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Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Valbonnais.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 24 Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Fiscalité,
Mairie, 740 rue principale 38740 VALBONNAIS- communedevalbonnais@wanadoo.fr - 04 76 30 21 19
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 24 MARS 2023
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-quatre mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué en date du 20 mars 2023, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous présidence de M. Gilbert MAUGIRON, Maire.
Etaient présents : Mmes Nicole BODIN, Sandra PILLOTTI, MM. Fabrice CALVAT, Quentin CŒUR, Patrick DARNE, Mickaël JACQUET, Didier JOANNAIS, Gilbert MAUGIRON, Patrice RODIER. Etaient absent(es) et excusé(es) : M. Jérôme BERNARD-BRUNET pouvoir à Gilbert MAUGIRON Secrétaire : Mme Nicole BODIN
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de votants : 10
Numéro OBJET DECISION du Conseil
2023-012 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38 Approuvée 2023-013 Mise à jour du tableau des emplois Approuvée 2023-014 Réalisation d’une aire de jeux au Champ de foire Approuvée 2023-015 Réalisation d’un mémorial au Pont du Prêtre Approuvée
2023-016 Participation au départ à la retraite du Major de la brigade de gendarmerie de La Mure Approuvée
2023-017
Isolation des combles du bâtiment de la gendarmerie - Demande d’une aide financière à TE38 pour travaux de rénovation énergétique Programme
ISERENOV
Approuvée
2023-018 Isolation des combles du bâtiment de la gendarmerie – Demande de subvention au titre du Fonds vert Approuvée 2023-019 Adhésion de la commune de VALBONNAIS au Syndicat Mixte Ouvert AGEDI Approuvée 2023-020 Cartographie des aléas - Demandes de subventions Approuvée 2023-021 Approbation du compte de gestion 2022 du budget communal M14 2023-022 Approbation du compte de gestion 2022 du budget eau et assainissement M49
2023-023 Approbation du compte administratif 2022 du budget communal M14 Approuvée 2023-024 Approbation du compte administratif 2022 du budget eau et assainissement M49 Approuvée 2023-025 Budget communal M14 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 Approuvée 2023-026 Budget Eau et Assainissement M49 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 Approuvée 2023-027 Vote des taux d’imposition 2023 Approuvée 2023-028 Approbation du budget primitif communal M14 2023 Approuvée 2023-029 Approbation du budget primitif eau et assainissement M49 2023 Approuvée
Affiché le 28 mars 2023
République Française