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Arrêté - ARRETES PUBLIES LE 25 MAI 2023
Déliberation - 25 Environnement subventionx associations 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 25 Environnement subventionx associations 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 06 avril 2023
Délibération n° 25
Date de la Convocation :
vendredi 31 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
14/04/2023
L'an deux mille vingt trois, le six avril à 18 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine
CHALAYE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette
VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur
Roland LONJON, Madame Corinne GONCALVES, Monsieur
Stéphane CLABAUX, Madame Marie MARQUARDSEN,
Madame Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur Quentin PETIT,
Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL,
Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER-
CHEVASSUS, Monsieur Jean-Williams SEMERARO
Ont donné procuration :
Monsieur Pascal BERTRAND à Monsieur Jérôme EYNARD,
Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline
BARRE, Madame Maryline BRUN à Monsieur Philippe
RIBEYRE, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur Quentin
PETIT, Madame Mathilde BOURGIN à Madame Catherine
CHALAYE, Madame Celline GACON à Madame Michelle
CHAUMET, Madame Aurélie CHAMBON à Madame Catherine
GRANIER-CHEVASSUS
Absent(e) :
Monsieur François CHATAING
Secrétaire de séance : Roland LONJON
La séance a été levée à : 23H40
Rédacteur : Catherine MALAVAL Administration des Services Techniques - Ingénierie
Objet : Environnement : subventions aux associations 2023
Rapporteur : Jean-François EXBRAYAT
Au titre de l’Environnement, plusieurs associations ont déposé, pour l’exercice 2023, une demande de subvention de fonctionnement.
Le crédit inscrit au Budget Primitif 2023 s’élève à 1 580 €. Il vous est proposé d’attribuer à chacune des associations les subventions selon le tableau joint en annexe.
A reçu un avis favorable en Commission Finances - Travaux du 27/03/2023
A reçu un avis favorable en Commission Environnement - Qualité de Vie du 21/03/2023
Délibération n°25 du jeudi 06 avril 2023 Le Conseil Municipal :
- APPROUVE les subventions allouées à chacune des associations dont l’activité est liée à l’Environnement, pour un montant de 1 580 € selon le tableau joint en annexe,
- INSCRIT au Budget Primitif 2023 la somme de 1 580 €.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 6 avril 2023,
Le Secrétaire de séance,
LONJON Roland,
Conseiller municipal.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 06 avril
2023
#signature#
Délibération n°25 du jeudi 06 avril 2023