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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Magny-Vernois.
Lien du pdf (unknown - 4. TARIFS COMMUNAUX 2020 – Tableau récapitulatif)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Religion et laïcité, Loisirs,
Salles des fêtes Vernoisiens Extérieurs
Grande salle et cuisine (Week-end) 155 € 265 € Petite salle et cuisine (Week-end) 115 € 205 € Deux salles et cuisine (Week-end) 185 € 315 € Activités régulières sportives ou culturelles (en semaine uniquement) - Associations 90 € / trimestre Pas de location Activités régulières sportives ou culturelles (en semaine uniquement) - Entreprises, CE, Professionnels 200 € / trimestre Pas de location Apéritif / vin d'honneur grande salle (du lundi au jeudi)
Apéritif / vin d'honneur petite salle (du lundi au jeudi)
Associations vernoisiennes + école de Magny-Vernois (hors vaisselle) 40 €
(par manifestation) 200 € 300 €
Vaisselle (par couvert*)
Verres et tasses seuls (hors repas) (l'unité)
Cafetière
Ménage (tarif horaire)
Assiette plate
Assiette à dessert
Verre
Coupe à champagne
Tasse
Pichet
Fourchette
Cuillère
Couteau
Petite cuillère
* Un couvert comprend :
Un supplément de 0,10 € sera demandé par coupe de champagne.
1 m² trentenaire (cavurne)
1 m² cinquantenaire (cavurne)
2 m² trentenaire
2 m² cinquantenaire
4 m² trentenaire
4 m² cinquantenaire
Alvéole 2 urnes cinquantenaire
Alvéole 3 urnes cinquantenaire
Alvéole 4 urnes cinquantenaire (Columbariums 2 et 3)
Droit de pêche (par an)
Droit de chasse (par an)
Taxi (par place et par an)
Commerces ambulants (par an)
Loyer mensuel logement 12 grande rue
Loyer mensuel logement 14 grande rue
Loyer mensuel logement 4 rue de l'église
Secteur rue Michel DUBOIS (le m² de SHON) - hors 3ème tranche
Secteur rue Michel DUBOIS (le m² de SHON) - 3ème tranche
TARIFS COMMUNAUX 2020
(Applicables à compter du 10 juillet 2020)
Locations
70 €
50 €
Caution
Vaisselle
0.50 €
0.25 €
16 €
20 €
Remplacement de la vaisselle
3.00 €
2.50 €
1.50 €
1.25 €
1.50 €
4.00 €
2.50 €
2.50 €
4.00 €
1.50 €
1 assiette creuse dans la limite de l'inventaire, 1 assiette plate, 1 assiette à dessert, 1 tasse à café et sa soucoupe, 1 verre, 1 fourchette, 1 cuillère, 1 cuillère à café, 1 couteau.
Cimetière
Concessions normales
40 €
60 €
100 €
150 €
200 €
300 €
Concessions columbarium
610 €
765 €
800 €
Divers
100 €
150 €
Redevance occupation domaine public
75 €
100 €
Logements communaux
495 €
597 €
523 €
Zone de Plan d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.)
60 €
75 €