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Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal seance du 18 aout 2025 003
Document publié le Lundi 18 août 2025 par la commune de Nantiat.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal seance du 18 aout 2025 003)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
COMMUNE
de
NANTIAT
Haute-Vienne
Nombre de conseillers
en exercice : 15
présents : 13
votants : 15
Pour : 15
OBJET
Approbation du procès-verbal
de la séance du conseil
municipal du 16 juin 2025
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt cinq le 18 août 2025
le Conseil municipal de la commune de NANTIAT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Daniel PERROT, Maire.
Date de convocation : 11 août 2025
PRESENTS : MM PERROT, RAISSON, GALLY, DUSSAC, MARTIN, DESMOULINS, JEANTEAU, VEYRIRAS, PRINSAUD Mmes LABRUNIE, KEBAILI, PUIGRENIER, PEYRELADE
Mme LACHATRE a donné procuration à Mme LABRUNIE
M. PERRIN a donné procuration à M. MARTIN
M. RAISSON a été élu secrétaire de séance
Monsieur le Maire rappelle que l’assemblée est appelée à approuver le procès verbal de la précédente séance du conseil municipal.
En conséquence, il est proposé au Conseil municipal d’approuver le procès verbal de la séance du 16 juin 2025.
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-15
Considérant que le projet de procès verbal de la séance du 16 juin 2025 a préalablement été communiqué à l’ensemble des conseillers municipaux.
Le conseil municipal après en avoir délibéré,
Approuve le procès verbal de la séance du conseil municipal du 16 juin 2025 tel qu’annexé.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie le 19 août 2025
Le secrétaire de séance de he aire
Marcel N
Envoyé en préfecture le 20/08/2025
Reçu en préfecture le 20/08/2025
Publié le
1D : 087-218710309-20250818-DELIB1808251-DE COMMUNE
de
NANTIAT
Haute-Vienne
Nombre de conseillers
en exercice : 15
présents :13
votants : 15
Pour : 15
OBJET
Convention avec le
Département de la Haute-
Vienne pour la piscine à St
Pardoux
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt cinq le 18 août 2025
le Conseil municipal de la commune de NANTIAT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Daniel PERROT, Maire.
Date de convocation : 11 août 2025
PRESENTS : MM PERROT, RAISSON, GALLY, DUSSAC, MARTIN, DESMOULINS, JEANTEAU, VEYRIRAS, PRINSAUD Mmes LABRUNIE, KEBAILI, PUIGRENIER, PEYRELADE
Mme LACHATRE a donné procuration à Mme LABRUNIE
M. PERRIN a donné procuration à M. MARTIN
M. RAISSON a été élu secrétaire de séance
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de convention a passé avec le département de la Haute-Vienne pour que les élèves de l’école élémentaires puissent fréquenter la piscine de Saint-Pardoux.
Cette convention a pour but de définir les modalités de collaboration entre la Commune de Nantiat et le Département de la Haute-Vienne (mise à disposition des installations et engagement financier).
