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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune d'Auray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+03072024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
mercredi 3 juillet 2024
18 heures 00
salle du conseil municipal, place de la République
ORDRE DU JOUR
_______________
Rapporteur : Madame Claire MASSON, Maire
1 DGS
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2024
Rapporteur : Madame Marie LE CROM, 2ème adjointe
2 DGS
PRÉFIGURATION DU RÉAMÉNAGEMENT DU QUARTIER POLITIQUE DE LA VILLE SECTEUR GUMENEN-GOANER-MONTFORT - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA RÉGION (DISPOSITIF « QUARTIER EN TRANSITION » 2023 )
Rapporteur : Madame Marie LE CROM, 2ème adjointe
3 DF
PRÊT PARTICIPATIF A TAUX 0% DE 25 000 € EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION LA CABANATOUS
Rapporteur : Madame Marie LE CROM, 2ème adjointe
4 DGS
PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE "QUARTIERS 2030"
Rapporteur : Madame Marie LE CROM, 2ème adjointe
5 DGS
CONVENTION D'OCCUPATION DES ASSIETTES B ET C DU GUMENEN ENTRE LA VILLE D'AURAY ET MORBIHAN HABITAT
ODJ établi le : 25/06/2024
1
Ville d'Auray
Direction Générale des services Rapporteur : Monsieur Pierrick KERGOSIEN, 1er adjoint
6 DRH
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS - AVANCEMENTS ET PROMOTIONS INTERNES
Rapporteur : Monsieur Pierrick KERGOSIEN, 1er adjoint
7 DRH
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - SUITE RÉUSSITE CONCOURS
Rapporteur : Monsieur Pierrick KERGOSIEN, 1er adjoint
8 DRH
ÉVOLUTION ORGANISATIONNELLE DE LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DES SPORTS
Rapporteur : Monsieur Pierrick KERGOSIEN, 1er adjoint
9 DRH
CRÉATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE ADMINISTRATIF À LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DES SPORTS
Rapporteur : Monsieur Pierrick KERGOSIEN, 1er adjoint
10 DRH
MODIFICATION DU RIFSEEP (SUITE PACTE SOCIAL VERSION 2)
Rapporteur : Monsieur Pierrick KERGOSIEN, 1er adjoint
11 DRH
COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE - ADHÉSION AU CONTRAT DE GROUPE DU CDG56
Rapporteur : Monsieur Pierrick KERGOSIEN, 1er adjoint
12 DGS
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX AU DELEGUE DU PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE
ODJ établi le : 25/06/2024
2 Rapporteur : Madame Chantal SIMON, Conseillère municipale déléguée
13 DF
EXONÉRATION EXCEPTIONNELLE DES CHARGES D'ÉLECTRICITÉ DES COMMERÇANTS DES HALLES_2024
Rapporteur : Monsieur Jean-François GUILLEMET, 3ème adjoint
14 DAC
CENTRE CULTUREL ATHÉNA - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AURAY ET LE CENTRE SOCIAL LA CABANATOUS
Rapporteur : Monsieur Jean-François GUILLEMET, 3ème adjoint
15 DAC
AIDE A LA PRATIQUE ARTISTIQUE, CULTURELLE ET DE LOISIRS : VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE LOISIRS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CULTURE AN ALRE
Rapporteur : Madame Myriam DEVINGT, 5ème adjointe
16 DAC
OFFRE EDUCATIVE, ARTISTIQUE ET CULTURELLE A DESTINATION DES SCOLAIRES - APPROBATION DES TARIFS COMMUNS DAC - DEEJ
Rapporteur : Monsieur Jean-François GUILLEMET, 3ème adjoint
17 DAC
ECOLE DE MUSIQUE - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LES VILLES D'AURAY, BREC'H ET PLUNERET POUR 2024/2025
Rapporteur : Monsieur Jean-François GUILLEMET, 3ème adjoint
18 DAC
ARCHIVES - PATRIMOINE - APPROBATION DU VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE AU PROFIT DE LA FONDATION DU PATRIMOINE DANS LE CADRE DU PARTENARIAT AVEC LA VILLE D'AURAY POUR LA PRESERVATION DU PATRIMOINE BATI NON PROTEGE
ODJ établi le : 25/06/2024
3 Rapporteur : Monsieur Jean-François GUILLEMET, 3ème adjoint
19 DAC
