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PLU - Annexes - annexes complementaires
PLU - Annexes - annexe complementaire traitement entree de ville RD66
Document publié le Jeudi 7 décembre 2006 par la commune de Plessis-Brion.
Lien du pdf (PLU - Annexes - annexe complementaire traitement entree de ville RD66)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
Prise
en
compte
des
dispositions
de
l'article
L.111-1-4
du
code
de
l'urbanisme
sur
le
traitement
de
l'entrée
de
ville : RD66
Commune
de
LE
PLESSIS-BRION
- Oise
(60150)
-
%a-NOTICE
DE PRÉSENTATION
ET DE JUSTIFICATION
- APPROBATION
-
Dossier
annexé
à la
délibération
municipale
du
7
décembre
2006
Le
Maire,
Jean-Pierre
DAMIEN
PAT
SCP
Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
24 Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
PREAMBULE
L'objet
de
l'étude
consiste
à
prendre
en
compte
les
dispositions
de
l'article
L.111-1-4
du
code
de
l'urbanisme
concernant
les
secteurs
non
urbanisés
le
long
de
la
RD66
(Choisy-
au-Bac
-
Ribécourt-Dreslincourt)
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(P.L.U.)
de
la
commune
de
Le
Plessis-Brion
délimitant
une
nouvelle
zone
à
urbaniser
le
long
de
cet
axe
routier.
En
effet,
ce
projet
vient
s'inscrire
dans
un
terrain
situé
à
l'entrée
du
secteur
aggloméré
de
Le
Plessis-Brion,
au
lieu-dit
"Au
Chemin
de
Compiègne”,
le
long
de
la
RD66.
Cette
voie
est
soumise
aux
dispositions
de
l'article
L.111-1-4
du
code
de
l'urbanisme
indiquant
: " Dans
une
bande
de
75
mètres
de
l'axe
de
la route,
en
dehors
des
espaces
urbanisés
des
communes,
les
constructions
ou
installations
sont
interdites.
Cette
interdiction
ne
s'applique
pas
aux
constructions
ou
installations
liées
ou
nécessaires
aux
infrastructures
routières,
aux
services
publics
exigeant
la
proximité
immédiate
des
infrastructures
routières,
aux
bâtiments
d'exploitation
agricole,
aux
réseaux
d'intérêt public.
Elle
ne
s'applique
pas
non
plus
à
l'adaptation,
au
changement
de
destination,
à
la
réfection
ou
à
l'extension
de
constructions
existantes.
Ces
dispositions
ne
s'appliquent
pas
dès
lors
que
les
règles
concernant
ces
zones,
contenues
dans
le
plan
local
d'urbanisme,
sont justifiées
et
motivées
au
regard
notamment
des
nuisances,
de
la
sécurité,
de
la
qualité
architecturale,
ainsi
que
de
la
qualité
de
l'urbanisme
et des
paysages
».
Afin
de
lever
cette
interdiction
de
construire
dans
cette
bande
de
75
mètres,
l'étude
comporte
les
points
suivants :
-
analyse
de
l'état existant
-__
définition
d'un
projet
d'aménagement
-
analyse
des
critères
de
qualité
de
la
future
zone
aménagée
au
regard
des
nuisances,
de
la
sécurité,
de
l'urbanisme
et
des
paysages,
de
l'architecture
SCP Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-2- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
ANALYSE
DE
L'EXISTANT
SITUATION
DE
LA
COMMUNE
ET
CONTEXTE
DE
L'ETUDE :
La
commune
de
Le
Plessis-Brion
occupe
un
territoire
de
747
hectares
au
sud
du
territoire
du
Noyonnais
s'étendant
depuis
la
limite
nord
de
l'agglomération
compiègnoise
jusqu'à
la limite
administrative
de
l'Oise
et de
la Somme.
La
commune
appartient
à
la
Communauté
de
communes
des
2
Vallées
qui
regroupe
les
communes
entre
Compiègne
et
Noyon,
autour
de
l'axe
fluvial
formé
par
l'Oise.
La
frange
ouest
du
territoire
communal
est
traversée
par
la
vallée
de
l'Oise,
qui
crée
-une- large plaine
alluviale
à
l'écart
du
secteur
aggloméré.
L'Oise
compte
ici
de
nombreux
méandres.
Les
terrains
sont
pour
la
plupart
inondables.
. Une
large
partie
est
de
la
commune
correspond
à
la
forêt
domaniale
de
Laigue
qui
constitue
un
espace
fermé
et
non
urbanisable.
Ce
massif
forestier
occupe
les
versants
du
plateau
du
Soissonnais
s'inclinant
vers
la vallée
de
l'Oise
qui
marque
la séparation
entre
cet
entité
géomorphologique
et les collines
résiduelles
du
Noyonnais.
Le
secteur
urbanisé
s'est
développé
dans
l'espace
résiduel
entre
les
secteurs
inondables
et
les
parties
boisées.
Il est
principalement
desservi
par
la
RD66
qui
correspond
à
l'axe
routier
principal
en
rive
gauche
de
l'Oise
entre
Compiègne
et
Noyon.
Cette
voie
est
même
historiquement
antérieure
à
la
RN32
qui
passe
aujourd'hui
en
rive
droite
de
l'Oise
et
qui
est
la
plus
usitée
entre
ces
deux
villes.
La
RD66
constitue
un
axe
structurant
important
à
l'échelle
de
la
Communauté
de
communes
en
reliant
les
communes
de
la
rive
gauche
au
chef-lieu
de
canton
et en
constituant
un
accès
vers
l'est de
la région
(RN31
vers
Reims).
Le
Plessis-Brion
compte
1
488
habitants
en
1999.
L'évolution
démographique
est
irrégulière
depuis
1982.
Jusqu'à
cette
date,
l'essor
industriel
de
la vallée
de
l'Oise
à
partir
de
grosses
unités
de
production
a
engendré
un
rapide
développement
des
communes
proches.
des
sites
d'implantations
économiques,
puis
un
phénomène
de
périurbanisation
autour de
l'agglomération
compiègnoise
s'est
opéré
en
lien
avec
le
souhait
des
urbains
d'accéder
à
la
propriété
sous
forme
de
maison
individuelle.
Toutefois,
de
1982
à
aujourd'hui,
la
population
stagne
en
raison
d'un
solde
migratoire
négatif
résultant
du
départ
des
enfants,
devenus
adultes,
des
ménages
s'étant
installés
dans
les
années
1960
et
1970.
Ces
départs
n'ont
pas
été
compensés
par
des
nouvelles
opérations
d'habitat
qui
auraient
permis
d'accueillir
de
nouveaux
habitants
en
nombre
significatif.
Pourtant
la
demande
en
logement
est
importante
sur
le
secteur.
En
l'absence
de
documents
d'urbanisme
et
du
fait
des
contraintes
engendrées
par
le
caractère
inondable
d'une
bonne
partie
des
terrains
libres
de
construction
et
situés
en
dehors
des
limites
de
la
forêt
domaniale,
la
commune
n'a
pu
satisfaire
globalement
à
cette
demande.
C'est
pourquoi,
la
municipalité
a
opté
pour
l'élaboration
d'un
Plan
Local
d'Urbanisme
(P.L.U.)
dès
la
mise
en
application
de
la loi Solidarité
et Renouvellement
Urbains
(S.R.U.).
SCP
Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-3- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
ES 29
SR ET EEE
2e
pc
DT
HS
2
,
)
Fe
tes
le
Mnin
CPR
pe
A
# #
le
de
la commune
2
£
Eco
“ss
a]
On
g
O
pra
©
LEGENDE
rs
CD
Limites
communales
/
Centre
bourg
JE
U
Emprise
du
secteur
à
LETER
aménager
Extit
carte
IGN
1/25000è
Ces
réflexions
conduisent
à
la
délimitation
de
nouveaux
secteurs
à
ouvrir
à
l'urbanisation
dans
les
années
à venir.
L'un
de
ces
secteurs
se
trouve
en
entrée
d'agglomération
au
lieu-dit
"Au
Chemin
de
Compiègne".
Il occupe
la
poche
restante
entre
la
limite
communale
avec
Choisy-au-
Bac
et
la
partie
urbanisée
de
Le
Plessis-Brion.
Il est
accessible
depuis
la
RD66
et
depuis
la
rue
de
Clairoix.
Il
offre
un
potentiel
intéressant
à
l'échelle
du
bourg
pour
accueillir
une
opération
mixte
(habitat,
équipement,
activités
économiques
légères)
qui
pourrait
se
réaliser
en
plusieurs
phases.
Il permettrait
de
repenser
l'entrée
d'agglomération
dont
la
dominante
boisée
actuelle
pourrait
être
modifiée.
SCP
Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-4- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
AMENAGEMENT
PROJETE :
L'aménagement
projeté
correspond
à
l'urbanisation
d'une
poche
de
8
ha
environ
située
en
entrée
sud
de
la
commune
le
long
de
la
RD66.
Cette
opération
permettrait
d'accueillir
une
partie
des
80
à
90
logements
envisagés
par
le
projet
communal
retenu
(voir
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
du
PLU).
Ces
orientations
visent
à
favoriser
un
léger
renouvellement
de
la
population
compte
tenu
du
fort
taux
de
desserrement
constaté
sur
la
commune
entre
1990
et
1999.
Ce
renouvellement
maîtrisé
permettra
à
la
commune
de
conserver
un
cadre
de
vie
privilégié
et
de
prendre
en
compte
les
contraintes
naturelles
qui
limitent
les
possibilités
d'extension.
Dès
lors,
sur
les
8
ha
que
compte
le
secteur
soumis
aux
dispositions
de
l'article
L.111-1-4
du
code
de
l'urbanisme,
une
partie
serait
destinée
à
des
équipements
et
des
activités
économiques,
ce
qui
permettrait
dès
lors,
à
former
un
quartier
mixte
allant
dans
le
sens
des
principes
introduits
par
la
loi
S.R.U.
LE
SITE
RETENU :
Il
s'agit
d'une
seule
parcelle
cadastrée
À
n°435
au
lieu-dit
"Au
Chemin
de
Compiègne"
dans
la
partie
sud
du
territoire
communal.
Cette
parcelle
d'une
contenance
de
80
000
m2
appartient
à
un
propriétaire
privé.
