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Déliberation - 2024 MAIRIE 036 SUBVENTION ASSOCIATION
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 MAIRIE 036 SUBVENTION ASSOCIATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE MONTPEZAT DEPARTEMENT DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTPEZAT
Séance du 10 Septembre 2024
Délibération n°2024-MAIRIE-036
L'an deux mil vingt-quatre, le dix du mois de septembre à 18h45 le conseil municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la Mairie, sous la présidence de Jean-Michel ANDRIUZZI, Maire.
Présents : ANDRIUZZI Jean-Michel, COULET Philippe, COQUARD Philippe, FORESTIER Mathias, LECOURT Didier, NARDINI Carole, PRATLONG Maxime, SAUVAIRE Manuela
Procurations: BOUNOUA Houassilla (pouvoir à M. NARDINI Carole), RIBIERE Ludovic (pouvoir à M. LECOURT Didier)
Absents excusés : DURET Laëtitia,
Absents : BONICEL Carole, BOUNOUA Houassilla, COMPAN-RICHARD Agnès, RAMON Guillaume, RIBIERE Ludovic, VOLPELLIERE Stéphanie
M SAUVAIRE Manuela a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Objet : SUBVENTION ASSOCIATION : UNION SPORTIVE DE MONTPEZAT
M. Le Maire informe les membres du conseil la reprise de l’activité de l’association de Nb d football UNION SPORTIVE DE MONTPEZAT.
e
conseillers en
exercice : 15 En effet, un groupe de joueurs en catégorie U8 est créé et reprendra les compétitions en Quorum : 8 plateaux dès le mercredi 11 septembre.
Présents : 8
Une assemblée générale sera tenue le 13/09/2024 et mettra en place la nouvelle
organisation de l’association.
Convocation le :
03/09/2024 En raison de l'engouement des enfants du village suscité pour cette nouvelle activité, M. le Maire propose d'accorder une subvention exceptionnelle de 600€ à l'association afin de
soutenir son fonctionnement.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve cette initiative et autorise ce
versement
VOTE : A l’unanimité des membres présents
le Maire Pour copie conforme
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de
pouvoir devant le Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de dauxmois-à-compterde sa publication.
Transmis au représentant de l'Etat le :
Affiché le:
Accusé de réception en préfecture
030-213001829-20240912-2024-MAIRIE-036-AI
Date de télétransmission : 12/09/2024
Date de réception préfecture : 12/09/2024