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unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - 2025.02.16 PA Adhesion 2025 Un plus bio
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h03
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - 2025.02.16 PA Adhesion 2025 Un plus bio)
Thèmes du document : Banque, Collectivités territoriales, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 11/02/2025
Reçu en préfecture le 1 DS L
Publié le 11/02/2025 O
ID : 030-243000593-20250205-DEC2025_02_16-CC
RTL Re en Bulletin d'adhésion 2025
Collectivité Population (dernier chiffre officiel de l'INSEE)
LCC Pebt Canaiqgua 28528 Adresse
us _ pue da La Condanuro |
Code postal Ville
BoGcs IL VAUEZT |
Élu(e) référent(e)
Prénom, NOM : L André Be uso | rer. fixe [OU S119 7 |
fe _]rét portable 2227777] Courriel: Le Cre tou
Technicien(ne) référent(e)
Prénom, NOM :Ricdas NA REVEr |rél fixe: [QU GE 2 3° Courriel ‘nie dus, dendèxet fee -pilecanaique. fl rer. portable : 10614 1863
X La collectivité s'engage à payer par mandat administratif ou virement la somme
de ….S$.2..... € (voir grille pour en calculer le montant)
En adhérant, la collectivité autorise également l'association Un Plus Bio à diffuser les
coordonnées des personnes référentes pour sa collectivité aux autres membres du Club
des Territoires et à toute personne intéressée par sa démarche.
Signature et tampon:
Le Président,
André BRUNDU
EN SAVOIR PLUS GLER LA COTISATION
Association Un Plus Bio Par virement, après réception de la facture
68 bis avenue Jean Jaurès, par mail ou via la plateforme Chorus Pro
. ÉOSOGNIMES | Références de l'association : Maïl : contact@unplusbio.org SIRET 445 260 144 000 24 / NAF 9499 7 Tél :09825826 41 / 0661329348
Site internet : www.unplusbio.orq Organisme bancaire : Crédit Agricole Languedoc RIB : FR76 1350 6100 0008 7512 6900 134
BIC : AGRIFRPP835 Envoyé en préfecture le 11/02/2025
Reçu en préfecture le 1 MS L
I . ( fl U [al Publié le 11/02/2025 O
ID : 030-243000593-20250205-DEC2025_02_16-CC
LeclbdesTerritoirs Grille de calcul de l'adhésion 2025
Calcul applicable Population 2025 Montant
Vous représentez.. Padhési (dernier chiffre (arrondi paur l'aanesion officiel de l'INSEE) à l'unité)
Une commune
< 12 000 habitants 225€ £
Une commune 226 € + 0,0125 x hab. € > 12 000 habitants {plafond : 8000 €)
Un EPCI
(communautés de
communes,
d'agglomération, 226 € + 0,0125 x hab. 283S28 Sal 16S el métropoles, {plafond : 12 000 €)
communautés urbaines
et syndicats
intercommunaux)
Un territoire de 295 € + 0,0125 x hab. RRAÏEEAPANT, PÉTR, (plafond : 8000 €) u PNR, PTCE..)
< 400 000 hab. = 1500 €
400 000-700 000 hab. = 3000 €
700 000-900 000 hab. = 4000 €
à 900 000-1,2 millions hab. = e Un département 6000 € €
1,2-1,5 millions hab, = 6000 €
1,5-1,8 millions hab. = 7000 € | Le
> 1,8 millions hab. = 8000 €: PRE Ne
<2 millions hab. = 3000 €
2-3 millions hab. = 6000 €
3-4 millions hab. = 7000 €
Ë. 4-5 millions hab. = 8000 € a Une région €
5-6 millions hab. = 9000 €
6-7 millions hab. = 10 000 €
7-8 millions hab. = 11 000 €
> 8 millions hab. = 12 000 €