Elle
correspond
à
une
grande
parcelle
formant
un
quadrilatère
entre
la
RD66
(rue
de
Choisy)
et
la
rue
de
Clairoix
qui
marque
la
limite
de
l'urbanisation
du
bourg
vers
la
plaine
alluviale
(voir
extrait
cadastral,
plan
2
ci-après).
Ce
terrain
est
actuellement
occupé
par
un
boisement
de
type
taillis-sous-futaie,
sans
qu'il y
ait
pour
autant
une
exploitation
régulière
des
arbres.
Il se
prolonge
au
sud
par
un
autre
bois
privé
du
même
type
sur
le
territoire
communal
de
Choisy-au-Bac.
A
l'ouest
du
chemin
de
Clairoix,
les
terrains
succédant
à ce
boisement
sont voués
à un
usage
agricole
: cultures
et pâtures.
La
RD
66
borde
ce
terrain
sur
sa
frange
ouest
sur
une
longueur
de
280
mètres
environ
depuis
le
chemin
rural
marquant
la
limite
communale
entre
Le
Plessis-Brion
et
Choisy-au-Bac
au
sud,
jusqu'aux
premières
constructions
du
périmètre
aggloméré
sur
la
partie
ouest
de
la
RD66,
au
nord
du
terrain.
La
bande
d'inconstructibilité
de
75
mètres
depuis
l'axe
de
la
RD66
couvre
une
surface
totale
de
2,1
ha
environ,
soit
le
quart
de
l'emprise
du
__ terrain
à aménager...
|
La
localisation
du
site
est
justifiée
par
rapport
aux
différentes
contraintes
qui
grèvent
le
territoire
communal
quant
aux
possibilités
d'urbanisation
nouvelle.
En
effet,
il s'agit
du
seul
secteur
situé
simultanément
en
dehors
des
limites
de
la
forêt
domaniale
de
Laigue
et
des
zones
inondables
de
la
vallée
de
l'Oise.
Il
reste
relativement
proche
de
la
centralité
du
bourg
(environ
500
mètres)
qui
reste
facilement
accessible
par
la
RD66
doublée
d'une
sente
piétonne
ou
par
la
rue
de
Clairoix.
Ce
secteur
jouxte
sur
sa
frange
ouest,
nord
et
nord-est
des
terrains
déjà
construits
sous
forme
d'habitat
individuel.
Son
urbanisation
visera
donc
à
conforter
la limite
de
l'urbanisation
de
Le
Plessis-Brion
au
sud
du
périmètre
aggloméré.
I! convient
de
noter
qu'une
petite
partie
du
terrain
(environ
3 500m2)
est
touchée
par
le
risque
d'inondation
suivant
le
relevé
géomètre
de
juillet
2006
(voir
annexe
4).
En
effet,
la
cote
altimétrique
de
référence
(cote
de
la zone
inondée
+ 0,30
cm)
est
évaluée
à
35,29
mètres
NGF
(voir
plan
2
ci-après).
L'aménagement
du
secteur
devra
en
tenir
compte
suivant
le
contenu
réglementaire
du
Plan
Local
d'Urbanisme
et du
futur
Plan
de
Prévention
des
Risques.
SCP
Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sari
=5> Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
:
Lt
Le
x
;
X
&
NI]
|
°
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
DU
SITE
RETENU
|
OX
EE,
FX
d Ÿ }
+
x
/
UBa
#7}
LU
*
/
=
@
E
a
Ÿ
LEGENDE
Ru
Emprise
de
la RD66
(hors
a
agglomération) Emprise
secteur
inondable
sur
le
site
à
aménager
0
50
m
+
:
Et
TEE
2
Forme
boisée
du
terrain
sur
sa
frange
ouest.
Forme
boisée
sur
le
terrain
le
long
de
la
RD66.
SCP
Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
= 6: Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
LES
CARACTERISTIQUES
DE
L'ENTREE
DE
VILLE
1)
La
circulation
et
l'accès
au
site
:
La
RD66
relie
Choisy-au-Bac
à
Ribécourt,
et
sert
de
liaison
entre
l'agglomération
compiègnoise
et
le
noyonnais
sur
la
rive
gauche
de
l'Oise.
Plus
localement,
elle
assure
le
lien
entre
les
communes
de
la
CC2V
situées
sur
la
rive
gauche
et
le
reste
du
territoire
dont
les
2
pôles
importants
(Thourotte
et
Ribécourt)
situés
sur
la
rive
droite
de
l'Oise.
Elle
permet
aussi
de
connecter
le
sud
du
Noyonnais
vers
la
RN31
est
(vallée
de
l'Aisne,
Soissonnais
et
vers
Reims).
La
circulation
est
assez
importante.
Elle
était
de
5093
véhicules/jour
en
2002
sur
le
territoire
de
Le
Plessis-Brion
dont
7%
de
poids-lourds.
Le
trafic
atteint
même
8375
véhicules/jour
sur
le
territoire
de
Choisy-au-Bac
à
la
même
période.
Le
trafic
diminue
après
la
RD15
qui
permet
de
rejoindre
le
centre
ville
de
Thourotte,
puisque,
à
Montmacq,
il
n'est
plus
que
de
4200
véhicules/jour.
La
mise
en
service
de
la
déviation
de
la
RN32
entre
Compiègne
et
Ribécourt
a
sans
doute
permis
de
stabiliser,
voire
diminuer,
le
trafic
étant
donné
qu'une
grande
partie
des
véhicules
empruntait
la
RD66
pour
éviter
les
encombrements
sur
l'ancienne
RN32
(traversées
de
Clairoix,
Janville,
Longueil-Annel
et
Thourotte).
Le
secteur
à
aménager
est
longé
par
la
RD66
sur
près
de
280
mètres
de
linéaire
sans
qu'aucun
accès
n'existe.
Le
terrain
n'est
pas
clôturé
et
aucune
autre
forme
de
Séparation
(fossé,
talutage,
haie,
etc.)
n'empêche
l'accès
depuis
la
RD66
ou
depuis
la
rue
de
Clairoix.
Le
bas-côté
de
la
RD66
n'est
pas
aménagé
:absence
de
trottoir,
de
bande
de
stationnement,
etc.
Me
+
A
gauche,
le
linéaire
du
terrain
à aménager
donnant
sur
la
RD66.
SCP
Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
NE Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
L'aménagement
du
secteur
devra
proposer
une
amélioration
des
conditions
d'accès
depuis
la
RD66,
ce
qui
passe
par
des
négociations
à
effectuer
auprès
du
Conseil
Général
de
l'Oise,
propriétaire
et
gestionnaire
de
la
voie.
Compte
tenu
du
tracé
rectiligne
de
la
route
départementale
dans
cette
partie
du
territoire
communal,
les
conditions
d'accès
au
secteur
ne
peuvent
être
garanties
qu'à
partir
d'aménagements
routiers
qui
visent
à
obliger
les
automobilistes
à
ralentir,
soit
en
amont
des
voies
entrant
sur
le
secteur,
soit
au
niveau
de
ces
voies
(tourne
à
gauche,
traitement
de
voirie,
etc.).
L'accès
piéton
vers
le
centre
bourg
est
possible.
En
effet,
l'emprise
de
la
route
est
importante.
Au
bord
de
la
chaussée
(côté
est),
sous
la
rangée
d'arbres
qui
longe
la
RD66,
il
existe
un
cheminement
(chemin
de
terre
enherbé)
allant
jusqu'à
l'espace
public
du
Bois
Saint
Sulpice
où
un
large
trottoir
est
aménagé
vers
les
lieux
attractifs
du
centre
(école,
commerces,
etc.)
Ce
chemin
est
séparé
de
la
chaussée
par
une
bande
en
terre
utilisée
pour
du
Stationnement
en
entrée
d'agglomération
prolongée
par
un
fossé
plus
au
sud,
et
l'alignement
d'arbres
doublé
d'une
haie
basse.
Cette
séparation
est
sécurisante
pour
les
piétons.
Toutefois,
le
cheminement
est
étroit
rendant
difficile
le
croisement
des
piétons,
ou
le
passage
des
cycles
ou
poussettes.
Il
se
trouve
côté
est
de
la
RD66
obligeant
les
usagers
à
traverser
cette
voie
pour
le
rejoindre.
Il
sera
donc
nécessaire
d'aménager
cette
traversée
pour
rendre
plus
sûr
et
efficace
la
fréquentation
de
ce
cheminement.
Côté
ouest
de
la
RD66,
le
trottoir
se
limite
aux
dernières
constructions
existantes.
Il sera
utile
de
le
prolonger
le
long
du
secteur
à
aménager
afin
de
bien
marquer
la
séparation
entre
la
partie
roulante
de
la
RD66
et
l'espace
voué
aux
piétons.
SORTIE
D'AGGLOMERATION
AU
NIVEAU
DU SE:
….
de
Caractère
|
w‘
ÿ
routier
de
7
Clôtures
l8
RD66
fermant
le
quartier
sur
B
RD66
2)
La
configuration
de
la voie :
La
RD66
se
présente
sous
la
forme
d'une
voie
à
double
sens
largement
rectiligne
entre
le
carrefour
giratoire
de
Choisy-au-Bac
et
celui
de
Le-Plessis-Brion
qui
donne
véritablement
la
sensation
d'entrée
dans
l'agglomération.
Cette
ligne
droite
s'étire
ainsi
sur
plus
de
1,5
km
auquel
s'ajoute
1
km
entre
le
giratoire
avec
la
RD81
(accès
à
la
RN1031
par
l'usine
Continental)
et
le
giratoire
de
Choisy-au-Bac.
La
voie
traverse
ainsi
un
espace
non
aggloméré
sur
près
de
2,5
km,
suffisamment
important
pour
que
la
vitesse
atteinte
soit
élevée. SCP
Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-8- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
L'espace
traversé
est
d'ailleurs
dans
un
premier
temps
ouvert
(terres
agricoles
ou
zones
humides
non
boisées
de
la
plaine
alluviale)
avant
de
s'enfoncer
dans
le
secteur
boisé
en
séparant
la
forêt
domaniale
à
l'est
de
la
voie,
des
boisements
privés
à
l'ouest.
Le
kilomètre
précédant
l'entrée
dans
l'agglomération
de
Le
Plessis-Brion
est
fermé
par
cet
espace
boisé
et
aussi
en
raison
de
la
légère
courbe
formée
par
la
voie
au
niveau
de
la
limite
communale
entre
Choisy-au-Bac
et
Le
Plessis-Brion
faisant
que
les
tissus
urbanisés
de
cette
dernière
ne
sont
pas
visibles
en
approche
lointaine
sur
la
commune.