La piscine est mise à disposition de l’école élémentaire à titre onéreux. La commune s’engage à verser à l'exploitant de la piscine une contribution financière de 3.60 € par élève et par entrée, conformément à la délibération du conseil départemental.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, entérine les décisions prises, précise que six créneaux sur les dix proposés ont été retenus par l’école élémentaire, et autorise Monsieur le Maire ou son adjoint Monsieur Marcel RAISSON à signer la convention ci-Jointe avec le département de la Haute-Vienne, et dit que les crédits nécessaires sont prévus au budget 2025.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie le 19 août 2025
Le secrétaire de séance Le Maire,
Marcel RAISSO
Envoyé en préfecture le 20/08/2025
Reçu en préfecture le 20/08/2025
Publié le
ID : 087-218710309-20250818-DELIB1908252-DE COMMUNE EXTRAIT
de DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
NANTIAT
— DU CONSEIL MUNICIPAL Haute-Vienne
L’an deux mille vingt cinq le 18 août 2025
Nombre de conseillers le Conseil municipal de la commune de NANTTAT, dûment convoqué, s’est réuni en en exercice : 15 session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Daniel PERROT, Maire. présents : 13 Date de convocation : 11 août 2025
votants -15 PRESENTS : MM PERROT, RAISSON, GALLY, DUSSAC, MARTIN, DESMOULINS, Pour -15 JEANTEAU, VEYRIRAS, PRINSAUD Mmes LABRUNIE, KEBAILI, PUIGRENIER, PEYRELADE
OBJET | | RS Mme LACHATRE a donné procuration à Mme LABRUNIE
Dysfonctionnement sur M. PERRIN a donné procuration à M. MARTIN
chaudières bois Gymnase —
EHPAD. M. RAISSON 2 été élu secrétaire de séance Facturation à ENGIE
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la société ENGIE est en charge de l’entretien et de la maintenance des installations de chauffage et de climatisation de la commune.
Suite à des manquements d’entretien et de maintenance, des dysfonctionnements sont apparus sur les chaudières bois Gymnase - EHPAD), entrainant des frais importants pour la commune.
Malgré une rencontre et plusieurs courriers aucune réponse n’a été apportée par ENGIE.
Aujourd’hui, Monsieur le Maire rappelle :
- qu'aucune contestation de la part d'ENGIE n’a été formulée
- que les démarches déjà entreprises sont restées vaines
- que le manquement des maintenances contractuelles ne sont actuellement pas chiffrées
- que les deux factures de la société BIDMAX HEIZOMAT concernant la fourniture et la main d'œuvre pour le remplacement des réfractaires des deux chaudières s’élèvent à la somme de 26 641.22 € TTC
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se positionner concernant le financement de ces dysfonctionnements.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité, décide :
- qu’un titre de recette sera émis à l’encontre de la société ENGIE pour la somme de 26 641.22 € TTC représentant les frais de fourniture et main d'œuvre pour le remplacement des réfractaires pour les deux chaudières
- qu’un autre titre de recette sera émis ultérieurement dès connaissance du chiffrage concernant les manquements des maintenances contractuelles. - Charge Monsieur le Maire ou son adjoint Marcel RAISSON à prendre toutes décisions à intervenir dans ce dossier.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie le ;19 août 2025
Le secrétaire de séance Le Maire, re
Envoyé en préfecture le 20/08/2025 Marcé
Reçu en préfecture le 20/08/2025
Publié le
ID : 087-218710309-20250818-DELIB1908253-DE COMMUNE
de
NANTIAT
Haute-Vienne
Nombre de conseillers
en exercice : 15
présents : 13
votants : 15
Pour : 15
OBJET
Servitude de passage sur une
parcelle du domaine privé de
la commune
Envoyé en préfecture le 20/08/2025
Reçu en préfecture le 20/08/2025
Publié le
ID : 087-218710309-20250819-DELIB1908254-DE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt cinq le 18 août 2025
le Conseil municipal de la commune de NANTIAT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Daniel PERROT, Maire.
Date de convocation : 11 août 2025
PRESENTS : MM PERROT, RAISSON, GALLY, DUSSAC, MARTIN, DESMOULINS, JEANTEAU, VEYRIRAS, PRINSAUD Mmes LABRUNIE, KEBAILI, PUIGRENIER, PEYRELADE
Mme LACHATRE a donné procuration à Mme LABRUNIE
M. PERRIN a donné procuration à M. MARTIN
M. RAISSON a été élu secrétaire de séance
Annule et remplace la délibération du 16 juin 2025
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que l’office notarial de Maître Caroline de BLETTERIE sollicite une délibération de la commune autorisant la constitution d’une servitude de passage tous usages (tréfonds et surface) sur le domaine privé communal (parcelle AK 165).
Cette servitude est nécessaire afin de desservir légalement la parcelle AN 68.
