Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n°137 Bibliotheque Simone Veil Conven
Déliberation - Deliberation n°113 Bibliotheque Simone Veil Conven
Déliberation - Deliberation n°103 Bibliotheque Simone Veil Conven
Déliberation - Deliberation n°22 Bibliotheque Simone Veil Convent
Déliberation - Deliberation n°115 Bibliotheque Simone Veil conven
Déliberation - 153 Bibliotheque Simone VEIL – Convention de parte
Déliberation - Deliberation n°135 Bibliotheque Simone VEIL – Conv
Déliberation - Deliberation n°117 Bibliotheque Simone Veil Conven
Déliberation - Deliberation n°136 Bibliotheque Simone Veil Conven
Déliberation - Deliberation n°111 Bibliotheque Simone Veil Conven
Déliberation - Deliberation n°115 Bibliotheque Simone Veil Convention de partenariat avec la Mutualite Francaise Limousine pour lEHPAD Claude Madoumier
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°115 Bibliotheque Simone Veil Convention de partenariat avec la Mutualite Francaise Limousine pour lEHPAD Claude Madoumier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Commune PAIESUREMIENNE
Séance du 03 octobre 2024
Le Conseil Municipal s'est réuni au Centre Culturel Jacques Prévert à Aïxe-sur-Vienne, selon convocation en date du 26 septembre 2024, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Madame Christelle THORE étant secrétaire de séance.
Membres 29
Délibération n°2024/115 es - el eprésentés 5 En date du 03 octobre 2024 Votants 26
Portant sur : Exprimés 26
Bibliothèque Simone VEIL - Convention de partenariat ee & avec la Mutualité Française Limousine pour l'EHPAD Claude Madoumier
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Monsieur Xavier ABBADIF, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Madame Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON, Madame Marie-Christine BONNETAUD, Madame Christelle THORÉ, Monsieur Marc LIEBSCHUTZ, Madame Amanda SABOURDY, Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Monsieur Cyrille PARRE, Madame Céline BENOS.
Représentés : Monsieur Jean DU BOUCHERON par Monsieur René ARNAUD, Monsieur Guy MARISSAL par Madame Marie-Annick D'ARDAILLON, Monsieur Patrick BENAYOUN par Monsieur Xavier ABBADIE, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Monsieur Patrice POT, Monsieur Michaël RUIZ-OLID par Madame Martine POTTIER.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les lois n°82-213, du 2 mars 1982 et n°82-623 du 22 juillet 1982,
Vu la loi n°86-972 du 19 août 1986 portant dispositions diverses relatives aux Collectivités locales, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, Vu la convention telle que jointe en annexe,
Le Conseil Municipal :
autorise Monsieur le Maire à signer avec Monsieur Lossou Marc WALLACE, Directeur de l'EHPAD
Claude Madoumier, la convention de partenariat telle que jointe en annexe.
À AIXE SUR VIENNE, Le 03 octobre 2024
René ARNAUD Madame Christelle THORÉ
Maire d'AIXE-SUR-VIENNE Secrétaire de séance
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité du caractère exécutoire du présent acte ;
- informe que le présent acte peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant Le Tribunal Administratif de Limoges dans un délai de 2 mois à compter du 07 octobre 2024, date de sa publication.
-
Mise en ligne le 09 octobre 2024