La
pente
est
quasiment
nulle,
le
tronçon
de
route
suivant
la
courbe
est
bordé
d'arbres
de
taille
moyenne.
Ils
marquent
l'entrée
dans
l'agglomération
de
Le
Plessis-Brion,
mais
finalement
en
prolongeant
dans
le
secteur
aggloméré
l'ambiance
fermée
créée
par
les
boisements
qui
viennent
au
contact
de
la
route,
précédant
l'arrivée
sur
le
bourg,
cet
alignement
d'arbres
tend
à
prolonger
ce
paysage
fermé.
D'ailleurs,
le
lotissement
qui
longe
la
RD66
tourne
totalement
le
dos
à
cet
axe
routier
(aucun
accès
n'a
été
aménagé),
les
fonds
de
jardin
qui
donnent
sur
la route
sont
clôturés
et plantés
contribuant
là encore
à fermer
l'espace.
-
Dès
lors;
cette -configuration
des
abords
de
la
RD66
donne
une
impression
de
tunnel
aux
automobilistes.
L'effet
tunnel
tend
à
renforcer
l'impression
de
sécurité
et
engendre
généralement
des
vitesses
excessives.
Celles-ci
rendent
dangereuses
toutes
entrées
ou
sorties
directes
sur cette
voie.
La
RD66
a
donc
un
caractère
routier
bien
marqué.
D'ailleurs
l'emprise
de
la chaussée
est
large
(environ
7
mètres).
Le
bas-côté
ouest
ne
fait
l'objet
d'aucun
aménagement
sécuritaire.
En
dehors
du
secteur
aggloméré
actuel,
le
fossé
bordant
la
voie
limite
l'emprise
de
celle-ci
et
nécessite
un
point
de
franchissement
à
aménager
pour
relier
le
cheminement
piéton
existant.
L'alignement
d'arbres
existants
marque
clairement
la
séparation
entre
la
partie
roulante
de
l'emprise
publique
de
la
RD66
et
la
partie
vouée
aux
piétons.
Côté
secteur
à
aménager,
la
chaussée
vient
quasiment
au
contact
du
domaine
privé
(terrain
boisé),
seule
un
bas-côté
de
moins
d'un
mètre
de
large
et non
traité
assure
la transition.
Les
panneaux
d'entrées
d'agglomération
se
situent
après
la
dernière
construction
existante
en
quittant
le
bourg
faisant
qu'au
droit
du
secteur
à
aménager,
la
vitesse
autorisée
est
aujourd'hui
de
90
km/h.
Le
dépassement
est
même
autorisé
(pas
de
ligne
blanche).
Le
caractère
largement
planté
de
l'ensemble
n'autorise,
par
ailleurs,
aucune
vision
lointaine
sur
le site.
En
sortant
de
Le
Plessis-Brion,
la
RD66
s ‘étend
de
façon
rectiligne
sur
une
distance
de
500
mètres
dans
ce
qui
forme
un
tunnel
végétal
renforcé
par
la
présence
de
ces
arbres
venant
au
contact
de
la
voie
(côté
ouest).
Il
existe
cependant
des
accès
directs
pour
la
dizaine
d'habitations
construite
le
long
de
cette
route.
La
configuration
actuelle
de
la voie
ne
garantit
pas
une
sécurité
optimale
à ces
accès
aux
terrains
construits.
La
configuration
de
la
voie
est
donc
susceptible
de
poser
des
problèmes
de
sécurité
routière
qu'il
conviendra
de
gérer
lors
de
l'aménagement
du
secteur.
Ils devront
notamment :
-
permettre
de
ralentir
sensiblement
la
vitesse
des
véhicules
le
plus
en
amont
possible
de
l'entrée
dans
l'agglomération
qui
sera
décalé
de
300
mètres
vers
le sud
-
sécuriser
l'accès
au
secteur
et la manœuvre
des
véhicules
en
entrée
comme
en
sortie,
-
Sécuriser
la
circulation
piétonne
le
long
de
la
RD66
et
la
traversée
de
cet
axe
pour
rejoindre
le cheminement
existant
à
valoriser,
-_
modifier
l'aspect
routier
de
la
voie
en
une
ambiance
plus
urbaine
(boulevard
d'entrée
de
ville).
SCP
Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
59
= Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
3)
L'approche
par
séquence
paysagère :
En
arrivant
de
Choisy-au-Bac
par
la
RD66
(séquence
1),
la
route
traverse
le
massif
forestier
fermant
totalement
le
paysage.
La
seule
perspective
lointaine
est
donnée
par
l'axe
de
la
route.
Celle-ci
est
cependant
limitée
par
la
courbe
suivie
par
la
RD66
en
entrant
sur
le
territoire
communal
de
Le
Plessis-Brion
puisque
les
boisements
du
secteur
à
aménager
ferme
l'horizon
en
vues
lointaine
et
rapprochée.
La
plaine
alluviale
ou
les
tissus
urbanisés
de
la
commune
ne
sont
pas
visibles.
Des
chemins
de
terres
débouchent
sur
la
RD66
sans
pour
autant
ouvrir
l'espace
perpendiculairement
à
la
route.
La
route
monte
légèrement
vers
Le
Plessis-Brion.
Au
niveau
de
la
courbe,
un
délaissé
est
ponctuellement
utilisé
pour
le
stationnement
des
automobiles
dont
les
conducteurs
vont
au
bois.
Il
pourrait
être
utile
à
l'aménagement
de
cette
entrée
de
ville.
En
approchant
de
Le
Plessis-Brion,
le
secteur
à
aménager
est
de
plus
en
plus
visible
et
se
trouve
dans
l'axe
de
la
chaussée.
Son
aménagement
pourrait
permettre
d'ouvrir
l'espace
en
réduisant
sensiblement
la
trame
boisée
actuelle.
De
même,
le
dégagement
de
quelques
arbres
du
côté
de
la
forêt
domaniale
laisserait
entrevoir
les
constructions
du
lotissement
qui
constitueraient
alors
un
appel
visuel
indiquant
l'arrivée
dans
le
périmètre
aggloméré.
Au
niveau
de
la
courbe,
la
vue
sur
la
première
construction
du
lotissement
se
fait
plus
clairement,ÆElle
annonce
le
tissu
urbain
de
la
commune.
Il
reste
un
espace
résiduel
entre
la
forêt
domaniale
et
le
lotissement
qui
pourrait
être
utile
au
traitement
de
l'entrée
de
ville,
en
particulier
pour
clairement
relier
le
cheminement
longeant
la
RD66
depuis
le
centre
bourg
et
les
cheminements
de
la
forêt
de
Laigue.
SCP
Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-10- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
La
voie
conserve
cependant
un
caractère
routier.
Aucun
traitement
particulier
sur
la
chaussée,
aménagement
de
carrefour
ou
de
traversée
n'est
réalisé.
La
seule
spécificité
résulte
de
l'alignement
d'arbres
planté
entre
le
lotissement
et
la
chaussée
sur
le
domaine
public.
Il
crée
un
filtre
visuel
depuis
les
habitations
vers
la
route,
mais
contribue
à
fermer
l'espace.
Aussi,
le
paysage
reste
totalement
fermé
sur
la
gauche
(côté
terrain
à
aménager)
et
est
semi-ouvert
sur
la
droite
sans
pour
autant
donner
de
la
profondeur
aux
abords
de
la
voie
(Séquence
2)
si
bien
que
la
sensation
d'entrée
dans
l'agglomération
n'intervient
pas
encore.
La
création
d'une
ouverture
dans
la
trame
boisée
du
secteur
à
aménager
créerait
une
perspective
intéressante
vers
la
plaine
alluviale
qui
pourrait
sensiblement
modifier
la
perception
de
cette
entrée
de
ville.
SEÉQUENCE
2 ::
gauche
et
dev
Se
dans
l’aggloméraäriün:
Premières constructions: annonçant:le
:
tissu
urbain
|
& Voie
rectiligne
au
caractère
routier
De.
En
approchant
de
l'entrée
dans
l'agglomération
matérialisée
par
les
panneaux
de
signalisation
routière,
une
fois
la
courbe
de
la
voie
dépassée,
les
vues
tendent
à
se
refermer
en
raison
de
la
présence
des
alignements
d'arbres
de
part
et
d'autre
de
la
route
(séquence
3).
En
effet,
côté
ouest,
les
arbres
de
haute
tige
situés
sur
le
secteur
à
aménager
sont
très
prégnants
dans
la
perception
du
site.
Côté
est,
le
lotissement
tourne
le
dos
à
la
route.
Les
constructions
sont
à
plus
de
25
mètres
de
la
chaussée.
Cet
espace
est
occupé
par
les
fonds
de
jardin
(potager,
engazonnés
ou
plantés),
puis
par
le
mail
planté
le
long
de
la
RD66
qui
contribue
à fermer
l'espace.
La
seule
perspective
lointaine
est
celle
offerte
dans
l'axe
de
la
route.
Elle
laisse
apparaître
les
premières
constructions
de
Le
Plessis-Brion
au
loin.
La
voie
redevient
rectiligne
avec
une
légère
inclinaison
qui
empêche
d'apercevoir
le
carrefour
giratoire
créant
une
rupture
dans
le
caractère
routier
de
l'infrastructure.
La
voie
descend
légèrement
ce
qui
peut
contribuer
à
renforcer
la
sensation
de
vitesse
pour
les
véhicules
entrant
dans
le
bourg.
Là
encore,
aucun
aménagement
ou
traitement
particulier
annonce
l'entrée
dans
l'agglomération.
SCP
Bellanger-Silvert
- Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-11- Notice relative au traitement de l'entrée de ville Août 2006
ation dominée p
: le pay
SCP Bellanger-Silvert - Agence d'Urbanisme Arval Sarl -12- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
En
arrivant
à
la
hauteur
des
panneaux
délimitant
l'agglomération
(séquence
4),
le
paysage
conserve
un
aspect
fermé
qui
résulte
des
plantations
de
haute
tige
des
propriétés
privées
bordant
la
RD66
à
l'ouest
succédant
aux
boisements
du
secteur
à
aménager
et
du
mail
planté
doublé
d'arbres
à
l'arrière-plan
qui
correspondent
au
traitement
paysager
de
l'espace
public
du
Bois
Saint
Sulpice.
