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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cosnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 28.05.21 1)
Thèmes du document : Loisirs, Aménagement du territoire, Transports,
MAIRIE DE Cosnac COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
28
mai
2021
La
séance
est
ouverte
par
Monsieur
le Maire
à 20
h 30
PRESENT
PROCURATION
ABSENT
Gérard
Soler
Karine
Martin
Michel
Falzon
Corinne
Ferland
Guillaume
Pélissier
Colette
Coste
André
Laffaire
Ginette
Valeille
Philippe
Martin
Alain
Marque
Ingrid
Chazoule
Serge
Arnaud
Marc
Denysiak
Christine
Dumont
Isabelle
Toullieu
Sandrine
Corblin
Christine
Valade
Ingrid
Chazoule
Sandra
Luciathe
Julien
Pestourie
Amandine
Boucharel
Florian
Mestre
Aurélien
Bastien
Florian
Mestre
CDI DID
COCOON
Monsieur
le Maire
dit
avoir
accepté
pour
des
raisons
professionnelles,
la démission
de
M.
Pierre
Bouché
et dorénavant
le conseil
municipal
est
composé
de
22
élus.
19
présents
2 pouvoirs
21
voix
exprimées
sur
22
Secrétaire
de
séance
: Corinne
Ferland
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
3 avril
2021
Voté
à l’unanimité.
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
le Maire
— Mairie
de
Cosnac
— 19360
COSNAC
Téléphone
05.55.92.81.70
- Mail
: maire@commune-cosnac.fr
Site
officiel
: cosnac.fr Décisions
du
Maire
depuis
le 3
avril
2021
e Convention
relative
à l’assistance
technique
apportée
par
le laboratoire
routier
départemental
pour
une
cotisation
annuelle
inférieure
ou
égale
à 5
000
€ TTC
FINANCES
|
1- Voirie
route
du
Saule
- sollicitation
du
Fonds
de
Soutien
Territorial
(FST)
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Bassin
de
Brive
(CABB)
Chaque
commune
peut
déposer
un
seul
dossier
par
an
au
titre
du
FST
de
la CABB.
Les
domaines
dans
lesquels
les
subventions
peuvent
être
sollicitées
sont
très
limités.
La
participation
de
la CABB
est
calculée
selon
un
double
plafond.
Pour
Cosnac,
le plafond
est
fixé
à 30
000€
pour
un
coût
d’opération
plafonné
à 150
000€
(soit
20%
de
taux
de
subvention). Afin
d'obtenir
le maximum
de
subvention,
il est
décidé
de
déposer
un
dossier
pour
la voirie
de
la Route
du
Saule,
ce
qui
permettrait
d’obtenir
30
000€
de
subventions.
Ces
travaux
d'aménagement
de
sécurité
sont
réalisés
dans
le cadre
d’un
projet
global
de
restructuration
de
cette
route.
Voté
à l’unanimité 2-
Travaux
de
rénovation
énergétique
— demande
de
subvention
Agence
Nationale
du
Sport
(ANS)
Il s’agit
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
l’ANS
au
titre
de
la rénovation
énergétique
pour
les
éclairages
du
foot,
du
tennis
et de
la pétanque.
La
mise
en
place
du
nouvel
éclairage
du
foot
engendre
des
travaux
au
niveau
du
terrain
qui
sont
également
pris
en
compte
dans
la
demande
de
subvention.
Y figurent
également
les
travaux
des
vestiaires
du
foot.
Le
montant
total
estimatif
des
travaux
s’élève
à 539
453,44
€ HT.
La
subvention
sollicitée
correspond
à 80%
du
montant
des
travaux,
soit
429
162,75€.
Mme
Ferland
précise
qu’à
ce
jour,
il s’agit
de
demandes
de
subvention
et non
de
réalisations
de
travaux.
Il est
clair
qu’en
fonction
des
accords
de
ces
subventions,
les
réalisations
seront
adaptées
au
budget.
Voté
à l’unanimité 3-
Acquisition
d'équipements
de
proximité
en
accès
libre
— Aire
de
fitness
- demande
de
subvention
Agence
Nationale
du
Sport
(ANS)
De
même
que
la délibération
précédente
mais
pour
la mise
en
place
d’une
aire
de
fitness
dans
le parc
du
Château.
Il s’agit
d’un
souhait
des
membres
de
ce
conseil
municipal
pour
animer
ce
parc.
Cette
aire
de
fitness
ne
vient
pas
empêcher
une
aire
de
jeux
pour
enfants
dans
ce
même
parc. Le
montant
prévisionnel
s’élève
à 35
298
€ HT.
La
subvention
sollicitée
correspond
à 50%
du
montant
des
travaux,
soit
17
649
€.
Voté
à l'unanimité 4-
Tarifs
Espace
municipal
Adrien
Teyssandier
Il s’agit
d’apporter
une
précision
aux
tarifs
ALSH
adoptés
lors
du
conseil
municipal
du
20
novembre
2020
concernant
les
forfaits.
