Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 4
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 4
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Ladoix-Serrigny.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Environnement,
COMMUNE : DEPARTEMENT : CÔTE D'OR
Ladoix-Serriqnu
Plan Local
d'Urbanisme
Plan de zonage Partie Est de La commune- 1/
Vu pour être annexé aux délibérations Cachet de la commune et signature du maire :
en date du
Approuvant les Modification n°1 et Révision
Allégée n°2 du PLU
Révision allégée n°1 du PLU approuvée le 25 septembre 2021
Modification simplifiée n°2 du PLU approuvée le 26 février 2020
Modification simplifiée n°1 du PLU approuvée le 27 janvier 2016
PLU approuvé le 11 février 2015, complété par la délibération du 29 Juillet 2015
Dossier des Modification du PLU et Révision Allégée n°2 réalisés par :
PERSPECTIVES
80 bis rue Delaunay, 10000 Troyes
032540 05 90
perspectives @perspectives-urba.com Perspectives
LEGENDE
TL Limite de commune Limite de zone
Secteur dans lequel 10% de logements aidés
doivent être réalisés au titre de l’article L.123-
1-5-I1-4° du code de l’urbanisme
00000
000000 Espace Boisé Classé
Bâtiment pouvant faire l’objet d’un change-
ment de destination, au titre de l’article
L.123-3-1 du code de l'urbanisme
Elément du paysage protégé au titre de l’article
L.123-1-5-111-2° du Code de l’Urbansime
ASE Bois des Toppes
Cat Bâtiment pouvant faire l’objet d’une restauration, au
titre de l’article L.111-3 du code de l’urbanisme
es Mur (Qi
== == Alignement d'arbres
. Lo h Secteur soumis à OAP Terrains cultivés à protéger
Emplacement réservé Corridor écologique lié à l’eau (Trame
Bleue)
Zone inondable (par débordement de la Lauve
et par ruissellement selon l'étude ISPEAU
2003, au titre de l’article R.123-11 b du code
de l’urbanisme
Réservoir de biodiversité (Trame Verte)
Corridor écologique (Trame Verte)
Définition des zones
Zone urbaine ancienne à vocation mixte
UD Zone urbaine récente à vocation mixte
Uh Zone dédiée au château et son parc
JL Zone réservée à l'activité
lAUÏ Zone d'urbanisation future réservée à l’activité
Zone d’urbanisation future
L'ouverture à l’urbanisation de cette zone est soumise à révision du PLU
:_ Zone d'urbanisation future réservée à l’activité
L'ouverture à l’urbanisation de cette zone est soumise à révision du PLU
A Zone agricole
AV Secteur viticole pouvant accueillir des constructions liées à La viticulture
AV2 Secteur viticole protégé inconstructible
Secteur d’habitat isolé en zone agricole
Secteur de jardin de la zone agricole
N Zone naturelle et forestière
NC Zone naturelle à usage de carrière
NZ Zone naturelle et forestière sensible (Natura 2000, ZNIEFF)
Na Zone naturelle réservée aux cabanes de chasse
Nr Zone naturelle réservée aux activités liées à l'autoroute
Emplacements réservés
N° de La . : Zone + + réserve Désignation Bénéficiaire
1 Aménagement du carrefour Commune
2 Aménagement d’un carrefour Commune
3 Aménagement du carrefour Commune
6 Aménagement d’un cheminemement doux Commune
N
re
4
Se
4 4
CA
2
#
C/
——————
RSS
NN = ?
?
? = Ÿ
X == ? ? ?
* 4 ne ,
4
° £
v
JAN à D...
Fa
11,
+
+
à Y
»
NÈ
A
s
‘ &
\
È PA
#
*
/
La
1 | ____—
o
0 \
à
00
000 ê o
$
TT
|
Na
000
000000 o
/ 00000000
00000 999 9000 (]
ll
000
ET 000
. 000
000
a 000000000000
0000000000
/ 000000 O
000000
000000
f 00000 ON 00
Se
L
0000
000000
0000
00
Nr
e
4
o0
000
000
000
0/0 O
000
000
000
Le]
Ô
NZ
o
000
0000
000
000
0000
000 N 0000
oo 0000 o oO 00090 000 000
00 90000 CAJ 00000 oo 0000 O 00 00000 000 00000 NAS 00000 00000 0000 ... 0000
0006 o o
00000 000000
00000 000000 00000 : 9000000 000000 , 0000000 00000 / 0000000 D 00 00000000 00000000 00000 0000000000 000000
0000900000
OO 900 0900000000
0000000000
000000 000000000000
0000900 000000000000
0900000 000000000000
0000000 000000000000
0000000 000000000000
00000000 0000000000000
0000000 000000000000
00000000 000000000000 00000 000900000000
09/000000 000000000000
0000000 0000000000
0000000 0000000000 0000000 9000000000
0000000 2000000000
000000 0000000660
0000000 009000
900000 00900000
0000000 0000000
000000 00000000 000000 0000000
000000 = 90000000
00000 000000
00000 0000000
0000 2000000
0000 900000
000 9000000
00 00000
00 00000
00 0000
000 0000
00 0000
O
0
NZ
NZ
00000
0000000
0000000000
0000000000
000000000000
20000000000000
000000000000
00000090000000
009000000000000000000000000%0000
000000000000000000000000%900000
00000000000000000000
0000000000000
Q 0000000000 00 n
0000
000000
0000000
0000000000
000000000006
00000000000000
00000000000000
00000000000
0000000
000
500 1 000 m