Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 03 21 proclamation
Déliberation - 2026 03 21 liste deliberations
Conseil Municipal - 2026 03 21 tableau conseil municipal
Conseil Municipal - 2026 03 21 tableau conseil municipal 1
Procès Verbal - 2026 03 21 PV election maire adjoints
Conseil Municipal - 2026 04 07 oj cm
Déliberation - OJ 2026 03
Conseil Municipal - 03 AFFICHAGE OJ CM 21 03 2026 ELECTION DU MAIRE ET
Convocation - 2026 03 20 AFFICHAGE OJ
Conseil Municipal - CM 1 2026
Ordre du Jour - 2026 03 21 OJ
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Molsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 03 21 OJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
1° Installation du conseil municipal
Désignation du secrétaire de séance.
2° Création des postes d'adjoints au maire.
3° Élection des adjoints au maire.
4° Indemnité des élus.
5° Détermination du régime des indemnités de fonction du maire et des adjoints pour la durée du mandat – Majoration de l’indemnité de base au titre du chef-lieu d’arrondissement et de commune classée station de tourisme.