Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - oj 5 juin 2026 18h30 et 18h40
Conseil Municipal - oj 5 mars 2026
Conseil Municipal - oj 21 mai 2026
Conseil Municipal - oj 29 janvier 2026
Conseil Municipal - oj conseil 30 avril 2026
Procès Verbal - 2026 5 JUIN AFFICHAGE OJ
Convocation - CONVOCATION+CM+DU+5+JUIN+2026
Conseil Municipal - oj 17 octobre 2024
Conseil Municipal - oj 10 decembre 2024
Conseil Municipal - OJ CM 14 juin
Conseil Municipal - oj 5 juin 2026 18h40
Document publié le Vendredi 29 mai 2026 par la commune de Kunheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj 5 juin 2026 18h40)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Convocation
du conseil municipal
N/Réf : JKR/CI
Kunheim, le vendredi 29 mai 2026
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira conformément aux dispositions du l’arrêté préfectoral du 30 avril 2026 en séance de désignation des délégués et suppléants des conseils municipaux en vue de l’élection des sénateurs dans le département du Haut-Rhin le
Vendredi 5 juin 2026
à 18 h 40
à la mairie
Ordre du jour
1. Constitution du collège électoral chargé de procéder à l’élection de 4 sénateurs pour
le département du Haut-Rhin le 27 septembre 2026 : désignation de 5 conseillers
municipaux titulaires et de 3 suppléants.
La maire,
Jill Köppe-Ritzenthaler.