Le conseil municipal après en avoir délibérer :
- autorise la constitution d’une servitude de passage tous usages (tréfonds et surface) sur la parcelle communale du domaine privé de la commune AK 165 au profit de la parcelle AN 68.
- Il est précisé que les travaux d’aménagement pour l’exercice de ces droits de passage seront réalisés par le bénéficiaire et à ses frais.
- Le bénéficiaire de la servitude supportera le coût des travaux liés à l’entretien, la réfection et les travaux de l’assiette de la servitude.
- Cette servitude est consentie à titre gratuit.
- Elle sera établie par acte notarié dont les frais seront supportés par le bénéficiaire de la servitude, ainsi que les frais de géomètre.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie le {9 Août 2025
Le secrétaire de séance Le Maire,
Marcel RAISSON COMMUNE
de
NANTIAT
Haute-Vienne
Nombre de conseillers
en exercice : 15
présents :13
votants :15
Pour: 15
OBJET
Créations et suppression
d'emplois permanents à
temps complet ou non
complet
modification du tableau des
effectifs.
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
ou Sous-préfecture
le
Publié ou Notifié
le
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt cinq le 18 août 2025
le Conseil municipal de la commune de NANTIAT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Daniel PERROT, Maire. Date de convocation : 11 août 2025
PRESENTS : MM PERROT, RAISSON, GALLY, DUSSAC, MARTIN, DESMOULINS, JEANTEAU, VEYRIRAS, PRINSAUD Mmes LABRUNIE, KEBAILI, PUIGRENIER, PEYRELADE
Mme LACHATRE a donné procuration à Mme LABRUNIE
M. PERRIN a donné procuration à M. MARTIN
M. RAISSON a été élu secrétaire de séance
Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 21 août 2023, le Conseil Municipal a approuvé le tableau des emplois permanents du personnel à compter du 01 septembre 2023 modifié par délibération du conseil municipal en date du 15 octobre 2024 avec effet au 01 janvier 2025.
Suite à plusieurs départs (retraite, mutation, mise en disponibilité), il s'avère nécessaire de créer deux postes d’adjoint technique, deux postes d'adioint technique _ en CDD, de supprimer le poste de secrétaire de mairie, un poste d’adjoint technique principal de 2 Ere Classe et le poste d’adjoint technique en CDI.
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu le Code Général de la Fonction publique et notamment ses articles L313-1 et L332-8,
- Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré à l'unanimité, les membres du Conseil Municipal :
1°) décident de créer à compter du 01 octobre 2025 dans le cadre d'emploi des adjoints techniques deux emplois d'adjoint technique, à temps complet et deux emplois d’adjoints technique en CDD et la suppression du poste de secrétaire de mairie, un poste d'adjoint technique principal de 25 classe et le poste d’adjoint technique en CDI.
2°) approuvent la modification du tableau des effectifs de la commune à compter du 01 octobre 2025 comme suit :
-1 attaché territorial à temps complet
-1 adjoint technique principal de 1°° classe à temps complet
-3 adjoints techniques principaux de 2°" classe à temps complet -1 ATSEM principal de 1% ciasse à temps complet
-Q adjoints techniques à temps complet
- À adjoint administratif principal de 2% ciasse
- 1 adjoint administratif
- 2 adjoints techniques en CDI à temps non complet
- 3 adjoints techniques en CDD à temps complet
3°) disent que les crédits nécessaires à la rémunération des agents nommés dans les emplois créés et aux charges s'y rapportant sont inscrits au budget de la commune.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie le 19 août 2025
Le secrétaire de séance Le Maire
Marcel Daniel PE
Envoyé en préfecture le 20/08/2025
Reçu en préfecture le 20/08/2025
Publié le
ID : 087-218710309-20250819-DELIB1908255-DE COMMUNE
de
NANTIAT
Haute-Vienne
Nombre de conseillers
en exercice : 15
présents : 13
votants :15
Pour :15
OBJET
Convention relative à
l'entretien et la réparation des
appareils de lutte contre
incendie
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt cinq le 18 août 2025
le Conseil municipal de la commune de NANTIAT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Daniel PERROT, Maire.
