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Ordre du Jour - cm20201117 ordre du jour
Document publié le Mardi 10 novembre 2020 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm20201117 ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
Conseil municipal du 17/11/2020
Page 1 sur 3
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
DATE DE CONVOCATION : 10 NOVEMBRE 2020
TRANSMISSION PAR VOIE DEMATERIALISEE
C O N S E I L M U N I C I P A L
S é a n c e d u m a r d i 1 7 n o v e m b r e 2 0 2 0
O r d r e d u j o u r
Gouvernance
1. Elect ion des membres de la CAO
Rapporteur : Maryline LEZE
2. Approbat ion des rapport s CLECT : enfance et eaux pluv iales
Rapporteur : Maryline LEZE
3.
Signat ure d’une conv ent ion de prise en charge des an im aux err ant s blessé s et non ident ifié av ec la clinique v étérinai r e « Ma Campagne » à Chât eauneuf - sur- Sart he
Rapporteur : Marc-Antoine DRIANCOURT
Finances
4. Compt e rendu d’act iv it é (CRAC) d’ALT ER pour les opérat ions sit uées su r le s communes déléguées de Champigné et Querré
Rapporteur : Véronique LANGLAIS, Estelle DESNOËS et Christian MASSEROT Conseil municipal du 17/11/2020
Page 2 sur 3
5.
P rise en charge du coût du t ransport scol aire des élèv es fréquent ant les RP I des communes déléguées de Cont igné - Sœurdres et Cherré - Marigné et domicilié sur l a commune Le s H aut s - d’Anjou
Rapporteur : Rachel SANTENAC
6. Subv ent ions à l’ OGEC de l’ école priv ée « Saint Fr ançois » à Champigné
Rapporteur : Rachel SANTENAC
7. Subv ent ion 2 02 0 pour l’associ at ion Archy’ Made
Rapporteur : Marie-Christine BOUDET
8. Fix at ion des t arifs de locat ion du mat ériel communal
Rapporteur : Marc-Antoine DRIANCOURT
9. Régulari s at ion pour l’année 2 0 1 9 de l’indemnit é de gardiennage des églises
Rapporteur : Christian MASSEROT
10. P art icipat ion aux fr ais des audit s et ét udes réal isés p ar le SIEML
Rapporteur : Maryline LEZE et Christelle BURON
11. Versement d’un fond de concours pour l’ent ret ien annuel des in st all at ions p ar le SIEML
Rapporteur : Véronique LANGLAIS Conseil municipal du 17/11/2020
Page 3 sur 3
12. Renouv ellement de la conv ent ion « conseil en énergie part agé » (CEP ) av ec le SIEML
Rapporteur : Véronique LANGLAIS
13. Décision modificat iv e n°0 2
Rapporteur : Dominique FOUIN
Urbanisme – Aménagement du territoire
14. Cession de la parcelle n°AI 5 5 2 (Chât eau neuf - sur- Sart he) au profit de l’ASEP
Rapporteur : Marc-Antoine DRIANCOURT
15. Acquisit ion de la parcelle B 1 0 0 7 sit uée en emplacement réserv ée du P LU de Champigné
Rapporteur : Estelle DESNOËS
Affaires sociales et solidarités locales
16. Signat ure de la conv ent ion de part enariat av ec l’as sociat ion « présence v ert e »
Rapporteur : Estelle DESNOËS
Tableau des décisions de la maire prises au titre de l’article L. 2122-22 du CGCT