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Convocation - Convocation CM 19 06 2025
Convocation - 2025 06 10 CONVOCATION CM
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Béganne.
Lien du pdf (Convocation - 2025 06 10 CONVOCATION CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Béganne, le 3 juin 2025
Bernard RYO, Maire de Béganne
d° , AY
À Mesdames et messieurs les conseillers municipaux
Objet : convocation à la prochaine séance du Conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu le mardi 10 juin 2025 à
18h30 dans la Salle du Conseil Municipal.
Les points à l'ordre du jour de la réunion sont :
Intervention de M. Jean-François MARY, Président de Redon Agglomération
-__ Approbation du PV de la séance du 03/04/2025
AFFAIRES GENERALES
1- Avis projet SAGE Vilaine
2- Accord local sur la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire à compter
de 2026
FINANCES
1. Autorisation d'opération d'ordre non budgétaire
2. Tarif restaurant scolaire
3. Tarifs divers
4. Tarifs vaisselle cassée
5. Subvention école et avenant au contrat d'association
6. Taux taxe d'aménagement (actuellement 2 %)
VOIRIE — RESEAUX-AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1- Modification délibération D2025-011 Division « Salarin » Cession ZS177p à la commune
2- Vente parcelle ZN8 à M. & Mme BEGOUIN
3- Servitude de passage pour les riverains de la parcelle communale YE375
4- Cession gratuite à la commune des parcelles YE183 et YE185
Commune de Béganne — 1A Place de la mairie 56350 BEGANNE
02 99 91 81 57 - accueil@beganne.fr - www.beganne.fr PERSONNEL
1- Instauration du Télétravail,
Pour information :
1. Décisions du Maire
- Questions diverses
Folleux site sans poubelles
Travaux de voirie débute cette semaine
Nettoyage liste électorale en cours
Comptant sur votre présence.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
POUVOIR
Je soussigné
donne pouvoir nnncroraguenenneneneucanenneeennnenreonnnnnanne stat RNENS Enseigne eee reins
à effet de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoquée pour le 3 avril 2025 à 19h00
et de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tous les autres jours suivants, auxquels cette réunion
serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à Béganne, le
Porter à la main « Bon pour pouvoir » et signer
@
Commune de Béganne — 1A Place de la mairie 56350 BEGANNE
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