Déliberation - 38 d1546586612471

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Déliberation - 38 d1546586612471 Document publié le Jeudi 20 décembre 2018 par la commune de Niort. Lien du pdf (Déliberation - 38 d1546586612471)Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Mode, textile et habillement, Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 20 décembre 2018 DEPARTEMENT

DES

DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT

________

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 45

Votants : 34

Convocation du Conseil Municipal :

le 11/12/2018

Affichage du Compte-Rendu Sommaire

et affichage intégral :

le 24/12/2018

SEANCE DU 17 DÉCEMBRE 2018

Délibération n° D-2018-462

Mise à jour du tableau des effectifs

Président :

MONSIEUR JÉRÔME BALOGE

Présents :

Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Monique JOHNSON.

Secrétaire de séance : Yvonne VACKER

Excusés ayant donné pouvoir :

Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Dominique SIX, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Madame Josiane METAYER, ayant donné pouvoir à Madame Elodie TRUONG

Excusés :

Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Isabelle GODEAU, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.CONSEIL MUNICIPAL DU 17 décembre 2018

Délibération n° D-2018-462

Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs

Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose :

Mesdames et Messieurs,

Sur proposition de Monsieur le Maire

Vu le comité technique du 19 octobre 2018,

Afin de doter les services des moyens en personnel nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les modifications du tableau des effectifs ci-dessous sont proposées :

POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN

Direction des Espaces Publics

Ouverture

1 poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

Fermeture de postes

2 postes d’adjoint technique principal de 1ère classe

1 poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

Direction de la Gestion Urbaine et Réglementaire

Ouverture de poste

1 poste d’attaché principal

Direction Patrimoine et Moyens

Création de poste

1 poste de technicien

Ouverture de poste

1 poste de technicien principal de 2ème classe

1 poste de technicien

Fermeture de poste

1 poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

Service ressources

Fermeture de poste

1 poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

POLE DIRECTION GENERALE

Service Proximité et Relations aux Citoyens

Ouverture de poste

1 poste d’éducateur des APS principal de 1ère classe

1 poste de rédacteur principal de 2ème classe

Fermeture de poste

1 poste d’attachéPOLE RESSOURCES ET SECURITE

Direction de la Commande Publique et Logistique

Fermeture de poste

1 poste de rédacteur principal de 1ère classe

Direction des Finances

Ouverture de poste

1 poste d’adjoint administratif

Direction des Ressources Humaines

Création de poste

1 poste de rédacteur

Ouverture de poste

1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

Suppression de postes

1 poste de médecin de prévention à 30%

1 poste de rédacteur

1 poste d’assistant socio-éducatif principal à 60%

Fermeture de postes

1 poste de technicien principal de 2ème classe

1 poste de rédacteur principal de 1ère classe

Direction des Systèmes d’Information et de Télécommunication Suppression de postes

1 poste d’ingénieur en chef

4 postes d’ingénieur principal

2 postes d’ingénieur

1 poste d’attaché

6 postes de technicien principal de 1ère classe

1 poste de rédacteur principal de 1ère classe

2 postes de technicien principal de 2ème classe

1 poste d’agent de maîtrise

1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint technique

1 poste d’adjoint administratif

POLE VIE DE LA CITE

Direction de l’Accueil et des Formalités Citoyennes

Ouverture de poste

1 poste d’animateur

Suppression de poste

1 poste d’adjoint administratif principal 2ème classe

Fermeture de poste

1 poste de rédacteur

Direction de l’Animation de la Cité

Ouverture de poste

1 poste d’animateur

1 poste d’éducateur APS principal de 1ère classe

Fermeture de postes

1 poste de rédacteur

1 poste d’agent de maîtriseDirection de l’Education

Fermeture de postes

1 poste de technicien principal de 1ère classe

1 poste d’animateur

1 poste d’ATSEM principal de 1ère classe

2 postes d’ATSEM principal de 2ème classe

1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

7 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

2 postes d’adjoint technique

Fermetures de postes suite à la nomination des agents suite aux CAP (avancements de grade)

- 11 postes d’ATSEM principal de 2ème classe

- 2 postes d’Attaché

- 1 poste de Directeur

- 1 poste de Rédacteur principal de 2ème classe

- 1 poste de Rédacteur

- 11 postes d’Adjoint administratif principal de 2ème classe

- 13 postes d’Adjoint administratif

- 1 poste de Technicien principal de 2ème classe

- 3 postes de Technicien

- 6 postes d’Agent de maîtrise

- 19 postes d’Adjoint technique principal de 2ème classe

- 23 postes d’Adjoint technique

- 1 poste d’Adjoint d’animation principal de 2ème classe

- 1 poste d’Adjoint d’animation

- 1 poste d’Animateur

Fermetures de postes suite aux CAP (avancements de grade)

- 1 poste d’Attaché principal

- 1 poste d’Adjoint administratif

- 1 poste d’Ingénieur en chef hors classe

- 1 poste d’Ingénieur principal

- 1 poste d’Attaché principal de conservation

- 11 postes de Brigadier-chef principal de 1ère classe

Fermetures de postes suite à la nomination des agents suite aux CAP (promotions internes)

- 2 postes de Technicien principal de 1ère classe

- 1 poste de Rédacteur principal 1ère classe

- 1 poste d’Assistant de conservation principal de 1ère classe

- 2 postes d’Adjoint administratif principal de 1ère classe

- 1 poste de Brigadier-chef principal

- 2 postes d’Adjoint technique principal de 2ème classe

- 5 postes d’Adjoint technique principal de 1ère classe

Fermetures de postes suite aux CAP (promotions internes)

- 1 poste d’Assistant de conservation

- 1 poste d’Educateur des APS

- 1 poste de Conseiller des APS

- 5 postes d’Agent de maîtriseIl est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :

- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.

LE CONSEIL

ADOPTE

Pour : 34

Contre : 0

Abstention : 5

Non participé : 0

Excusé : 6

Pour le Maire de Niort,

Jérôme BALOGE

L'Adjoint délégué

Signé

Lucien-Jean LAHOUSSE