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Conseil Municipal - CM 20151112
Document publié le Jeudi 12 novembre 2015 par la commune de Truyes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20151112)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE TRUYES (Indre et Loire)
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 12 novembre 2015 à 19h00.
Affiché le 9 novembre 2015
ORDRE DU JOUR
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Session ordinaire
Ordre du jour :
Avis sur projet de schéma départemental de la coopération intercommunale,
CCVI – modification statutaire n°20 – changement de siège et modification de la composition du conseil communautaire,
CCVI – Elaboration d’un schéma de mutualisation,
SIEIL – modification statutaire – adhésion de la Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles,
Lotissement « les Delanoues » - convention de transfert des équipements communs,
Passage de l’autoroute A 85 – transfert de propriété entre l’Etat-Cofiroute et la commune de Truyes,
Service Départemental d’Incendie et de Secours – convention de mise à disposition de sites de manœuvre,
Bal populaire du 13 juillet 2016 – contrat d’engagement avec l’orchestre « Swing Fizz »,
Budget – décision modificative n°2,
Budget – décision modificative n°3,
Questions diverses.
Le Maire
Stéphane de COLBERT