CENTRE CULTUREL ATHENA - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AURAY ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE" POUR LE DEPLOIEMENT DU FESTIVAL MELISCENES A L'ECHELLE INTERCOMMUNALE
Rapporteur : Monsieur Jean-François GUILLEMET, 3ème adjoint
20 DAC
CENTRE CULTUREL ATHENA - APPROBATION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - DRAC BRETAGNE, LA VILLE D'AURAY ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE" POUR LE FESTIVAL MELISCENES
Rapporteur : Monsieur Edouard LASBLEY, Conseiller municipal
21 DGS
JUMELAGE AURAY-UTTING - MANDAT SPECIAL POUR REMBOURSEMENT DES FRAIS DES CONSEILLERS PARTICIPANTS
Rapporteur : Monsieur Pierre-Yves CYFFERS, Conseiller municipal
22 DAC
VIE ASSOCIATIVE - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AURAY ET RADIO BALISES
Rapporteur : Monsieur Pierre-Yves CYFFERS, Conseiller municipal
23 DAC
VIE ASSOCIATIVE - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE D'AURAY ET RADIO BALISES
Rapporteur : Monsieur Jean-François GUILLEMET, 3ème adjoint
24 DF
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES (2) - ANNÉE 2024
Rapporteur : Madame Myriam DEVINGT, 5ème adjointe
25 DF
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2024_RESEAU BRETAGNE SOLIDAIRE
ODJ établi le : 25/06/2024
4 Rapporteur : Madame Marie DUBOIS, 7ème adjointe
26 DU
AVENANT N°1 À LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE D’ACTIONS FONCIÈRES LIANT LA VILLE À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE (EPFB) EN VUE DE LA RÉALISATION D’UNE OPÉRATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN À DOMINANTE D’HABITAT (RÉSIDENCE AUTONOMIE DU BOCENO).
Rapporteur : Madame Marie DUBOIS, 7ème adjointe
27 DU
CESSION PAR LA COMMUNE D’UNE PARCELLE COMMUNALE, CADASTRÉE AC 27, SITUÉE AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE
Rapporteur : Monsieur Julien BASTIDE, 8ème adjoint
28 DF
LISTE DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU MAIRE RELATIVE A LA COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Monsieur Julien BASTIDE, 8ème adjoint
29 DF
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION MAPA
Rapporteur : Madame Chantal SIMON, Conseillère municipale déléguée
30 DF
APPROBATION DES TARIFS 2025 DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE)
Rapporteur : Monsieur Stéphane RENAULT, 9 ème adjoint
31 DF
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE CUISINE CENTRALE MUNICIPALE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX
Rapporteur : Monsieur Julien BASTIDE, 8ème adjoint
32 DF
CRÉATION D'UNE CUISINE MUNICIPALE_MODIFICATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS 2024 SOLLICITÉ AUPRÈS D'AQTA
ODJ établi le : 25/06/2024
5 Rapporteur : Madame Myriam DEVINGT, 5ème adjointe
33 DEEJ
CONVENTION D’OCCUPATION A TITRE TEMPORAIRE - VILLE D’AURAY / ASSOCIATION D’ÉDUCATION POPULAIRE SKOL DIWAN ALRE
Rapporteur : Madame Myriam DEVINGT, 5ème adjointe
34 DEEJ
CONVENTION D’OCCUPATION DE LOCAUX - ÉCOLE GABRIEL DESHAYES
Rapporteur : Monsieur Stéphane RENAULT, 9 ème adjoint
35 DSTS
CONVENTION DE MANDAT DE REPRÉSENTATION DE LA PERSONNE MORALE ORGANISATRICE (PMO) D'UNE OPÉRATION D'AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE PATRIMONIALE AUPRÈS D'ENEDIS
Rapporteur : Monsieur Stéphane RENAULT, 9 ème adjoint
36 DF
REMPLACEMENT DE L'OUVRAGE HYDRAULIQUE BOULEVARD ANNE DE BRETAGNE_DEMANDE DE SUBVENTIONS
Rapporteur : Monsieur Pierrick KERGOSIEN, 1er adjoint
37 DGS
AVENANT À LA CONVENTION POUR LA TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ OU À UNE OBLIGATION DE TRANSMISSION AU REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT
Rapporteur : Madame Claire MASSON, Maire
38 DGS
DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA SPL AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME
ODJ établi le : 25/06/2024
6