Le
tissu
bâti
reste
peu
dense,
peu
haut
et
en
retrait
de
l'alignement,
ce
qui
le
rend
discret
dans
le
paysage.
La
voie
demeure
rectiligne
et
à
caractère
routier,
même
si
les
premiers
panneaux
de
signalisation,
le
mobilier
urbain
(lampadaires)
et
les
clôtures
des
propriétés
privées
forment
autant
d'indicateurs
annonçant
la
trame
urbaine
de
Le
Plessis-Brion.
Aucun
traitement
routier
spécifique
n'est
réalisé
pour
marquer
le
changement
d'état
de
la
voie
:de
route
à
rue.
Le
giratoire
apparaissant
à
l'arrière-plan
est
l'élément
le
plus
significatif
de
cette
dernière
séquence
alors
qu'il
se
trouve
à
déjà
250
mètres
de
l'entrée
dans
l'agglomération.
En
quittant
les
tissus
urbains
vers
Choisy-au-Bac,
la
trame
boisée
figurant
à
l'arrière-
plan
ferme
le
paysage
et
limite
la
profondeur
de
l'horizon.
L'alignement
d'arbres
à
gauche
de
la
route
donne
un
aspect
de
boulevard
urbain
à
l'ensemble,
il
a
donc
ici
plus
de
sens
que
en
entrant
dans
le
périmètre
aggloméré.
La
route
se
présente
comme
une
longue
ligne
droite
où
les
dangers
paraissent
limitées,
ce
qui
incite
à
l'accélération
des
véhicules
avant
même
la
sortie
d'agglomération.
Au
droit
du
secteur
à
aménager,
les
vitesses
des
véhicules
peuvent
déjà
être
proche
de
la
limite
maximale
autorisée
(90
km/h).
Les
aménagements
à
envisager
devront
donc
rendre
plus
sûre
cette
sortie
de
ville.
La
réduction
de
la
trame
boisée
sur
le
secteur
devrait
déjà
contribuer
à
modifier
la
perception
du
site
en
redonnant
un
caractère
plus
urbain
à
l'ensemble
et
cela
jusqu'à
la
courbe
de
la
RD66
qui
marquera
alors
véritablement
la
sortie
d'agglomération.
Alignement
d'arbres
Secteur
à aménager
Habitat
pavillonnaire
doublé
d’un
cheminement
isüIS
Horizon Fermé
Sur
l'ensemble
des
séquences,
la
voie
conserve
son
caractère
routier
et
la
trame
boisée
actuelle
du
secteur
à
aménager
ferme
le
paysage
contribuant
à
créer
un
effet
tunnel
qui
incite
à
une
vitesse
excessive
des
automobilistes.
Le
sentiment
d'entrée
dans
l'agglomération
se
fait
tardivement,
pas
avant
que
le
carrefour
giratoire
ne
soit
réellement
perceptible.
En
quittant
Le
Plessis-Brion,
l'horizon
fermé
et
la
structure
urbaine
actuelle
dispersée
ne
contribuent
pas
à
qualifier
et
à
sécuriser
la
RD66
et
ses
abords.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
:413- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
L'ETAT
ACTUEL
DU
SECTEUR
A
AMENAGER
ET
DE
SES
ABORDS
Le
secteur
à
aménager
se
présente
donc
sous
la
forme
d'un
bois
assez
dense
dont
les
pourtours
sont
plantés
d'arbres
de
haute
tige.
Aucune
transparence
dans
ce
boisement,
même
à
l'intérieur
du
secteur,
n'apparaît
depuis
la
RD66
vers
la
plaine
alluviale
à
l'ouest
ou
dans
la
perception
inverse.
(2 Pa
É
‘
:
di LI e A 5
Vue
sur
l'intérieur
du
site
à
aménager
en
regardant
vers
la
plaine
alluviale.
Aucune
percée
visuelle
ne
donne
de
la
profondeur
au
site.
Le
terrain
a
un
relief
très
peu
marqué
dont
les
cotes
oscillent
entre
35
mètres
et
37
mètres
d'altitude.
Globalement,
la
pente
s'incline
légèrement
depuis
la
RD66
vers
la
rue
de
Clairoix
(sens
est/ouest).
Une
très
grande
partie
du
terrain
se
situe
sur
une
cote
entre
35,5
et
36,5
mètres,
étant
au-dessus
de
la
cote
altimétrique
de
sécurité
par
rapport
au
risque
d'inondation
fixée
à
35,27
mètres.
La
partie
la
plus
sensible
est
celle
proche
de
la
rue
de
Clairoix.
Le
talus
naturel
existant
à
cet
endroit
constitue
une
protection
contre
les
risques
d'inondation,
excepté
sur
une
petite
partie
nord-ouest.
Lors
de
l'aménagement
du
secteur,
les
mouvements
du
terrain
naturel
devront
donc
être
les
plus
réduits
possibles
afin
de
maintenir
le
niveau
actuel
au-dessus
de
la
cote
soumise
au
risque
d'inondation.
Il
conviendra
également
d'éviter
des
constructions
sur
sous-sol
enterré.
Depuis
le
fond
de
vallée
de
l'Oise,
le
site
est
fermé
sur
lui-même,
ce
qui
vient
en
rupture
avec
l'espace
aux
alentours
de
pâtures
et
boisements
épars
qui
se
prolongent
vers
Choisy-au-Bac.
Il
convient
de
noter
que
ce
bois
se
prolonge
sur
le
territoire
communal
de
Choisy-au-Bac
de
l'autre
côté
du
chemin
matérialisant
la
limite
entre
les
deux
communes.
Aussi,
sa
réduction
ne
devrait
pas
changer
la
perception
lointaine
du
secteur
depuis
le
sud
puisque
les
aménagements
réalisés
resteront
masquées
par
les
boisements
situés
sur
Choisy-au-Bac.
Il n'est
pas
prévu
d'extension
de
l'urbanisation
vers
le
fond
de
vallée
à
l'ouest
de
la
rue
de
Clairoix,
ce
qui
permet
de
conserver
cet
espace
de
jardins
et
de
pâtures
qui
assure
la
transition
paysagère
entre
la
zone
d'étang
près
de
l'Oise
et
les
boisements
annonçant
la
forêt
domaniale
de
Laigue.
En
revanche,
le
long
de
la
limite
communale
entre
Le
Plessis-Brion
et
Choisy-au-Bac
à
l'ouest
de
la
rue
de
Clairoix,
un
projet
de
carrières
est
envisagé.
Il
est
proche
du
secteur
à
aménager.
Les
dispositions
du
PLU
de
Le
Plessis-Brion
prévoit
le
maintien
de
boisement
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-14- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
faisant
écran
entre
ce
site
d'activités
et
les
futures
constructions
au
lieu-dit
"Au
Chemin
de
Compiègne".
Aussi,
sur
la
pointe
sud-ouest
du
secteur
à
aménager,
les
plantations
existantes
méritent
d'être
conservés
sous
forme
d'un
bouquet
d'arbres.
A
Em
'
x
-
J
{
Secteur
à
aménager
de
cheminement
piétons/cycles
à
l'échelle
de
la
commune”
+
Vue
sur
le
secteur
à
aménager
depuis
la
plaine
alluviale
:des
terrains
situés
sur
une
zone
de
transition
paysagère.
Par
ailleurs,
le
secteur
est
également
concerné
par
la
convergence
de
plusieurs
cheminements
allant
du
fond
de
vallée
vers
le
bourg,
du
bourg
vers
la
forêt
domaniale,
ou
encore
du
fond
de
vallée
vers
la
forêt.
Les
orientations
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
(PADD)
de
Le
Plessis-Brion
préconisent
une
mise
en
cohérence
des
liaisons
douces
à
l'échelle
du
territoire
communal
et
vers
les
cheminements
extérieurs
à
la
commune.
Sur
le
terrain
à
urbaniser,
un
lien
est
à
trouver
entre
le
circuit
de
promenade
proposé
dans
le
fond
de
vallée
et
le
chemin
de
petite
randonnée
qui
suit
la
limite
communale
entre
Choisy-au-Bac
et
Le
Plessis-Brion
vers
la
forêt
domaniale
de
Laigue.
Enfin,
il
est
utile
de
préciser
que
l'accès
principal
au
secteur
à
aménager
peut
difficilement
être
envisagé
depuis
la
rue
de
Clairoix
compte
tenu
de
sa
configuration.
Dès
lors,
l'organisation
de
ce
secteur
sera
davantage
tournée
vers
la
RD66
que
vers
cette
rue
Secondaire,
contrairement
au
lotissement
existant
à
l'est
de
la
RD66.
Il
est
donc
nécessaire
de
concevoir
ce
nouveau
quartier
comme
ouvert
sur
la
RD66.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-15- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
LES
ELEMENTS
PHYSIQUES
:
1)
Relief
et
entités
paysagères
Le
territoire
de
Le
Plessis-Brion
occupe
l'ensemble
du
piémont
du
coteau
du
plateau
du
Soissonnais
sur
la
rive
gauche
de
l'Oise
légèrement
en
amont
de
sa
confluence
avec
l'Aisne.
Le
relief
est
peu
marqué
suivant
les
différents
secteurs
du
territoire
communal,
le
point
culminant
(59,3
mètres)
étant
en
forêt
domaniale
à
l'est.
Les
parties
bâties
se
sont
globalement
développées
légèrement
au-dessus
du
niveau
de
la
rivière
et
de
son
fond
de
vallée
inondable
(entre
35
et
37
mètres
d'altitude).
L'urbanisation
occupe
ainsi
un
espace
de
transition
entre
la
plaine
alluviale,
et
la
forêt
domaniale
complétée
de
bois
privés
(parc
du
château
et
secteur
à
aménager)
qui
entoure
la
trame
urbaine
en
créant
un
paysage
fermé.
Les
possibilités
d'extensions
du
tissu
urbain
sont
très
limitées.
Les
constructions
les
plus
récentes
occupent
les
terrains
situés
entre
le
noyau
urbain
originel
de
la
commune
et
les
limites
de
la
forêt
domaniale.
L'extension
vers
le
fond
de
vallée
est
impossible
compte
tenu
de
son
caractère
inondable.
