Compte-Rendu - 2017 12 20 Compte Rendu de la Réunion Publique du Conseil Municipal de HAUTEFORTdoc Copie

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Compte-Rendu - 2017 12 20 Compte Rendu de la Réunion Publique du Conseil Municipal de HAUTEFORTdoc Copie Document publié le Mercredi 20 décembre 2017 par la commune d'Hautefort. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 12 20 Compte Rendu de la Réunion Publique du Conseil Municipal de HAUTEFORTdoc Copie)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Avant la réunion du Conseil programmée à 20h30, le Conseil Municipal avait invité David SAUTET, nouvel heureux papa à une réception. Accompagné de sa compagne, Emilie et de Milo, son bébé, il a reçu du Maire un cadeau de la Municipalité. Tous les vœux de bonne santé vont vers Milo et ses parents. La réunion a alors débuté avec la nomination de Jean-Louis PUJOLS comme Secrétaire de séance. La lecture des dernières délibérations a été poursuivie par l’ordre du jour : 1-Les Travaux en cours :

-les illuminations ont été posées et mises en service. L’avenue du Périgord a été décorée avec de nouveaux motifs, les remplacés ont été installé Avenue Jacques MAIGRET. Il ne devrait pas y avoir de nouveaux achats. Il est à noter que les nouveaux ensembles consomment beaucoup moins que les plus anciens. -Cuisine Salle des Fêtes : la peinture a entièrement été refaite, c’est maintenant terminé. La scène sera refaite en 2018.

-Elagage en cours : certaines routes communales ont besoin d’un élagage pour protéger les revêtements. -Cérémonie au cimetière de Saint Agnan : le samedi deux plaques ont été posées sur les tombes des deux anciens Maire : Michel SARLANDIE et Roger CLERGERIE, en accord avec les familles respectives. -100 ans de Thomas KESY : une cérémonie aura lieu le samedi 23 décembre pour fêter le centenaire 2-Groupe Scolaire :

La classe de CM1 et CM2 sera reconduite à Badefols d’Ans encore une année scolaire. Cela devrait se terminer en fin d’année scolaire 2018-2019.Mr LAPORTE, instituteur, poursuivra sa tâche encore cette année-là. 3-Personnel Communal :

2 CAE arrivent à échéance en 2018.Les demandes de renouvellement sont effectuées dès maintenant.IL s’agit de Laurence CHUMILLAS pour le Groupe Scolaire et de Patrick ROCHE au Service Technique. 4-Assainissement :

La Communauté de Communes a décidé de prendre en compétence la gestion de l’assainissement. Ce sera effectif au 1° Janvier 2018. IL a été décidé que chaque Commune conservait ses excédents sur leur budget (pour Hautefort il s’agit de 150.000 €uros environ), les Communes continueront d’entretenir les stations pendant 2 ans gratuitement, le lissage du prix se fera sur 4 ans (pour Hautefort, de 256 € à 275,60 €) et enfin un rééchelonnement de la dette (3.548.250,00 €uros).

5-Divers :

-SDIS : contingent incendie pour 2018. En hausse de 0,9% à 26.454,00 €uros. -Permis de Construire(PC) : signature d’une convention avec la Cdc pour poursuivre l’instruction des PC. -Location local ancien UT : renouvellement à Mme SKOWRON, pour 1 000 €uros/an. -Puits rue Bertran de Born : une couverture est prévue sur ce puits, fabriquée par un compagnon. Une photo de la réalisation est présentée. La mise en place sera effective au printemps. -2°Tranche de travaux du bourg de HAUTEFORT : le Conseil Départemental a voté la subvention. Ce qui pourrait permettre des travaux fin 2018.

-Les adresses postales : nous allons avoir obligation de refondre tout notre système d’adresse pour toutes les bâtisses de la Commune : nom des rues, routes, chemins (déjà en place), numéro des locaux (système métrique).Tout ceci dans un souci de rationalité : sécurité (pompiers, SAMU, etc.), pratique et homogénéité. Jean-Louis Pujols est chargé de ce dossier et créera une commission pour se faire. -Société de Tir : félicitations à cette dynamique association qui vient d’obtenir le label Sport et Handicap. -Courriers divers : Mr Pierre VILLOT à l’OT, le Club de Gym.

6-Les Adjoints :

Jean-Louis PUJOLS : présentation de la HRDA (voir le BIM), du calendrier 2018, du dossier concernant l’entrée de Saint-Agnan sur la D62, du projet de cabane en pierres sèches au triangle de St Agnan, du projet de boite à lire(ou à livres ou bibliothèque ouverte).

Nadine ELOI : Compte rendu de la réunion du SMCTOM.

Philippe MOUSSEAULT : le Groupe Scolaire est en vacances vendredi. Une peinture de la porte d’entrée est prévue et des travaux d’entretien. Marché de Noël : 48 exposants à la Salle des Fêtes. Sylvette FORT : remise des colis aux ainés les 7 et 8 décembre, des ballotins à la Maison de Retraite. Visionnage du nouveau site internet qui sera effectif au 1° janvier.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23H30.

Compte Rendu de la Réunion Publique du Conseil Municipal de HAUTEFORT-SAINT AGNAN Le Mercredi 20 décembre 2017 à 20H30, Salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville.

Membres présents : Yves MOREAU, Jean- Louis PUJOLS, Nadine ELOI, Philippe MOUSSEAULT, Sylvette FORT. Albert POUMEAUD, Nadine BINETRUY-MEYER, David CHABASSIER, Sylvie LARUE. Absents/Procuration à : Danielle GRANDCOIN (Philippe MOUSSEAULT), Camille DUBOIS (Yves MOREAU), Cédric MADRONNET, Sophie DELAGE (Jean- Louis PUJOLS), David SAUTET, Elodie CASTELAIN. Public : néant Secrétaire administrative : Sandrine DELTEIL Secrétaire de séance : Jean- Louis PUJOLS