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Convocation - CONVOCATION CM 16 JUILLET 2024
Document publié le Mardi 16 juillet 2024 par la commune de Coubisou.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 16 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
à Coubisou, le 12/07/2024 mon
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eoOUBISOU
Mairie, 1814 route de Coubisou Madame, Monsieur
12190 COUBISOU :
Tél. : 05.65.44.04.92 Les Elus
Mail : mairie@coubisou.fr 12190 COUBISOU
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Mardi 16 juillet 2024 à 20h30
Dans la salle du Conseil de la Mairie de Coubisou.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Ordre de jour
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance précédente,
CLECT : Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées
SIEDA : Adhésion au nouveau groupement de commande 2026 et signature de la
convention.
SIL : Modification des tarifs des panneaux et signature des avenants à la convention 2023
RIFSEEP : Modification des conditions d’attribution
Questions diverses.
Le Maire,