Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM DU 11 JANVIER 2021
Compte-Rendu - CR CM DU 13 DEC 2021
Compte-Rendu - CR CM DU 13 DEC 2021
Compte-Rendu - CR CM DU 11 OCT 2021
Compte-Rendu - CR CM DU 11 OCT 2021
Compte-Rendu - CR CM DU 22 MARS 2021
Compte-Rendu - CR CM DU 22 MARS 2021
Compte-Rendu - CR CM DU 2 MAI 2022
Compte-Rendu - CR CM DU 2 MAI 2022
Compte-Rendu - CR CM DU 13 SEPTEMBRE 2021
Compte-Rendu - cr cm du 11 JANVIER 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 11 JANVIER 2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY
CROANNES
>,
AE
>
DT
Tr
EN
.
DAUMERAS
Chemiré
sur
Sarthe
Le
11
janvier
2021
à
19h00,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
05/01/2021
— Nombre
de
membres
29
—
Présents
23
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et
adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
DIARD
Françoise,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUERY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
ALLARD
Mickaël,
DELUK-DE
BUYSSCHER
Véronique,
de
RICHEMONT
Xavier,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
KAHN
Gilbert,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
SIMON
Emmanuel,
conseillers
municipaux. Absents
ayant
donné
procuration
:DAVY
Jean-Luc
(pouvoir
à
CARDOEN
Jean-Marie),
CLEMOT
Dany
(pouvoir
à
MOGUET
Françoise),
LANGLAIS
Hélène
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
RENAULT
Alexandra
(pouvoir
à LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine)
Absente
excusée
:DUPUIS
Virginie
Absent
:de
MIEULLE
Roger
Monsieur
Denis
MARTIN
a été
désigné
comme
secrétaire
de
séance
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JANVIER
2021
1)
ADOPTION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 DECEMBRE
2020 :
Le
Conseil
Municipal
adopte
le procès-verbal
de
la séance
du
7 décembre
2020.
2)
PARTICIPATION
2021
AUX
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLES
PRIVEES
DE
LA
COMMUNE
:
Le
conseil
municipal
accepte
la
signature
des
conventions
de
versement
des
contributions
2021
pour
les
OGEC
des
écoles
privées
de
la
commune
:
Les
participations
qui
seront
versées
par
la
commune
seront
les
suivants
:
DAUMERAY
:67.474,78
€
(enfants
classes
élémentaires
:41,
enfants
classes
maternelles
:29) MORANNES
:45.515,63
€
(enfants
classes
élémentaires
:29,
enfants
classes
maternelles
:19)
Pour
information
:ces
contributions
sont
calculées
sur
la
base
du
coût
moyen
d’un
élève
des
écoles
publiques
de
la
commune
année
scolaire
2019-2020
(Coûts
moyens
2019-2020
:élémentaire
:611,81
€,
maternelle
:
1.461,74
€).
3)
CCALS
-
CONVENTION
DE
GESTION
DE
SERVICES
POUR
L’EXERCICE
DE
LA
COMPETENCE
ENTRETIEN
DES
CIRCUITS
PDIPR
:
Le
conseil
municipal
accepte
la
convention
de
gestion
de
services
pour
l’exercice
de
la
compétence
« Entretien
des
circuits
PDIPR
(Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée)
»
passée
entre
la
commune
et
la
CCALS.
Cette
convention
met
notamment
en
place
le
principe
du
paiement
par
la
commune
des
opérations
d’entretien
des
sentiers
et
de
remboursement
de
ce
coût
d’entretien
par
la
CCALS
à
la
commune.
4)
PERSONNEL
COMMUNAL
-—
ADHESION
AU
CONTRAT
D’ASSURANCE
GROUPE
DU
CENTRE
DE
GESTION
DE
MAINE
ET
LOIRE
:
Le
Conseil
Municipal
accepte
l’adhésion
de
la
commune,
pour
trois
années
à
compter
du
janvier
2021,
au
contrat
d’assurance
groupe
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
du
Personnel
Communal
de
Maine
et
Loire.
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à signer
cette
adhésion.
1®
Page
1 sur
2 5)
PROJET
D'EXTENSION
DU
RESEAU
D’IRRIGATION
:
Un
exposé
est
effectué
par
M.
Noël
CHERBONNIER
sur
le projet
d’extension
du
réseau
d’irrigation
de
la commune.
6) PRESENTATION
ET
CHOIX
DU
NOUVEAU
LOGO
DE
LA
COMMUNE
:
Le
Conseil
Municipal
accepte
le logo
suivant
qui
figurera
sur
tous
les
documents
et courriers
de
la commune :
} | MORANNES D
‘5°!
DAUMERAY
Fait
à Morannes
sur
Sarthe
— Daumeray
Affichage
le
18}
Le
Maire,
Jean-Marie
CA
Page
2
sur
2