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Convocation - Convocation Conseil Municipal 27 avril 2026
Convocation - convocation conseil municipal du 27 avril 2026 66 1458
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Allos.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 27 avril 2026 66 1458)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Allos, le 21 avril 2026
Monsieur le Maire
À
Mesdames et Messieurs les Adjoints
Mesdames et Messieurs les Conseillers
Objet: Convocation au Conseil Municipal du 27 avril 2026
Mesdames et Messieurs Les Adjoints,
Mesdames et Messieurs les Conseillers,
Je vous informe que le prochain Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 27 avril 2026 à 17h30 en salle du Conseil Municipal
Je vous transmets en annexe l’ordre du jour suivi de la note de synthèse.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire Mesdames et Messieurs les Adjoints, Mesdames et Messieurs Les Conseillers, l'expression de
mes plus sincères salutations. Ordre du jour
1.-JURIDIQUE
1.1 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026
1.2 Désignation des représentants de La commune au sein de la Commission Locale d’'Évaluation des Charges
Transférées (CLECT)
1.3 Désignation des membres de La Commission Communale des Impôts Directs
1.4 Désignation des membres de La commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
1.5 Avenant 1 à La convention d’application de la charte du PNM
1.6 Retrait de La Commune d’Allos du syndicat mixte du Seignus d’Allos à compter du 1er octobre 2026
2- FINANCES
2.1 Vote des budgets primitifs de La commune d’Allos pour l'exercice 2026
2.2 Vote des taux d’imposition des taxes directes Locales pour l’année 2026
2.3 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2026
2.4 Subvention pour sportifs allossards de haut niveau
2.5 Amortissement à compter de 2026 des subventions d'équipement (fonds de concours versés au cours de
l'exercice 2025
saison d’été 2026 2.6 Tarifs des produits de la régie de recettes de La base de loisirs c
3 - RESSOURCES HUMAINES
3.1 Création d’un poste de catégorie À
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