C'est
pourquoi
les
orientations
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
(PADD)
ont
retenu
le
secteur
dit
"Au
Chemin
de
Compiègne"
et
le
secteur
dit
"Clos
de
la
Fraise"
pour
recevoir
une
nouvelle
urbanisation.
é D
RSS
)S 2
LR
gros massifs
restes
BR
bosquets, haies
"
ripisyive
L'occupation
du
sol
respecte
la
logique
suivante
:le
fond
de
vallée
est
globalement
semi-ouvert
à
ouvert
composé
de
plans
d'eau,
de
zones
humides,
de
pâturages
ou
quelques
terres
cultivées,
le
bâti
occupe
le
rebord
du
fond
de
vallée
au
risque
d'inondation
réduit
en
suivant
une
logique
linéaire
(axe
est/ouest
suivant
la
RD15,
axe
nord/sud
suivant
la
RD66),
et
les
parties
les
plus
hautes
correspondant
au
piémont
du
coteau
occidentale
du
plateau
du
Soissonnais
sont
occupés
par
les
boisements
de
la
forêt
domaniale.
Le
secteur
à
aménager
est
situé
dans
l'ensemble
des
terrains
globalement
occupés
par
la
trame
urbaine.
Il
respecte
en
cela
l'organisation
globale
du
finage
communal.
En
effet,
ces
boisements
n'appartiennent
pas
à
la
forêt
domaniale
de
Laigue
dont
la
limite
ouest
est
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-16
- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
clairement
matérialisée
par
la
RD66
qui
marque
la
lisière
comme
c'est
le
cas
au
nord
de
la
trame
urbaine
(entre
Montmacgq
et
Le
Plessis-Brion).
D'ailleurs,
la
végétation
n'est
tout
à
fait
analogue
Dès
lors,
la
réduction
de
ce
boisement
limite
les
incidences
sur
un
espace
à
forte
sensibilité
environnementale
qu'est
la forêt
domaniale
de
Laigue.
La
présence
d'un
large
espace
boisé
prolongeant
le
secteur
vers
le
sur,
sur
le
territoire
de
Choisy-au-Bac
garantit
la
continuité
de
la
transition
paysagère
entre
la
forêt
domaniale
à
la
végétation
dense
et
la
plaine
alluviale
au
bois
plus
épars.
Cet
espace
boisé
est
protégé
au
PLU
de
Choisy-au-Bac.
Son
maintien
limitera
toute
vue
lointaine
sur
le
nouveau
quartier
de
Le
Plessis-Brion
depuis
le
sud.
2)
Le
milieu
naturel
Il n'existe
pas
de
servitude
particulière
liée
au
site
étudié,
au
regard
des
informations
“
communiquées:
par
‘les
différents
services
de
l'Etat
dans
le
P.O.S.
puisque
le
risque
d'inondation
a clairement
été identifié.
Il concerne
environ
3 500
m2
sur
lès 80
000
m2
que
comptent
le
terrain.
Un Plan
de
Prévention
des
Risques
est
en
cours
d'élaboration,
il
permettra
de
préciser
les
conditions
d'occupation
des
sols
dans
cette
partie
inondable,
sachant
que
le
risque
ici
est
modéré.
La
constructibilité
ne
sera
donc
pas
interdite
mais
encadré
au
regard
du
risque.
Toutefois,
il convient
de
noter
la
présence
d'une
Zone
Naturelle
d'intérêt
Ecologique,
Faunistique
et
Floristique
(ZNIEFF),
le
massif
forestier
de
Laigue
qui
s'étend
sur
le terrain
à
aménager.
La
ZNIEFF
de
type
Il
n°0067
(massif
forestier
de
Compiègne/Laigue/Ourscamps/Carlepont)
constitue
une
unité
écologique
de
la
plus
grande
importance
pour
la
Picardie,
dont
l'intérêt
est
de
niveau
international.
Ce
massif
est
d'ailleurs
reconnu
en
Zone
d'intérêt
Communautaire
pour
les
Oiseaux.
Il représente
28
300
ha.
Ce
terrain
est
également
concerné
par
la
ZNIEFF
de
type
| n°0067.0001
(forêt
domaniale
de
Laigue)
qui
correspond
à
un
sous-secteur
de
la
première
ZNIEFF.
Il s'agit
d'un
vaste
massif
forestier
diversifié
sur
des
terrains
sableux
et
argileux
où
se
développent
de
grandes
chênaies-charmaies
et
chênaies-hêtraies
abritant
des
espèces
de
plantes
parmi
les
plus
rares
de
Picardie
et
de
nombreux
oiseaux
parmi
les
plus
rares
du
nord
de
l'Europe.
Cette
ZNIEFF
s'étend
sur
5
900
ha.
Il est
recommandé
de
conserver
les
bordures
forestières
non
urbanisées
notamment
pour
faciliter
le
déplacement
des
grands.
mammifères.entre
les...
…
...
différents
massifs
forestiers.
Il
est
rappelé
que
le
terrain
en
question
a
une
superficie
de
8
ha
ce
qui
représente
0,03%
de
la
ZNIEFF
n°0067
et
0,13%
de
la
ZNIEFF
n°0067-0001.
Il
correspond
à
du
bois
privé
soumis
à
la
législation
forestière,
faisant
que
son
défrichement
fera
l'objet
d'une
autorisation
préalable.
Ce
bois
se
prolonge
sur
la
commune
de
Choisy-au-Bac
au
sud
tandis
qu'à
l'est
et au
nord,
il
borde
un
espace
déjà
largement
construit
(lotissement
Saint
Gobain
et
habitat
pavillonnaire
entre
la
D66
et
la
rue
de
Clairoix).
A
l'ouest,
ce
bois
est
bordé
de
pâtures
et
terres
de
cultures
du
fond
de
vallée
de
l'Oise
qui
n'appartiennent
plus
à
la ZNIEFF
et
ne
font
l'objet
d'aucune
mesure
de
préservation
ou
d'identification
environnementale.
Cette
parcelle
n'appartient
donc
pas
à
la
forêt
domaniale.
La
séparation
est
clairement
marquée
par
la
RD66.
L'ouverture
à
l'urbanisation
de
ce
site
semble
donc
avoir
une
incidence
réduite
sur
l'intérêt
environnemental
des
milieux
identifiés
en
ZNIEFF.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-17- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
En
effet,
ce
bois
s'insère
dans
un
environnement
largement
urbanisé.
Il
ne
se
situe
pas
sur
une
zone
de
passage
de
la
faune.
Il
abrite
des
essences
végétales
moins
singulières
que
celles
qui
constituent
une
grande
partie
de
la
forêt
domaniale.
3)
Les
caractéristiques
du
bâti
Le
bâti
environnant
est
dans
son
ensemble
de
bonne
qualité.
Les
constructions
situées
en
entrée
de
ville
sont
relativement
récentes.
Le
long
de
la
RD66,
le
lotissement
Saint
Gobain
date
des
années
1950-60,
tandis
que
les
constructions
à
usage
d'habitation
individuelle
pur
entre
la
RD66
et
la
rue
de
Clairoix
date
des
années
1960
à
1980.
Le
long
de
la
rue
de
Clairoix,
il s'agit
également
d'un
tissu
pavillonnaire
construit
entre
les
années
1970
et
1980.
L'architecture
ne
présente
aucune
spécificité.
Les
façades
sont
enduites
dans
les
tons
clairs.
La
hauteur
correspond
à
un
rez-de-chaussée
plus
combles.
La
densité
du
bâti
est
plutôt
faible.
L'implantation
est
en
retrait
d'au
moins
5
mètres
de
l'alignement
sur
la
voie
et
d'au
moins
3
mètres
des
limites
séparatives.
Le
traitement
des
clôtures
donne
l'aspect
général
du
bâti
depuis
la
rue.
Il
est
assez
disparate,
mais
correspond
globalement
à
un
muret
de
soubassement
surmonté
d'une
grille
ou
d'un
grillage
qui
peut
être
doublé
d'une
haïe
donnant
un
aspect
végétal
à
l'espace
public.
Secteur
à
nn
SR
La
forme
du
bâti
le
long
de
la
RD66,
côté
est
:tissu
pavillonnaire
récent.
Globalement
la
forme
du
bâti
actuelle
joue
correctement
son
rôle
dans
l'organisation
de
la
transition
avec
l'espace
non
urbanisé
de
la
commune.
Compte
tenu
de
la
superficie
relativement
importante
du
terrain
à
aménager
et
la
mixité
des
usages
du
sol
envisagé,
il
semble
intéressant
de
diversifier
la
forme
du
bâti
du
secteur
afin
d'éviter
une
banalisation
de
l'aménagement.
Toutefois,
sur
les
marges
du
secteur,
il conviendra
de
respecter
la
transition
paysagère.
C'est
pourquoi,
plus
particulièrement
le
long
de
la
RD66,
l'espace
restera
principalement
public
et
devra
l'objet
d'un
traitement
paysager
approprié.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-18- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
|
Août
2006
LE
CONTEXTE
REGLEMENTAIRE
=:
1)
Les
servitudes
d'utilité
publique
Le
secteur
à
aménager
se
trouve
à
moins
de
1
km
d'une
forêt
domaniale.
S'appliquent
alors
les
servitudes
relatives
à
la
protection
des
bois
et
forêts
soumis
au
régime
forestier
qui
limitent
la
réalisation
de
certaines
constructions
(four
à
chaux
ou
à
plâtre,
atelier
à
façonner
le
bois,
usine
à
scier
le
bois,
etc.)
sans
autorisation
administrative
préalable
(voir
annexe
6
du
dossier
P.L.U.).
Aucune
autre
servitude
ne
touche
directement
le
terrain
voué
à
recevoir
l'équipement
projeté.
Le
château
fait
l'objet
d'un
classement
et
d'une
inscription
aux
Monuments
Historiques,
mais
le
périmètre
de
500
mètres
ne
touche
pas
le
terrain
à
aménager.
2)
Les
informations
jugées
utiles
-
“Suivant-Farrêté-préfectoral'de
décembre
1999,
la
-RD66
figure
dans
la-liste
des’:
"
infrastructures
engendrant
des
nuisancés
acoustiques.
Les
secteurs
‘affectés
par
le
brüit
”
résultant
de
l'infrastructure
terrestre
sont
limités
à
100
mètres
de
part
et
d'autre
de
l'infrastructure,
en
dehors
des
limites
de
l'agglomération
et
à
30
mètres
en
agglomération.
