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Document publié le Jeudi 21 mars 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2019 CT2 133)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement,
Métropole Aix- Territoire | Marseille-Provence du Pays d'Aix
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX
SEANCE DU 21 MARS 2019
PRESIDENCE DE MADAME MARYSE JOISSAINS MASINI
2019 CT2 133
OBJET : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets - Forêt - Grand Site Sainte-
Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes
Le 21 mars 2019, le Conseil de Territoire du Pays d'Aix, s'est réuni en session ordinaire au Château Saint-Hilaire à
Coudoux, sur la convocation qui lui a été adressée par Madame le Président du Territoire le 15 mars 2019,
conformément à l'article L.5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient Présents : JOISSAINS MASINI Maryse — ARDHUIN Philippe — AUGEY Dominique — BALDO Edouard —
BARRET Guy — BONTHOUX Odile - BORELLI Christian — BOUDON Jacques — BOULAN Michel - BOUVET Jean-
Pierre - BRAMOULLÉ Gérard - BUCCI Dominique — CALAFAT Roxane — CASTRONOVO Lucien-Alexandre —
CHARRIN Philippe — CHAZEAU Maurice — CICCOLINI-JOUFFRET Noëlle — CRISTIANI Georges — DAGORNE Robert
— de SAINTDO Philippe — DELAVET Christian — DEVESA Brigitte — DI CARO Sylvaine — FABRE-AUBRESPY Hervé —
FERAUD Jean-Claude — FREGEAC Olivier —- GACHON Loïc - GERARD Jacky — HOUEIX Roger — LHEN Hélène —
MALAUZAT Irène — MANCEL Joël —- MARTIN Régis — MENFI Jeannot —- MICHEL Marie-Claude — MONDOLONI Jean-
Claude — POLITANO Jean-Jacques —- RAMOND Bernard — RENAUDIN Michel — ROLANDO Christian — SALOMON
Monique — SERRUS Jean-Pierre - SUSINI Jules — TALASSINOS Luc — TAULAN Francis - ZERKANI-RAYNAL Karima
Etai(en)t excusé(es) avec pouvoir donné conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du Code Général
des Collectivités Territoriales : ALLIOTE Sophie donne pouvoir à MONDOLONI Jean-Claude —- AMAROUCHE Annie
donne pouvoir à DI CARO Sylvaine — BACHI Abbassia donne pouvoir à MALAUZAT Irène — CESARI Martine donne
pouvoir à FREGEAC Olivier —- CORNO Jean-François donne pouvoir à BOUDON Jacques — de BUSSCHERE Charlotte
donne pouvoir à CASTRONOVO Lucien-Alexandre — FILIPPI Claude donne pouvoir à BARRET Guy — GOUIRAND
Daniel donne pouvoir à HOUEIX Roger - GOURNES Jean-Pascal donne pouvoir à LHEN Hélène — GUINIERI Frédéric
donne pouvoir à MANCEL Joël — JOISSAINS Sophie donne pouvoir à BRAMOULLÉ Gérard — LEGIER Michel donne
pouvoir à RAMOND Bernard — LENFANT Gaëlle donne pouvoir à GACHON Loïc— MAILLIÉ Richard donne pouvoir à
SALOMON Monique — MEÏ Roger donne pouvoir à MENFI Jeannot —- MERCIER Arnaud donne pouvoir à CRISTIANI
Georges — PAOLI Stéphane donne pouvoir à SUSINI Jules — PELLENC Roger donne pouvoir à JOISSAINS MASINI
Maryse — PIZOT Roger donne pouvoir à GERARD Jacky — SLISSA Monique donne pouvoir à BUCCI Dominique —
TRAINAR Nadia donne pouvoir à FABRE-AUBRESPY Hervé
Etai(en)t excusé(es) sans pouvoir : ALBERT Guy — AMEN Mireille — AMIEL Michel —- BENKACI Moussa — BOYER
Raoul - BURLE Christian —- CANAL Jean-Louis — CIOT Jean-David — GALLESE Alexandre — GARELLA Jean-Brice —
JOUVE Mireille — LAFON Henri - MERGER Reine — MORBELLI Pascale — NERINI Nathalie —- PEREZ Fabien - PERRIN
Jean-Marc — PRIMO Yveline — PROVITINA-JABET Valérie —- ROUVIER Catherine — SICARD-DESNUELLE Marie-
Pierre - TERME Françoise — YDÉ Marcel
Secrétaire de séance : Roxane CALAFAT
Monsieur Olivier FREGEAC donne lecture du rapport ci-joint.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20190321-2019_CT2_133-
DE
