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Document publié le Vendredi 10 janvier 2025 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 1 2 reglement interieur des services extrascolaires)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT
de Lille
Objet :
Référence :
2025 j 1 12
REGLEMENT
INTERIEUR DES
SERVICES
EXTRASCOLAIRES
(Accueils de Loisirs
Sans Hébergement)
DATE DE CONVOCATION
10 Janvier 2025
DATE D’AFFICHAGE
10 Janvier 2025
EFFECTIF LEGAL DU CONSEIL
MUNICIPAL : 23
NOMBRE
DE CONSEILLERS
EN EXERCICE : 23
PRESENTS : 18
VOTANTS : 22
NOTA : Le Maire certifie
que le compte rendu de
cette délibération a été
affiché à la porte de la
Mairie le :
Envoyé en préfecture le 16/01/2025
Reçu en préfecture le TRES L 9
Publié le
EXT RAI T D U le ID :059-215901463-20250115-20250102-DE
DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de CHERENG
L'an deux mil Vingt Cinq, le Quinze Janvier à 18 heures 30 minutes,
le Conseil Municipal de la Commune de CHERENG s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Pascal ZOUTE,
Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite trois jours à l'avance,
laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à
la loi.
Présent(e)s : MM. ZOUTE Pascal, BARBE Eric, BUISSE Jean-Louis,
BULTEY Dominique, DECALONNE Jean-Louis, DELBROUCQ Damien,
DEMOYER Pascaline, DESROUSSEAUX Patricia, DUBOIS Laurent, DYRDA Aurélie, GHESQUIERE Didier, GHESTEM Charles-Edouard, HERBAUT Pierrette, LOUNICI Bérengère, MELI Odette, RECLOUX Hélène, REVEILLON Eric,
SCELLIER Fabienne
Absent(e)s excusé(e)s :
Mme SCHIRMER Lucie donne pouvoir de vote à Mme RECLOUX Hélène
Mme WAQUET Johanne donne pouvoir de vote à Mme MELI Odette
M. WATTEAU Bernard donne pouvoir de vote à M. DUBOIS Laurent
Mme WAUCQUIER Isabelle donne pouvoir de vote à M. ZOUTE Pascal
Absent : M. LLANES David
A été nommé secrétaire : M. DELBROUCQ Damien
Dans le cadre de sa politique locale en faveur de la jeunesse, et de sa
Convention Territoriale Globale (CTG) prise avec la Caisse d'Allocations
Familiales, la commune de Chéreng accueille les enfants de la commune et des
communes avoisinantes durant les vacances scolaires.
Ces temps d’accueils extrascolaires permettent aux enfants de partager des expériences en groupe, de vivre des moments ludiques, sportifs ou créatifs, dans
le respect et le bien-vivre ensemble.
L'inscription des enfants aux activités extrascolaires vaut pour accord du
règlement intérieur des services extrascolaires annexé à la présente délibération.
Le règlement intérieur des services extrascolaires sera applicable à compter du
1°" Février 2025.
Après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à
l'unanimité le règlement intérieur des services extrascolaires
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Pasca] ZOUTE
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