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Convocation - convocation 16 avril 2026
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Vouneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Convocation - convocation 16 avril 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
Vouneuil-sur-Vienne, le 3 avril 2026
Convocation affichée le 3 avril 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira salle Paul Billard (salle du Conseil et des mariages) à la mairie de Vouneuil-sur-Vienne
Le Jeudi 16 avril 2026
à 18h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes salutations distinguées.
ORDRE DU JOUR :
A / Délibérations :
1. Approbation du Compte Financier Unique 2025 du Budget Principal
2. Affectation définitive des résultats
3. Décision modificative n°1
4. Admission en non-valeur
5. Admission en non-valeur / créances éteintes
6. Recours à des agents contractuels pour des besoins temporaires
7. Désignation d’un référent déontologue
8. Création et composition des Commissions Communales
9. Nombre de membres du Conseil d’administration du CCAS
10. Election des membres du Conseil d’Administration du CCAS
11. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
12. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 13. Election du délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
14. Election des délégués au Conseil d’Ecole de l’Ecole Maternelle le Jardin d’Images 15. Election des délégués au Conseil d’Ecole de l’Ecole Elémentaire Marcel Pagnol 16. Election des délégués au Conseil d’administration du Collège Camille Guérin 17. Election des délégués au Conseil d’Administration d’Action Emploi
18. Election des délégués au Conseil d’Administration du P’tit Prince
19. Election des délégués au sein de l’association de Gestion de la Réserve Naturelle du Pinail (GEREPI)
20. Election du correspondant Défense
21. Election d’un Correspondant Incendie et Secours
22. Redevance d’occupation du Domaine Public des réseaux électriques 2024-2025-2026 – SRD
23. Vente d’un logement Habitat de la Vienne
24. Proposition d’achat de la Maison Médicale
25. Avenant bail commercial du 24 bis Place de la Libération B/ Motion :
• Motion relative à la compétence « distribution d’électricité et de gaz »
C/ Questions diverses :
• Rappel concernant les demandes de dérogation scolaire
Je soussigné, …………………………………………….., donne pouvoir à …………………………………. pour me remplacer lors de la réunion du 22 janvier 2026
A Vouneuil-sur-Vienne, le Signature,