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Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Loubaut.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du cc du 26 juin 2024)
Thèmes du document : Famille, Transports, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 26 juin 2024
Liste des délibérations
Délibération n°2024-49 – Choix du candidat à la délégation de service public pour la gestion et
l’animation des structures d’accueil éducatif enfance et jeunesse au 1er septembre 2024
Approuvé
Délibération n°2024-50 – Retrait du vote des taux 2024 des 4 taxes
Approuvé
Délibération n°2024-51 – Retrait du vote de la taxe GEMAPI 2024
Approuvé
Délibération n°2024-52 – Schéma intercommunal des mobilités durables – Plan d’actions
Approuvé
Délibération n°2024-53 – Virements de crédits sections de fonctionnement Budget Principal 2024 DM1
Approuvé
Délibération n°2024-54 – Virements de crédits sections de fonctionnement Budget Annexe CEL 2024
DM2
Approuvé
Délibération n°2024-55 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement Budget
Annexe CEL 2024
Approuvé
Délibération n°2024-56 – Signature de l’avenant 9 à la convention de délégation de service public
avec la Fédération Léo Lagrange Sud-Ouest
Approuvé
Délibération n°2024-57 – Validation travaux SD09 travaux électriques construction du pôle petite
enfance à Lézat sur Lèze
Approuvé
Délibération n°2024-58 – Actualisation des niveaux de base minimum de cotisation foncière des
entreprises (CFE)
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2024-59 – Candidature au dispositif « Fabrique de Territoires Vague 10 »
Approuvé
Délibération n°2024-60 – Taxe de séjour – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025
Approuvé
Délibération n°2024-61 – Utilisation du compte 6232 : fêtes et cérémonies
Approuvé
Délibération n°2024-62 – Convention de mise à disposition de services dans le cadre des ALAE et ALSH
communautaires
Approuvé
Délibération n°2024-63 – Convention de mise à disposition de services des 5 véhicules minibus à Loisirs
Education & Citoyenneté Grand Sud
Approuvé
Délibération n°2024-64 – Renouvellement de la ligne de trésorerie
Approuvé
Délibération n°2024-65 – Réorganisation du réseau de Bibliothèques
Approuvé
Délibération n°2024-66 – Règlement d’intervention des aides à l’Immobilier d’Entreprises
Approuvé