La
distance
de
100
mètres
couvre
un
peu
moins
de
la
moitié
de
la
profondeur
du
terrain
voué
à
une
future
urbanisation
sur
la longueur
de
la RD66.
Il
est
rappelé
que
les
bâtiments
d'habitation,
d'enseignement,
de
santé,
de
soins,
ainsi
que
les
bâtiments
d'hébergement
à
caractère
touristique,
situés
dans
une
bande
de
100
mètres
de
la
RD66
- voie
classée
de
type
3
sur
la
totalité
de
la
traversée
de
la
commune
hors
agglomération
-,
suivant
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
28
décembre
1999,
devront
se
conformer
aux
prescriptions
de
la
loi
92-1444
du
31
décembre
1992
et
de
ses
textes
subséquents
relatifs
à
l'isolation
des
bâtiments
contre
les
bruits
de
l'espace
extérieur.
Ces
dispositions
concernent
directement
le
projet
d'aménagement
envisagé
compte
tenu
qu'il
est
prévu
de
construire
des
logements
et
des
équipements.
Aucune
autre
information
jugée
utile
ne
concerne
le
terrain
et
ses
abords
immédiats.
3)
Le
Plan
Local
d'Urbanisme
(P.L.U.)
La
commune
n'est
pas
encore
dotée
d'un
P.L.U.
exécutoire...
Néanmoins,
l'élaboration
…..
-
du
P.L.U.
est
en
cours.
Le
projet
de
P.L.U.
a
été
arrêté
par
délibération
du
conseil
municipal,
le
15
juillet
2004,
puis
transmis
pour
avis
aux
personnes
publiques
et
services
de
l'Etat
ayant
demandé
à
être
consultés.
Le
secteur
à
aménager
figure
en
secteur
2AUh
au
P.L.U.
arrêté
(voir
annexe
1).
Néanmoins,
l'avis
transmis
par
les
services
de
l'Etat
nécessite
d'aborder
des
remaniements
au
découpage
des
zones
à
urbaniser.
Aussi,
est-il
envisagé
de
passer
en
zone
1AUm
le
secteur
du
lieu-dit
"Le
Chemin
de
Compiègne"
puisqu'il
est
globalement
en
dehors
du
périmètre
inondable,
ce
qui
n'est
pas
le
cas
des
autres
secteurs
1AU
délimités.
La
partie
nord-ouest
du
terrain
sera
inscrite
en
secteur
1AUmr
pour
tenir
compte
du
caractère
inondable
en
obligeant
les
nouvelles
constructions
à
usage
d'habitation
ou
de
travail
d'avoir
un
plancher
bas
du
premier
niveau
utilisable
ou
le
sous-sol
situé
à
une
cote
égale
ou
supérieure
à
la
cote
des
plus
hautes
eaux
connues,
majorée
de
30
cm
(voir
projet
de
règlement
de
la
zone
AU,
article
2,
en
annexe
2).
Etant
donné
sa
faible
emprise
(3
500
m2
ce
qui
représente
4,3%
du
secteur
1AUm),
il
ne
peut
être
considéré
que
son
ouverture
à
l'urbanisation
ira
à
l'encontre
de
la
protection
des
zones
inondables
qui
constitue
une
des
orientations
du
P.A.D.D.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-19- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
Le
secteur
1AUm
ou
1Aumr,
prévu
dans
le
futur
P.L.U.
exécutoire,
a
une
vocation
mixte.
Il
sera
destiné
à
l'accueil
d'habitations,
d'équipements,
d'activités
de
services,
commerciales
ou
artisanales
en
dehors
des
unités
de
production,
dans
la
mesure
où
elles
respectent
l'environnement
bâti
(principalement
à
usage
d'habitation)
et
naturel
(proximité
d'une
site
écologiquement
riche
et
d'un
secteur
potentiellement
inondable).
La
répartition
entre
ces
différentes
destinations
des
sols
sera
affinée
au
moment
de
la
présentation
d'un
schéma
précis
d'aménagement
du
secteur.
Il
est
d'ailleurs
prévu
d'intégrer
dans
les
orientations
d'aménagement
spécifiques
(pièce
3
du
dossier
P.L.U.)
un
schéma
d'organisation
de
principe
du
secteur
1 AUm
(et
sous-
secteur
1AUmr)
du
"Chemin
de
Compiègne".
Ce
schéma
présentera
les
principes
viaires
et
paysagers
à
respecter
dans
la conception
de
ce
nouveau
quartier
(voir
annexe
3).
Ce
classement
est
justifié
au
regard
des
orientations
fixées
dans
le
P.A.D.D.
visant
principalement
à
asseoir
un
développement
maîtrisé
de
la
commune
tout
en
tenant
compte
du
risque
d'inondation
et de
la sensibilité
environnementale
des
milieux
naturels.
L'ensemble
de
ces
données
réglementaires
vise
à
permettre
une
valorisation
du
secteur
d'étude
en
s'assurant
d'un
aménagement
cohérent
avec
la
trame
urbaine
existante
et
d'un
aménagement
respectueux
des
milieux
naturels
environnants.
Les
adaptations
réglementaires
induites
par
le
parti
d'aménagement
proposé
seront
prises
en
compte
dans
la
version
définitive
du
P.L.U.
approuvé
par
délibération
du
conseil
municipal.
ae
een Ban
een
ee
grenier
nee
mn
te mA
MAR
HAE
Sue
ne
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
=20- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
LE
PROJET
D'AMENAGEMENT
1)
Objectif
du
projet
:
L'aménagement
du
site
vise
à
créer
un
secteur
mixte
articulé
autour
d'un
pari
paysager
reposant
sur
la
prise
en
compte
de
l'espace
d'interstice
paysager
entre
le
fond
de
vallée
de
l'Oise
(paysager
semi-ouvert
à
ouvert)
et
la
forêt
domaniale
(paysage
fermé).
Ce
secteur
traduit
de
manière
spatiale
les
orientations
quantitatives
de
développement
de
la
commune
en
matière
d'habitat,
d'équipements
et
d'activités.
Le
terrain
retenu
répond
pleinement
aux
objectifs
recherchés
au
regard
de
l'ensemble
du
territoire
communal
de
Le
Plessis-Brion
soumis
à
de
fortes
contraintes
environnementales
qui
réduisent
les
possibilités
de
développement.
Il
s'inscrit
dans
une
partie
du
territoire
qui
présente
le
moins
d'enjeux
paysagers
et
environnementaux
majeurs.
L'aménagement
envisagé
tient
compte
des
orientations
qualitatives
à
atteindre
:
LL
-
requalifier
l'entrée
de
ville
par
la
RD66
en
arrivant
de
Choisy-au-Bac
afin
de
renforcer
la
sécurité
routière
dans
cette
partie
de
l'agglomération,
-
proposer
une
poursuite
des
maillages
des
liaisons
douces
entre
les
3
entités
majeurs
du
territoire
(plaine
alluviale,
secteur
urbanisé,
forêt
domaniale),
-
préserver
les
éléments
forts
dans
la
lecture
du
grand
paysage
de
forêt
entourant
le
secteur
aggloméré,
-
maintenir
les
qualités
paysagères
du
site
par
la
préservation
des
trames
végétales
existantes
facilitant
l'insertion
de
toutes
nouvelles
installations
projetées.
2) Atouts
du site : Etant
situé
le
long
du
principal
axe
desservant
la
commune
et
ayant
un
intérêt
intercommunal,
le
site
retenu
est
le
plus
adapté
pour
accueillir
quelques
activités
économiques
et
équipements.
Il
n'en
reste
pas
moins
relativement
proche
(environ
500
mètres)
du
principal
secteur
d'équipements
publics
de
la
commune
(dont
les
écoles),
ce
qui
contribuera
à
faciliter
l'intégration
des
nouveaux
habitants
au.
fonctionnement
et
àla
vie
de
la
.
commune.
:
Le
Loue
din
Loue
DE
Ce
site
bénéficie
d'un
bon
niveau
de
desserte
qui
offre
l'avantage
d'éviter
de
traverser
la
commune
en
arrivant
de
l'agglomération
compiègnoise
restant
le
pôle
de
proximité
le
plus
attractif
pour
l'emploi,
les
grands
équipements
et
services.
Venant
en
limite
communale
avec
Choisy-au-Bac
et
étant
à
l'interstice
de
deux
entités
paysagères
structurantes,
son
aménagement
permettra
de
requalifier
l'ensemble
de
l'entrée
de
ville
actuelle
de
la
commune
et
de
réorganiser
la
transition
entre
ces
deux
entités
par
une
valorisation
des
espaces
publics
sur
et
autour
du
site.
Il
peut
également
autoriser
des
formes
urbaines
et
une
architecture
en
phase
avec
le
milieu
naturel
environnant.
L'opération
envisagée
s'attachera
à
produire
une
mixité
urbaine
et
sociale
répondant
en
cela
à
un
des
volets
du
développement
durable.
En
effet,
en
termes
d'habitat
pourront
être
créés
des
lots
libres
de
construction
et
des
logements
en
accession
ou
en
location
sur
des
terrains
plus
petits
(maisons
de
ville,
habitat
groupé,
etc.)
notamment
pour
répondre
aux
besoins
de
l'ensemble
de
la
population.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-21- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
_ Des
équipements
collectifs
pourront
également
être
autorisés,
de
type
site
d'hébergement
pour
personnes
âgées.
Ils
contribueront
à
mélanger
différentes
catégories
d'âge
contribuant
à
la diversité
des
habitants
du
nouveau
quartier.
Les
activités
admises
seront
plus
spécifiquement
situées
à proximité
de
la
RD66
afin
de
valoriser
“l'effet
vitrine”
sur
cet
axe
routier.
L'emprise
qui
leur
est
réservée
correspondra
à
environ
10%
de
la
surface
totale
aménageable.
Il
s'agit
donc
bien
d'activités
d'accompagnement
à
l'habitat
et
aux
équipements
qui
demeurent
les
destinations
principales
du
secteur.
Cette
possibilité
donnée
à
l'implantation
d'activités
répond
à
des
besoins
sur
l'ensemble
de
la
commune
concernant
l'implantation
de
services
(santé,
aux
entreprises,
aux
particuliers,
etc.)
ou
de
bureaux
sur
des
terrains
adaptés
(desserte
aisée,
possibilité
de
stationnement,
capacité
d'évolution
des
bâtiments,
etc.).