Le
forfait
5 jours
ne
sera
donc
pas
appliqué
s’il
y a
un
camp
ou
un
mini-séjour
durant
la semaine.
Le
forfait
10
jours
pourra
être
appliqué
si un
camp
d’au
moins
5 jours
est
intercalé
entre
2 semaines
de
présence.
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
le Maire
— Mairie
de
Cosnac
— 19360
COSNAC
f.
Téléphone
05.55.92.81.70
- Mail
: maire@commune-cosnac.fr
Site
officiel
: cosnac.fr Le
conseil
municipal
profite
de
cette
délibération
pour
la mise
à jour
des
barèmes
des
quotients
familiaux
afin
de
se
coordonner
avec
ceux
de
la CAF
pour
que
les
familles
concernées
bénéficient
des
Pass’
ALSH
. Il a
été
ajouté
une
phrase
qui
indique
qu’ils
seront
revalorisés
automatiquement
selon
les
barèmes
CAF.
Mme
Ferland
demande
si à
la place
de
l’astérix
sur
le montant
du
QF
variable
en
fonction
des
barèmes
CAF,
il serait
possible
de
ne
pas
mettre
de
montant
mais
juste
une
phrase
précisant
qu’il
s’agit
du
barème
annuel
décidé
par
la CAF
? La
réponse
est
négative
car
il est
préférable
que
le montant
soit
clairement
affiché
pour
la facturation.
M.
Falzon
demande
si le
tarif
10
jours
concerne
des
jours
fluctuants
; le
tarif
est
basé
sur
2
semaines
consécutives
de
5 jours
ouvrés.
Voté
à l’unanimité 5-
Espace
municipal
Adrien
Teyssandier
:
tarifs
camps
et mini-séjours
vacances
été
2021
Il s’agit
de
prévoir
les
tarifs
pour
les
camps
et mini-séjours
qui
sont
programmés
par
l’équipe
du
centre
de
loisirs
pour
la période
estivale
2021.
M.
Denysiak
se
demande
pourquoi
les
tarifs
ne
sont
pas
les
mêmes
pour
chaque
famille
? Il
lui
est
répondu
que
la CAF
fonctionne
selon
des
quotients
familiaux.
M.
Mestre
se
pose
des
questions
sur
le respect
des
règles
sanitaires
pour
les
séjours
sous
tente.
Il est
répondu
que
toutes
les
mesures
de
sécurité
seront
mises
en
place
selon
les
protocoles
des
services
jeunesse
et sport.
Voté
à l’unanimité
|
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
|
6- Recrutements
pour
accroissement
temporaire
d’activité
au
service
entretien
Lors
d’un
précédent
conseil
municipal,
il a
été
délibéré
le recrutement
de
2 agents
à 25h00
pour
le service
entretien.
Dans
l’attente
du
recrutement
définitif,
cette
délibération
est
proposée
afin
de
les
embaucher
sur
une
durée
de
6 mois
ou
2 fois
3 mois
(du
1°
juin
au
31
décembre)
si nécessaire.
Voté
à l’unanimité 7-
Avis
sur
le projet
d’arrêt
de
révision
allégée
n°4
du
PLU
de
la commune
de
MALEMORT
La
commune
de
Malemort
a délibéré
pour
arrêter
son
projet
de
révision
allégée
n°4
de
son
PLU.
En
tant
que
commune
limitrophe,
Cosnac
doit
émettre
un
avis
sur
ce
projet
d’arrêt
de
révision
tel
qu’il
a été
voté
par
le conseil
municipal
de
Malemort
au
terme
d’une
procédure
de
plus
de
4 ans.
Cette
procédure
concerne
la création
d’une
station
services
proche
du
magasin
SUPER
U,
notre
commune
n’est
donc
pas
impactée.
Voté
à l’unanimité
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
le Maire
— Mairie
de
Cosnac
— 19360
COSNAC
Téléphone
05.55.92.81.70
- Mail
: maire@commune-cosnac.fr
Site
officiel
: cosnac.fr 8-
Acquisition
des
parcelles
CW136,
CW137
et CW140
— Bourg
— Régularisation
et
classement
Pour
poursuivre
la régularisation
de
l’emprise
des
parcelles
affectées
au
domaine
public,
cette
délibération
concerne
des
parcelles
(de
petite
surface)
soit
les
trottoirs
qui
longent
la
pharmacie
de
Cosnac.
M.
Martin
demande
si l’entretien
va
revenir
à la
charge
de
la commune
; ce
qui
est
déjà
plus
ou
moins
le cas.
Voté
à l’unanimité
|
QUESTIONS
DIVERSES
Levée
de
la
séance
à 21h25
Le
Maire,
Conseiller
Départemental
Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire
— Mairie
de
Cosnac
— 19360
COSNAC
Téléphone
05.55.92.81.70
- Mail
: maire@commune-cosnac.fr
Site
officiel
: cosnac.fr