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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - del51 2023 classe de neige 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
F
REGU
EN
PREFECTURE
L
App ation agé
ASNIÈRES-SUR-OISE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
NOVEMBRE
2023
"_ L'An
deux
mille vingt-trois,
L “Et
le
neuf
novembre
à
20h00
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le deux
novembre
2023
s'est
réuni
à
la
- Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Eric
THERRY,
Maire.
“Présents
: M.
Philippe
MARCOT,
M.
Henri
POIRIER,
Mme
Sylvie
PESLERBE,
M.
“Jacques
LETELLIER,
Mme
Sandrine
BONNETAIN
Adjoints
au
Maire,
M.
Claude
# KRIEGUER,
M.
Serge
LOPEZ,
M.
Alain
BROCHARD,
M.
Paulo
SOBRAL,
M.
Olivier
GAL,
“Mme
Karen
RIAND,
Audrey
CLAISEN-BARTHELEMY,
M.
Jonathan
ALLONGE,
Mme
#Laurine
RENARD,
Mme
Sylvie
WILLEMIN,
M.
Michel
BRAULT,
M.
Thierry
BOLLER
et
aMme
Sandrine
LENTZ
Conseillers
Municipaux
en
exercice.
-Absents
excusés
:
Mme
Paule
LAMOTTE
Pouvoir
à
Philippe
MARCOT,
M.
Franck
“ LAGNIAUX
Pouvoir
à
M.
Eric
THERRY,
Mme
Emmanuelle
PONCHANT
Pouvoir
à
Mme
“Sandrine
BONNETAIN,
Mme
Annick
DESBOURGET
Pouvoir
à
M.
Michel
BRAULT.
B “Secrétaire
de
séance
: Sandrine
BONNETAIN
JPÉLIBÉRATION
N°051/8.1.7
—- CLASSE
DE
NEIGE
2024
B
r
7
oz
,
‘
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
(a a VU
la délibération
du
25 juin
2015,
“VU
le devis
du
prestataire,
B sMonsieur
le
Maire
propose
d'autoriser
le
séjour
en
classe
de
neige
pour
52
enfants
de
“CM1-CM2
de
l'école
Blanche
de
Castille
d'Asnières-sur-Oise,
prévu
du
04
au
09
février
#2024
au
Collet
d'Allevard
en
Isère,
séjour
organisé
par
l'intermédiaire
de
la
P.E.P,
pour
aun
coût
estimé
à
31
805,40
€.
"Il
est
proposé
une
participation
communale
de
8000
€
(participation
identique
à
l’année
#2022
pour
un
séjour
du
même
acabit).
All
est
précisé
le
budget
alloué
à
l'école
Blanche
de
Castille
sur
le
budget
transport
2024
«Sera
grevé
d'un
montant
de
1000€
au
titre
de
la
participation
au
transport
des
élèves.
“Aussi,
les familles
auront
la possibilité
de
régler
le séjour
en
totalité
ou
sous
la forme
de
6
“mensualités
à compter
de
janvier
2024.
EH «Monsieur
BOLLER
indique
qu'il refuse
de
participer
au
vote.
“Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
21
voix
POUR
et
1 ABSTENTION
(M.
"BRAULT) EH }PONNE
son
accord
pour
le séjour
en
classe
de
neige
dans
les
conditions
précitées.
“AUTORISE
le
Maire
ou
un
Adjoint
à
signer
la
convention
correspondante
avec
“l'organisme
d'accueil,
et
le versement
d'un
acompte
sur
le coût
du
séjour.
Eu aFIXE
la
participation
communale
au
séjour
à
la
hauteur
de
8 000
€.
En #VALIDE
la
possibilité
d'un
paiement
échelonné
pour
les
familles
en
6
échéances
mensuelles,
à
partir
de
janvier
2024. TT
rÈ
ms
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:
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labellisée
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DELAS16
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