8
) Description
du
projet
:
Principes
d'insertion
paysagère
et de
respect
de
l'environnement
:
Les
principes
paysagers
s'appuient
sur
une
logique
de
traitement
d'un
espace
de
transition
entre
le
paysage
fermé
de
la
forêt
domaniale
sur
la frange
est
et
le
paysage
semi-
ouvert
à
ouvert
vers
le
fond
de
vallée
de
l'Oise
sur
la
frange
ouest.
Le
parti
paysager
proposé
vise
à
remplacer
la
masse
boisée
actuelle
par
un
quartier
ouvert
sur
la
RD66,
mais
dont
le
linéaire
sera
traitée
sous
forme
d'espace
vert
aéré
et
bas,
complété
par
la
création
de
transparence
vers
la
plaine
alluviale
à
partir
d'un
mail
routier
assurant
la
desserte
principale
du
quartier.
La
disparition
du
boisement
actuel
qui
ferme
le
paysage
sur
l'entrée
de
ville
aujourd'hui,
ne
donnant
pas
une
impression
d'être
en
agglomération,
modifiera
totalement
la
perception
de
cette
partie
du
bourg.
En
effet,
le
parti
d'aménagement
vise
à
ouvrir
le
paysage
vers
le
fond
de
vallée
principalement
à
partir
d'un
axe
routier
structurant
pour
le
quartier
sous
forme
de
mail
planté
qui
vient
visuellement
prolonger
la
chaussée
actuelle
de
la
RD66
avant
la
courbe.
Ce
mail
donnera
de
la
profondeur
au
paysage
et
sera
visible
plusieurs
centaines
de
mètres
avant
d'arriver
à
Le
Plessis-Brion,
depuis
le
sud.
Il
sera
complété
par
un
espace
destiné
à
l'implantation
d'activités
tertiaires
et/ou
d'équipements
collectifs
ouvert
sur
la
RD66,
mais
qui
devra
rester
largement
aéré
: faible
densité
du
bâti,
retrait
par
rapport
à l'emprise'dé
la
route
départementale,
gäbarit
des
constructions
encadré,:
dominante
végétale
des
clôtures,
etc.
oo
Un
axe
vert
(piétons/cycles)
perpendiculaire
à
la
RD66
viendra
également
structurer
le
quartier.
En
effet,
il
sera
constitué
de
manière
à
ouvrir
le
paysage
vers
le
fond
de
vallée
en
adoptant
une
forme
linéaire
dans
le
prolongement
du
chemin
existant
depuis
la
rue
de
Clairoix
vers
l'Oise.
Le
croisement
entre
ce
cheminement
et
le
mail
routier
pourrait
être
traité
sous
forme
de
placette,
lieu
de
rencontres
et
d'échanges
à
l'échelle
du
quartier.
Cet
axe
vert
maillera
les
cheminements
piétons
du
fond
de
vallée
de
l'Oise
à
ceux
de
la
forêt
domaniale
en
irriguant
le
quartier.
Il sera
également
relié
au
cheminement
existant
le
long
de
la
RD66
vers
la
zone
d'équipements
publics
(dont
l'école)
et
le
centre
bourg.
Le
long
de
la
RD66
(côté
ouest),
un
bouquet
d'arbres
pourrait
être
planté
pour
annoncer
la
traversée
de
chaussée
par cet
axe
piéton.
Dès
lors,
l'alignement
d'arbres
existant
sur
le
côté
droit
de
la
RD66
en
entrant
dans
l'agglomération
est
à
conserver.
||
reprendra
toute
sa
dimension
dans
la
nouvelle
configuration
de
l'entrée
de
ville,
en
formant
la strate
végétale
la plus
haute
du
site.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-22- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
Cet
alignement
viendra
alors
souligner
la
voie
par
rapport
au
secteur
bâti
développé
de
l'autre
côté.
Il
continuera
à
marquer
la
séparation
entre
la
chaussée
réservée
aux
véhicules
et
le
cheminement
piéton
vers
le
centre
bourg.
1l jouera
également
un
rôle
de
filtre
végétal
entre
les
fonds
de
jardin
des
terrains
du
lotissement
Saint
Gobain
(existant)
et
les
constructions
du
nouveau
quartier.
L'espace
résiduel
entre
la
forêt
domaniale
et
le
lotissement
Saint
Gobain
sera
à
requalifier
dans
le
cadre
de
cet
aménagement
de
l'entrée
de
ville.
La
chaussée
et
ses
abords
empiéteront
sur
une
partie
de
son
emprise
globale.
Un
bassin
de
régulation
des
eaux
de
ruissellement
pourra
être
aménagé
(eau
de
la
chaussée
et
eau
arrivant
de
la
forêt).
Le
cheminement
piéton
vers
la
forêt
occupera
l'essentiel
de
l'espace
restant
qui
sera
aéré
(engazonné,
haie
basse).
L'accès
au
réseau
de
chemins
forestiers
pourrait
être
ici
valorisé
par
un
traitement
paysager
spécifique.
eu
Bignik
Fond de
vallée
,"
de
l'Oise
33 | AQOu
Le o EE
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-23- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
5
GRANDS
PRINCIPES
:
- créer
une
voie
en
forme
de
mail
formant: un
appel
visuel
fort
en
arrivant
de
Choisy
qui
signale
l'entrée
dans
l’agglomération
-
profiter
de
l'urbanisation
du
secteur
pour
créer
une
liaison
piétonne/cycles
reliant
la
forêt
de
Laigue
à
l'Oise
qui
structure
le
quartier - aménager
le
carrefour
d'entrée
de
bourg
en
créant
un
flot
central
paysager
séparant
les
deux
chaussées
et
sécurisant
les
entrées
et
sorties
vers
le nouveau
quartier
#
.
-
Sécuriser
les
2
traversées
et
les
2
carrefours
aménagés
après
l'entrée
de
ville
par
un
traitement
spécifique
incitant
les
automobilistes
à ralentir
-
réaliser
un
filtre
végétal
le
long
du
secteur
4
voué
aux
équipements
et/ou
activités
créant
+
de.la
transparence
dans.le-paysage-
Chemin burn
nie
Le
carrefour
d'entrée
d'agglomération
est
à
concevoir
comme
un
des
éléments
forts
de
la
Structure
paysagère
du
secteur.
La
séparation
des
deux
chaussées
crée
un
espace
central
de
plusieurs
centaines
de
m2
qui
sera
paysager.
Pour
garantir
une
bonne
visibilité
aux
automobilistes,
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
- 24
- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
il conviendra
ici
de
s'orienter
vers
un
espace
engazonné
ponctué
de
massifs
fleuris
ou
d'arbustes
d'omement
répartis
de
manière
aléatoire.
Un
léger
talutage
de
cette
partie
centrale
donnera
un
peu
de
volume
à l'ensemble
et contribuera
à bien
marquer
la séparation
de
chaussée.
La
trame
végétale
du
secteur
à
aménager
reposera
sur
la
voie
principale
d'accès
au
site
qui
sera
bordé
d'arbres
de
taille
moyenne
et
au
feuillage
pas
trop
dense
afin
de
garantir
la
transparence
vers
le
fond
de
vallée,
tandis
que
l'ensemble
du
linéaire
des
terrains
donnant
sur
la
RD66
devra
proposer
un
ornement
végétal
bas
sous
forme
de
filtre
végétal.
Il
pourra
correspondre
à
des
haies
taillées,
ou
encore
à
une
bande
engazonnée
ponctuée
d'arbustes
ou
d'arbres
fruitiers
(taille
moyenne).
Les
bâtiments
à
usage
d'activité
ou
d'équipements
réalisés
sur
la
plus
grande
partie
du
linéaire
donnant
sur
la
RD66
devront
rester
visibles
depuis
cet
axe
routier
majeur.
Les
espaces
restés
libres
de
construction
sur
les
lots
urbanisés
devront
faire
l'objet
d'un
traitement
paysager
de
type
jardin
potager,
jardin
d'ornement,
surface
engazonnée,
etc.
En
outre,
les
clôtures
des
propriétés
donnant
sur
les
voies
et
emprises
publiques
devront
.… présenter
.une
cohérence.
d'ensemble
afin
d'assurer
l'harmonie
des
rues.
Il
conviendra .
également
d'éviter
des
constructions
présentant
des
caractéristiques
architecturales
trop
hétéroclites
au
risque
de
nuire
à la qualité
urbaine
de
ce
nouveau
secteur.
En
revanche,
la
placette
qui
pourrait
marquer
le
croisement
entre
le
mail
routier
majeur
et
l'axe
vert
(cheminement
piéton)
aura
à
présenter
une
dominante
minérale
afin
de
clairement
l'identifier
à
l'échelle
du
quartier
et
d'attirer
l'attention
sur
le
caractère
central
de
cet
espace
largement
fréquenté.
Sur
l'extrémité
sud-ouest
du
secteur
aménagé,
il
convient
de
conserver
un
bouquet
d'arbres
de
ceux
qui
existent
aujourd'hui,
venant
prolonger
à
l'est
de
la
rue
de
Clairoix
l'espace
planté
à
créer
le
long
de
la
limite
communale
avec
Choisy-au-Bac
où
est
projeté
une
exploitation
de
carrière.
Ces
arbres
formeront
un
écran
visuel
entre
les
futures
constructions
admises
sur
le
secteur
à
aménager
et
la
future
carrière.
Ils
viseront
aussi
à
limiter
les
vues
lointaines
sur
ce
nouveau
quartier
depuis
les
bords
de
l'Oise
et
le futur canal
à grand
gabarit.
Le
long
de
la
limite
communale
avec
Choisy-au-Bac,
sur
la
frange
sud
du
secteur
à
aménager,
l'insertion
paysagère
des
nouvelles
constructions
est
effective
de
fait en
raison
de
la
présence
du
Bois
de
l'Epine
sur
la
commune
de
Choisy-au-Bac
venant
jusqu'aux
limites
communales.
Ce
bois
à
la végétation
dense
est
protégé
au
P.L.U.
de
Choisy-au-Bac
par
une
inscription
en
espace
boisé
classé
et
en
zone
naturelle.
Il crée
alors
un
écran
visuel
qui limite
toutes
vues
lointaines
sur
le futur quartier
de
Le
Plessis-Brion
depuis
le sud.