Date de télétransmission : 03/04/2019
Date de réception préfecture : 03/04/2019 Métropole Aix-Marseille-Provence
RAPPORT AU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'’AIX
Environnement, cadre de vie, développement durable
Forêt
& Séance du 21 mars 2019
06_2_01
# Grand Site Sainte-Victoire — Mise à jour de la liste des produits et de la grille
tarifaire relevant de la régie de recettes
Madame le Président soumet pour avis au Conseil de Territoire le rapport suivant :
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20190321-2019_CT2_133-
DE
Date de télétransmission : 03/04/2019
Date de réception préfecture : 03/04/2019 Métropole Aix-Marseille-Provence 2
RAPPORT AU CONSEIL DE LA METROPOLE
Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
H Séance du 28 Mars 2019
10035
# Grand Site Sainte-Victoire —- Mise à jour de la liste des produits et de la grille
tarifaire relevant de la régie de recettes
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire
Rapporteur soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant :
Le 12 janvier 2017, la régie de recettes « Grand Site Sainte-Victoire » a été créée par la décision n°
16/469/D.
Lors du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 30 mars 2017, la délibération ENV 009-
1860/17/CM a pris acte de la grille tarifaire de cette régie.
Les délibérations n°ENV 003-3599/18/CM du Conseil de la Métropole du 15 février 2018 et n°ENV
001-4217/18/CM du Conseil de la Métropole du 28 juin 2018 ont pris en compte les ajustements de
l'année 2018.
Il convient désormais de mettre à jour cette grille pour l'année 2019.
* _ Ilest prévu d'ajouter un nouveau produit :
Initié par le Territoire du Pays d'Aix, les communes et les offices de tourisme du bassin minier de
Provence, le GR® de pays “Sentier Provence, Mines d'énergies” a été réalisé par le Département
des Bouches-du-Rhône, Provence Tourisme, la Métropole Aix-Marseille-Provence — Pays d'Aix et Pays
d'Aubagne et de l'Etoile accompagné de son Office de Tourisme Intercommunal ainsi que le Comité
départemental de la Randonnée Pédestre des Bouches-du-Rhône.
Après le GR®2013, le "Sentier Provence, Mines d’Énergies" est le 2ème GR® de Pays créé
dans le département des Bouches-du-Rhône.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20190321-2019_CT2_133-
DE
Date de télétransmission : 03/04/2019
Date de réception préfecture : 03/04/2019 Métropole Aix-Marseille-Provence 3
Traversant 14 communes entre le Pays d’Aix et le Pays d’Aubagne et de l'Étoile, le sentier
est découpé en 3 itinéraires (42 km, 45 km et 66 km) complétés de 13 boucles locales.
Il abrite en outre sur une portion de l'itinéraire la découverte de la Montagne Sainte-Victoire
hors site réalisé dans le cadre et avec une participation financière du projet européen Interreg
Emblematic Méditerraneen Moutains.
Le Topo Rando Provence, Mines d’Énergies, édité par la Fédération Française de
Randonnée Pédestre, sera proposé à la vente au prix public de 15,40 € dès le printemps 2019.
Modèle 128 — Topo Rando Provence, Mines d’Énergies, prix public à 15,40 €.
e En outre, il est nécessaire d'ajuster un tarif :
Modèle 65 — Huile essentielle lavandin 30 m1, prix public à 6 € (en 2018, 5 €),
Au vu de ces ajustements, il est proposé de modifier la grille tarifaire de la régie de recettes du Grand
Site Sainte-Victoire à compter de mars 2019.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de la Métropole de prendre la
délibération ci-après :
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et
d'affirmation des métropoles ;
La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.