Date de convocation : 11 août 2025
PRESENTS : MM PERROT, RAISSON, GALLY, DUSSAC, MARTIN, DESMOULINS, JEANTEAU, VEYRIRAS, PRINSAUD Mmes LABRUNIE, KEBAILI, PUIGRENIER, PEYRELADE
Mme LACHATRE a donné procuration à Mme LABRUNIE
M. PERRIN a donné procuration à M. MARTIN
M. RAJSSON a été élu secrétaire de séance
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de convention a passé avec la société AGUR pour l’entretien et la réparation des appareils de lutte contre l'incendie ; La société AGUR est délégataire du service d'alimentation en eau potable du SIDEP de la Gartempe auquel la commune a transféré sa compétence eau potable.
La délégation a pour unique objet l’alimentation en eau potable et, concernant les dispositifs d'incendie, la compétence du délégataire s’arrêté à la vanne d'isolement ce qui exclut donc l’appareil de lutte contre l’incendie.
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune est responsable du service d’incendie et propose qu’en application de l’article 6.10 (4° alinéa) du contrat d’affermage du service de l’eau potable, que le délégataire assure l’entretien des appareils de lutte contre l’incendie. Cette convention à pour but de définir les modalités de collaboration entre la Commune de Nantiat et la société AGUR (Obligations du prestataire, délai d’intervention, entretien des installations, engagement financier et responsabilité). Cette convention prendra effet à compter du 01 janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2027. Elle pourra être dénoncée par l’une ou l’autre des parties chaque année avec un préavis de 3 mois précédant la date anniversaire.
Après avoir pris connaissance de la convention et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise Monsieur le Maire ou son adjoint Marcel RAISSON à signer cette convention
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie le ÿ août 2025
Le secrétaire de séance Le Maire, —_——#.
D - SE de Ng .
arcel RAÏISSON
Envoyé en préfecture le 20/08/2025
Reçu en préfecture le 20/08/2025
Publié le
ID : 087-218710309-20250819-DELIB1808256-DE
=
[ COMMUNE
de
NANTIAT
Haute-Vienne
Nombre de conseillers
en exercice : 15
présents : 13
votants : 15
Pour : 15
OBJET
Dissolution de l’ Association
« Un air de fleurs »
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt cinq le 18 août 2025
le Conseil municipal de la commune de NANTIAT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Daniel PERROT, Maire.
Date de convocation : 11 août 2025
PRESENTS : MM PERROT, RAISSON, GALLY, DUSSAC, MARTIN, DESMOULINS, JEANTEAU, VEYRIRAS, PRINSAUD Mmes LABRUNIE, KEBAILI, PUIGRENIER, PEYRELADE
Mme LACHATRE a donné procuration à Mme LABRUNIE
M. PERRIN a donné procuration à M. MARTIN
M. RAISSON a été élu secrétaire de séance
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la dissolution de l’association « Un air de fleurs » suite à leur assemblée générale extraordinaire du 27 mai 2025.
Lors de cette assemblée, l’association a voté la répartition et la ventilation des fonds résiduels.
l’Association propose de reverser à la commune de Nantiat la somme de 3 000 €. Cette somme devra servir pour l’achat de plants, de fleurs ou d’arbustes.
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité le montant revenant à la commune de Nantiat soit la somme de 3 000 € et précise que cette somme servira à l’achat de fleurs, plants ou arbustes.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie le 19 août 2025
Le secrétaire de séance Le Maire,
cel RAISS
À
az
Envoyé en préfecture le 20/08/2025
Reçu en préfecture le 20/08/2025
Publié le
ID : 087-218710309-20250819-DELIB1908257-DE