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Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Touches.
Lien du pdf (Convocation - 2023.06.22 cd Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Le 15 juin 2023
Madame, Monsieur le conseiller municipal
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira Salle du Conseil en Mairie, le jeudi 22 juin 2023 à 20h00 pour la tenue d’un Conseil Municipal et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le Conseiller, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Laurence GUILLEMINE
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 31/03/2023
- Tirage au sort des jurés d’assises 2024
- Nomination référent déontologue
- Motion de soutien au Maire de Saint Brévin
ENFANCE-JEUNESSE
− RPE - Convention de partenariat Petit-Mars/Les Touches
URBANISME
− Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur « OAP-Route des Mazures »
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
Communauté de Communes Erdre et Gesvres
- Informatique – Avenant de prolongation à la convention du service commun informatique
QUESTIONS DIVERSES
- Décisions du Maire