Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.11.2020

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.11.2020 Document publié le Jeudi 26 novembre 2020 par la commune de Briec. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.11.2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE BRIEC DE L’ODET

DEPARTEMENT DU FINISTERE

Arrondissement de Quimper

CONSEIL MUNICIPAL du 26 NOVEMBRE 2020 à 19H00

CENTRE CULTUREL ARTHEMUSE

ORDRE DU JOUR

PERSONNEL COMMUNAL

 Personnel Communal – Prime COVID

FINANCES

L’ensemble des points financiers est présenté en commission des finances le 19 Novembre 2020 - Les avis vous seront communiqués le jour du conseil municipal

 Budget Principal – Décision Modificative n°1

 Prise en charge des frais de déplacements et de mission des agents

 Neutralisation des dépenses COVID19 au Compte Administratif

 Adhésion « Ville amie des Ainés »

 Inscription des crédits budgétaires en section d’investissement pour le budget primitif 2021

 Participation au fonctionnement du CCAS pour 2020 et 2021

 Tarifs communaux 2021

 Demande de subvention

 Modulation de la taxe d’aménagement sur un secteur de la

commune

 SDEF – Audit énergétique

AFFAIRES FONCIERES

 Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la communauté d’agglomération

 Terrain de l’ancien centre de tri -déclaration d’intention d’aliéner

Projet de construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie

 Dénomination

Marchés signés dans le cadre de la délégation du Maire

 Fourniture de plaquettes bois

 Audit étude financière

QUESTIONS DIVERSES

Délibération n°26.11.2020.01

Délibération n°26.11.2020.10

Délibération n°26.11.2020.11

Délibération n°26.11.2020.12

Délibération n°26.11.2020.13

Délibération n°26.11.2020.14

Délibération n°26.11.2020.06

Délibération n°26.11.2020.07

Délibération n°26.11.2020.08

Délibération n°26.11.2020.09

Délibération n°26.11.2020.04

Délibération n°26.11.2020.05

Délibération n°26.11.2020.02

Délibération n°26.11.2020.03