Denis,
M
GUYOT
Philippe,
M
HOULLE
Pascal,
M
JUSZEZAK
Jean-Claude,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
Mme
LEVESQUE
Kathryn
(représentant
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice),
M
MANNOURY
César,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
POULLAIN
Francine,
Mme
RADIGUET
Angéline,
Mme
REVET
Evelyne,
M
VIANDIER
Marcel.
Etaient
absents-excusés: M
GUEUGNON
Jean-Edouard
(donne
pouvoir
à
LE
SECQ
Emmanuel),
Mme
LEROY
Céline
(donne
pouvoir
à
Mme
BRAULT
Roselyne),
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice
(représenté
par
Mme
LEVESQUE
Kathryn,
M
NAËL
Jean-Marc
(donne
pouvoir
à M
BAILLIF
Christian).
Etaient
absents-non
excusés
: M
DESCHAMPS
Michel.
Assistait
également
: M.
LAMPERIERE
Frédéric
DGS,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Monsieur
DUGUET
Christian
est
nommé
secrétaire
de
séance.
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
25
AVRIL
2024
Le
conseil
communautaire
adopte
le
procès-verbal
du
25
avril
2024
à
l'unanimité.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
Et publication
du
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL