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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 05 03 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Envoyé en.préfecture le.16/05/2024
COMMUNE DES BROUZILS Reçu en préfecture le FRE L 9
Publié le
ID : 085-218500387-20240513-DELCM2024 05 03-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le treize mai, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Salle Pastourelle, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Pascal CAILLE,
Mme Sonia LAUTRU, M. Patrick PERDRIAU, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme
Christelle BRILLAUD, Mme Judith MONTAUBAN, Mme Jacqueline BLAIN, M. Pascal BINET, Mme Bernadette
MARTINEAU, M. Cyril DROUIN, Mme Patricia VERGNAUD, M. Pascal BROCHARD, Mme Isabelle LACREUSE, M.
Julien GUILLON, , M. Antoine SANTOS, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
Date de la convocation : 6 mai 2024
Mme Judith MONTAUBAN est nommée secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-05/03
Monsieur Gilbert ARRIVE rappelle aux membres du Conseil Municipal le marché signé avec
l’entreprise LOIRE VENDEE INFRASTRUCTURES pour la réalisation des travaux de réhabilitation
des réseaux rue du Stade et rue du Prieuré pour un montant de 129 057.63 € HT (partie
pluviale).
Au cours des travaux, des ajustements ont été réalisés créant des plus et des moins-values sur
les différentes prestations. Il est de ce fait, proposé au Conseil Municipal d’acter üun avenant
au marché d’un montant de -10 877.80 € HT.
Sur proposition de M. ARRIVE, après délibération et à l’unanimité des membres présents, le
Conseil Municipal décide de valider la proposition d’avenant et autorise Madame le Maire à la
signer.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance
Judith MONTAUBAN