La délibération n° ENV 004-1135/16/CM du Conseil de la Métropole du 17 octobre 2016
portant Dissolution du Syndicat Mixte Départemental des Massifs Concors et Sainte-Victoire-
Modalités d'intégration, d'organisation et de gouvernance au sein de la Métropole Aix-
Marseille-Provence pour pérenniser l'action du Grand Site Sainte-Victoire ;
e La délibération n°’ENV 001-1443/16/CM du Conseil de la Métropole du 15 décembre 2016
portant Dissolution du Syndicat Mixte Départemental des massifs Concors et Sainte-Victoire —
Modalités d'organisation pour pérenniser l'action du Grand Site Sainte-Victoire ;
e La décision n°16/469/D du 12 janvier 2017 créant la régie de recettes Grand Site Sainte-
Victoire ;
e La délibération n°’ENV 009-1860/17/CM du Conseil de la Métropole du 30 mars 2017 fixant la
grille tarifaire de la régie de recettes pour les produits proposés au titre du Grand Site Sainte-
Victoire ;
e Les délibérations n°’ENV 003-3599/18/CM du Conseil de la Métropole du Conseil de la
Métropole du 15 février 2018 et n°’ ENV 001-4217/18/CM du Conseil de la Métropole du 28 juin
2018 prenant en compte les ajustements de l'année 2018.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20190321-2019_CT2_133-
DE
Date de télétransmission : 03/04/2019
Date de réception préfecture : 03/04/2019 Métropole Aix-Marseille-Provence 4
Ouf le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
e La nécessité de compléter l'offre de produits proposés à la vente en relation avec la demande
du public.
Délibère
Article unique :
Est approuvée la mise à jour de la grille tarifaire de la régie de recettes pour les produits proposés au
titre du Grand Site Sainte-Victoire à compter de mars 2019.
Pour enrêlement,
La Conseillère Déléguée
Viticulture, Forêts et Paysages, Parcs et
Espaces Naturels
Parcs et Espaces naturels
Danièle GARCIA
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20190321-2019_CT2_133-
DE
Date de télétransmission : 03/04/2019
Date de réception préfecture : 03/04/2019 ANNEXE
GRILLE TARIFAIRE REGIE DE RECETTES N° 16/469/D
GRAND SITE SAINTE-VICTOIRE
Mise à jour mars 2019
Modèle Libellé de l'article | Prix public en €
1 La flore : arbres et arbustes — Les cahiers de Sainte-Victoire 1,50 2 Lithographie Brayer 19,50 6 Carte postale 1 dessin Cézanne avec timbre 2,00 7 Encart timbres 18 — 19 juin 1994 5,00 8 Ecu de bronze 1,00 9 Ecu d'argent EL 30,00 12 Catalogue de l'exposition Cézanne 20,00 13 Timbre montagne Sainte-Victoire Cézanne 0,43 14 Carte AEP Sainte-Victoire à pied 5.00 15 Carte du massif de la Sainte-Victoire 5,00 16 Topo escalade Sainte-Victoire et Pays d'Aix 24,00 17 La Croix de Provence — Les cahiers du Grand Site Sainte-Victoire 3,00 18 Guide Autour de Sainte-Victoire — De terroirs en villages 13,00 19 TopoGuide La montagne Sainte-Victoire .... à pied 15,20 20 Voir Grand — Panorama des Grands Sites El Actes Sud - 9,00 21 Fascicule faune de Provence 7,00 22 Sentier de découverte — Ed. Le loubatas 5,00 23 Mal aimés et pourtant si utiles — Ed. ARPCV L 3,00 24 Ces insectes qui vivent en société - Ed. ARPCV 3,00 25 La vie de la forêt méditerranéenne - Ed. ARPCV 4,00 26 Les plantes qui sentent bon - Ed. ARPCV 4,00 27 Au coeur du Pays. de Cézanne - Ed. ARPCV 15,00 28 Flore 1 — Ed. Le Loubatas de 10,00 29 Flore 2 — Ed. Le Loubatas 5,00 30 Sur les traces des petites bêtes - Ed. Le Loubatas 15,00 31 La gamelle du loup (en noir et blanc) Ed. Le Loubatas 5,00 132 Heurs et malheurs du Prieuré — Ed. Les amis de Sainte-Victoire 10,00 33 Jouques un village son histoire (livre) de 25,00
34 Amis de Jouques — 10 juin 1944 (livre) 5,00
35 La Chapelle Notre dame de Consolation (livre) 5,00 36 L'Aigle de Bonelli — Ed. Regard du vivant 42,00 37 | Le feu dans la nature — Ed. Ecologiste de l'Euzières 9,00 38 Les salades sauvages — Ed. Ecologiste de l'Euzières 18,00 39 Ecolodoc garrigue - Ecologiste de l'Euzières 7,00 40 Herbier de Provence — Ed. Edisud a | 35,00
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 03/04/2019
Date de réception préfecture : 03/04/2019 Modèle Libellé de l'article Prix public en €
41 |Les dinosaures — Ed. Edisud 10,70
42 Arbres et arbustes de Méditerranée — Ed. Edisud 18,00
43 Fleurs de Méditerranée - Ed. Edisud 20,00
44 | Insectes de Méditerranée - Ed. Edisud 20,00
45 Papillons de Méditerranée - Ed. Edisud 20,00
46 |Oiseaux de Méditerranée - Ed. Edisud 18,00
47 La Sainte-Victoire a disparu — Ed. Rouge Safran 6,90
48 Petit traité des Grands Sites — Ed. Actes Sud 39,00
49 La réhabilitation du Prieuré 4,50)
50 Carnet de coloriage LL 3,00
51 | Carnet de note EL 490!
52 Bloc note avec stylo 5,50
53 Crayons de coloriage avec taille crayon 4,00
54 |Themmos0,51 | 12,50
55 Stylo bille bois 3,00
56 Crayon de papier bois 1,50.
57 Porte-clés 1,80 58 Carte IGN Sainte-Victoire TOP25 12,00
59 LL Carte IGN Provence Pays d'Aix 8,00.
60 Rosé AOC Sainte-Victoire bout. 75 cl 6,90
61 Pot de miel lavande 500 gr 8,00
62 Pot de miel garrigue 500 gr 8,00
63 Bouteille Huile olive 50 ci 16,00 |
64 Bidon huile olive 25 cl 9,80
165 |Huile essentielle lavandin 30 ml ancien tarif 5,00 € 6,00
66 Poster Paul Cézanne 8,00
67 Livre Saint-Marc-Jaumegarde EE 12,50
68 Paul Cézanne les sites provençaux (livre) 32,00
69 Livret château de Vauvenargues 12,00.
70 Magnet Sainte-Victoire 3;50
71 Carte postale 10x15 Grand Site Sainte-Viictoire 0,80
72 Carte postale 12x30 G. Flayols 2,00
13 Carte postale 10x15 monochrome sans timbre APPA 1,00
74 CP 10x15 Chapelle Saint Ser avec timbre APPA 3,00
75 CP 10x15 Château Picasso 1,00
76 Monuments de Sainte-Victoire — Ed. Desbaumes 15,00
77 La route Cézanne un lieu inspiré — Ed. ARCT | 8,00
78 Rouge AOC Sainte-Victoire Bout. 75 cl 6,90)
79 Promenade dans le temps et dans l'espace — Gilles Cheylan 5,50
80 Dépliant — Les oiseaux du Grand Site Sainte-Victoire _ 4-09
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20190321-2019_CT2_133-
DE
Date de télétransmission : 03/04/2019
Date de réception préfecture : 03/04/2019 Modèle Libellé de l'article Prix public en € |
