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Conseil Municipal - AR CA 2024 pages de signatures CCAS 1
Déliberation - Pages de signatures CA Lémouzy 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - Pages de signatures CA Lémouzy 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Institutions publiques,
CLOS
DE
LEMOUZY
- CLOS
DE
LEMOUZY
- CA
- 2020
Il —
ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
membres
présents
:.
A+
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
4
%
VOTES
:
Pour
: A+
Contre
: 0
Abstentions
: O0
Date
de
convocation
: 25/03/2021
Présenté
par
Le
3ème
Adjoint,
Floréal
CARBONIE
(1),
A
LUZECH,
le 30/03/2021
Le
3ème
Adjoint,
Floréal
CARBONIE,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
LUZECH,
le 30/03/2021
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
ALAZARD
Gérard
AUDOIN
Claudine
AZNAR
Delphine
BALTENWECK
Pierre
BENFOUSARI
Kamal
BORREDON
Pierre
CALVO
Christine
CARBONIE
SUILS
Floréal
CASTANIER
Patrice
DOHNAL
Marie-Christine
FABRE
Benoît
GARRIGUES
Christina
LAFON
Lydie
LEGLAIVE
Sonia
MINELLO
Chrystèle
MOLIERES
Rémy
7
PIASER
Bernard
AT,
LS
PIMENTEL
Marie-Lore
Ce
_D
PRADAYROL
Pascal
Certifié
exécutoire
par
Le
3ème
Adjoint,
Floréal
CARBONIE
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
31/03/2021,
et
de
la
publication
le
31/03/2021
Page
15
A
LUZECH,
le 31/03/2021