81 Affiche — Les oiseaux du Grand Site Sainte-Victoire 3,00
82 36 vues de Sainte-Victoire — Ed. Gallimard EE 29,00
83 Le Mont Sainte-Victoire - Ed, Desbaumes 10,00
84 Route Cézanne — Route classée — Ed. Ballossier 20,00
85 Un joyau sur Sainte-Victoire — Ed. Les Amis de Sainte-Victoire 20,00
86 Secrets botaniques de Sainte-Victoire — Les cahiers du Grand Site Sainte-Victoire 4,50
87 L Carte postale APPA Cézanne | LL 3,00.
88 Enveloppe APPA sans timbre 1,00
89 Marque pages APPA Cézanne 3,00
90 Topo VTT —- Ed. CD13 5,00
91 Vauvenargues au fil du temps — Ed. Desbaumes 15,00
92 La Casso — Ed. Desbaumes | 7,00
93 Sac papier petit modèle 0,30
94 Sac papier grand modèle 0,50.
95 Guide Concors — De terroirs en villages 13,00
96 L'eau douce en Provence _ Ed. ARPCV 4,00
97 En chemin sur la route Cézanne — Ed. ARCT EE 5,00
98 Topo GR 2013 | 14,90)
99 La gamelle du Loup (en couleur) — Ed. Le loubatas 10,00
100 Achat conjoint des guides Autour de Sainte-Victoire et Concors 20,00
101 Dépliant — Les papillons du Grand Site Sainte-Victoire 1,00
102 Affiche - Les papillons du Grand Site Sainte-Victoire 3,00)
103 Pablo Picasso à Vauvenargues (livre) a 14,00
104 Puyloubier Sainte-Victoire (livre) 15,00)
105 Pot de miel de romarin 500 gr 8.00.
106 Terres et Paysages en Pays d'Aix (livre) E 18,00
107 Timbre poste 0,10 cts 0,10.
108 | La ferme de Beaurecueil- Emile Julien — Ed. Atelier des livres 13,50
109 Coffret de coloriage 15,00
110 Le Petit futé — Sainte-Victoire Grand Site de France 6,90.
111 Timbre poste 0,05 cts En 0,05
112 Dépliant — Les rapaces du Grand Site Sainte-Victoire 1,00
113 Affiche — Les rapaces du Grand Site Sainte-Victoire 3,00
114 | Timbre poste 0,66 cts En 0,66
119 | Code pour frais d'envoi avec commande à 1 € 1,00)
416 Code pour frais d'envoi avec commande de 2 à 10 € 1,50
TI Code pour frais d'envoi avec commande supérieure à 10 € 3,00.
118 La promenade en âne — livre bilingue anglais 6,50!
119 Kit huile d'olive en bois d'olivier 1300
120 | Diffuseur céramique vaporisateur 15 ml lavandin TANT Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 03/04/2019 Modèle | Libellé de l'article | Prix public en €
121 Les dinosaures de Provence — Coloriages et jeux 3 —- 7 ans 9,00
122 Petit mortier et son pilon en bois d'olivier | 10,00!
123 Le secret de la chouette — Ed. Objets de papier | 9,90)
124 Dialogues sur Sainte-Victoire — Editions Agacynthe 20,00
125 Carte postale panoramique format 10 x 20 cm couleur papier aquarelle - Ed. 2,00
Gabriel
126 Enveloppe imprimée en couleur format 11 x 22 cm — Ed. Gabriel | 0,50
127 Marque-page imprimé en couleur format 6 x 20 cm — Ed. Gabriel | 1,00
128 Topo Rando Provence, Mines d'énergies — Editions FFRP 15,40
Accusé de réception en préfecture
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OBJET : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets - Forêt - Grand Site Sainte-
Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes
Vote sur le rapport
Inscrits 90
Votants 67
Abstentions 0
Blancs et nuls 0
Suffrages exprimés 67
Majorité absolue 34
Pour 67
Contre 0
Ne prennent pas part au vote 0
Etai(en)t présent(s) et ont voté contre :
Néant
Etai(en)t excusé(s) et ont voté contre :
Néant
Etai(en)t présent(s) et se sont abstenus :
Néant
Etai(en)t excusé(s) et se sont abstenus :
Néant
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire décide à l'unanimité de donner un avis favorable sur le
rapport ci-joint et le transforme en délibération.
Sn MGR. - Ont signé le Président
et le es:mé bresdu-Conseil de :
Maryse JOISSAINS MASI
al rritoire présents
Signé, le 2 7 JMARS 2019
Accusé de réception en préfecture
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