Ce
projet
paysager
(voir
schéma
de
principe
ci-avant)
vise
donc
à
gérer
cet
espace
de
transition
entre
la
forêt
domaniale
dont
les
boisements
viennent
au
contact
de
la
RD66
sur
près
d'1
km
précédant
l'arrivée
sur
le
secteur
aggloméré
de
Le
Plessis-Brion
et
la trame
urbaine
qui
proposera
un
paysage
plus
ouvert,
en
particulier
en
mettant
en
évidence
des
transparences
fortes
vers
la
plaine
alluviale.
Ce
changement
éloquent
de
paysage
sur
une
courte
distance
et
après
une
longue
séquence
en
paysage
fermé,
devrait
garantir
une
sécurité
routière
accrue
sur
cette
entrée
d'agglomération.
Les
incidences
sur
le
domaine
forestier
actuel
sont
limitées
puisque
le
projet
paysager
proposé
vise
simplement
à
réduire
sur
moins
d'une
cinquantaine
de
mètres
les
boisements
venant
au
contact
de
la
RD66
sur
son
côté
gauche,
dans
le
prolongement
de
l'espace
résiduel
entre
cette
voie
et
le
lotissement
Saint
Gobain,
afin
d'autoriser
le
dévoiement
de
la
chaussée
et
l'aménagement
de
ses
abords.
Ce
déboisement
sera
remplacé
par
un
traitement
paysager
autour
du
cheminement
piéton
reliant
la forêt
de
Laigue
au
tissu
urbain
de
Le
Plessis-Brion.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
:25- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
LES
PRINCIPES PAYSAGERS
RETENUS
vers tige
:
et
canal
Cheminement péton"valarisé + fiison
écde, cante,
nouveau quarfer)
âlignement d'ertres conservé (séparation chauss
—.
etcheminerient
pié
n]
& Ur
Traversée
.de l'axe
vert sécurisée F (taiementau'£ol, signalisation, et.)
435
@,
{haie taillée, arbusts,
Voie
Ecran
boisé
d'accès
engazonnemg}
Cd
dae
maintenu
prinei
pal
4
nice
¶
fon
avec
sous
forme
ge
nenent
(sépare
mesäii
fleuris,
et):
le sit
carriéra ble)
2.
*
ÿ
;
7
Espéte
résiduel”
‘
/
La
desserte
et la
sécurité
:
Le
parti
d'aménagement
retenu
vise
à
sécuriser
au
maximum
l'accès
à
la
zone
depuis
la
RD66
compte
tenu
du
trafic
induit
par
les
nouvelles
urbanisations
et
de
la
difficulté
d'organiser
un
bouclage
de
la
circulation
à
l'échelle
du
quartier
par
la
rue
de
Clairoix.
A
cet
égard,
il
propose
un
nouvel
aménagement
routier
le
plus
au
sud
possible
sur
la
limite
communale
avec
Choisy-au-Bac
afin
d'être
visible
dans
la
longue
ligne
droite
qui
précède
l'arrivée
sur
le
territoire
communal
de
Le
Plessis-Brion.
Cet
aménagement
vise
à
dissocier
les
deux
chaussées
en
créant
un
vaste
îlot
central
permettant
de
stocker
les
véhicules
voulant
entrer
ou
sortir
du
nouveau
quartier.
Cet
îlot
sera
largement
paysager.
Cet
aménagement
limitera
les
conflits
d'usage
de
la
voie
en
permettant
de
maintenir
une
fluidité
sur
l'ensemble
de
l'axe.
||
permettra
aussi
de
"casser"
la
vitesse
des
véhicules
en
transit
entrant
dans
l'agglomération.
En
quittant
la
commune,
il
peut
même
être
envisagé
de
rendre
prioritaire
les
véhicules
accédant
ou
sortant
du
nouveau
quartier
par
rapport
à
ceux
arrivant
par
la
RD66
et
se
dirigeant
vers
Choisy-au-Bac.
Cette
solution
réduirait
sensiblement
l'accélération,
habituellement
constatée
aujourd'hui,
des
véhicules
quittant
de
la
commune
dès
la
sortie
du
giratoire
existant,
ce
qui
fait
qu'au
niveau
du
secteur
à
aménager
les
vitesses
constatées
sont
souvent
supérieures
à
celles
autorisées.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-26- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
Ce
choix
d'aménagement
routier
paraît
préférable
à
celui
d'un
giratoire
en
raison
de
la
forme
courbe
de
la
RD66
dans
cette
partie
de
son
tracé
et
du
fait
qu'il
nécessite
moins
de
foncier
à
prendre
sur
le
domaine
forestier.
En
outre,
la
création
d'un
giratoire
au
débouché
d'une
ligne
droite
de
près
d'i
km
en
paysage
fermé
où
l'effet
tunnel
est
important
pourrait
accentuer
les
accidents
par
l'effet
de
surprise
provoqué.
Cette
dissociation
de
chaussée
marquera
l'entrée
du
secteur
aggloméré
incitant
les
véhicules
à
ralentir
tout
en
permettant
de
gérer
convenablement
la
courbe
de
la
RD66
sur
cette
portion
de
son
tracé.
Les
automobilistes
percevront
ainsi
l'entrée
dans
l'agglomération.
le
plus
en
amont
possible
sur
la
portion
de
la
RD66
traversant
encore
l'espace
boisé
où
l'effet
tunnel
qu'il
engendre
peut
impliquer
des
vitesses
excessives.
Y
CN
TR ; AGOUX Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-27- à ne
Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
Dès
lors,
après
l'flot
central
en
entrant
dans
la
commune,
la
vitesse
des
véhicules
sera
atténuée
ce
qui
autorise
l'aménagement
d'un
nouvel
accès
routier
au
quartier
aménagé
depuis
cette
voie
et
d'une
traversée
piétonne
sécurisée
de
ce
quartier
(axe
vert)
vers
le
cheminement
piéton
existant
sur
le
bas-côté
est
de
la
RD66
(vers
les
écoles
et
le
centre
ville
au
nord,
vers
la
forêt
domaniale
au
sud).
Sur
une
soixantaine
de
mètres
séparant
ces
deux
aménagements
sur
la
RD66,
la
chaussée
pourra
faire
l'objet
d'un
traitement
spécifique
(marquage
au
sol,
signalisation
adaptée,
éclairage
public
renforcé,
etc.)
confirmant
son
caractère
urbain
au
sens
de
rue
et
non
de
route.
Il
s'agit
d'ouvrir
le
nouveau
quartier
sur
la
RD66
après
l'aménagement
routier
d'entrée
de
ville
afin
de
ne
pas
reproduire
le
schéma
du
lotissement
Saint
Gobain
lui
faisant
face
qui
est
totalement
fermé
par
rapport
à
la
RD66
actuelle. En
revanche,
il
n'est
pas
souhaitable
d'autoriser
des
accès
directs
sur
la
RD66
depuis
les
terrains
aménagés
afin
d'éviter
de
multiplier
les
risques
de
conflit
de
circulation
entre
les
“véhicules
accédant
aux
-parcelles-et
ceux
empruntant
la
RD66.
Aussi,
la
desserte
des
‘terrains
délimités
sur
le
nouveau
quartier
devra
être
envisagée
qu'à
partir
du
réseau
|
viaire
propre
au
quartier.
Ce
double
accès
routier
sur
la
RD66
limite
le
renvoi
de
la
circulation
sur
la
rue
de
Clairoix
qui
borde
le
secteur
à
aménager
sur
sa
frange
ouest.
Il
est
ainsi
tenu
compte
de
la
faible
emprise
de
cette
rue
ayant
par
son
calibrage
une
fonction
d'accès
aux
parcelles,
et
non
une
fonction
de
desserte
entre
quartiers
à
l'échelle
du
bourg.
La
mise
en
place
de
panneaux
de
signalisation
est
également
indispensable
pour
garantir
une
meilleure
sécurité
routière.
Les
panneaux
d'entrées
et
sorties
d'agglomération
pourraient
être
déplacés
au
sud
au
niveau
de
la
limite
communale
avec
Choisy-au-Bac
afin
de
limiter
la
vitesse
à
50
km/h
sur
l'ensemble
du-tronçon
de
la
RD66
traversant
le
territoire
communal.
L'ensemble
de
ces
aménagements
seront
à
réaliser
avec
le
Conseil
Général
de
l'Oise
ayant
la
compétence
sur
cette
voie
départementale.
La
sortie
depuis
le
nouveau
quartier
devra
être
suffisamment.large.et
dégagée
pour
permettre
une
bonne
insertion
des
véhicules
sur
la
RD66.
Cela
implique
de
n'autoriser
aucune
construction
à
au
moins
20
mètres
de
l'axe
de
la
voie
départementale.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-28- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
ANALYSE
DES
CRITERES
DE
QUALITE
DU
PROJET
AU
REGARD
DES
DISPOSITIONS
DE
L'ARTICLE
L.111-1-4
1)
La
prise
en
compte
des
nuisances
:
Les
nuisances
existantes
en
bordure
de
la
RD66
sont
essentiellement
générées
par
le
trafic
routier.
Néanmoins,
le
secteur
à
aménager
se
trouve
au
devant
des
vents
dominants
dans
la
région
(sud
/ sud-ouest)
par
rapport
aux
nuisances
engendrées
par
la
RD66,
si
bien
qu'elles
semblent
atténuées.
En
outre,
l'aménagement
proposé
de
l'ensemble
de
la
zone
vise
à
limiter
le
nombre
de
constructions
à
usage
d'habitation
directement
située
le
long
de
la
RD66
où
les
bruits
provenant
du
trafic
routier
sont
les
plus
nombreux.
- -Les.-bâtiments
d'habitation.
d'enseignement,
de: santé,
-de-soins,
ainsi.
que-les…-…
“bâtiments
d'hébergement
à
caractère
touristique,
situés
dans
une
bande
de 30
mètres
de
la”
RD66
devront
se
conformer
aux
prescriptions
de
la
loi
92-1444
du
31
décembre
1992
et
de
ses
textes
subséquents
relatifs
à
l'isolation
des
bâtiments
contre
les
bruits
de
l’espace
extérieur.
Compte
tenu
du
déplacement
des
panneaux
d'entrée
d'agglomération
lorsque
ce
.
terrain
viendra
à
être
urbanisé,
la
partie
du
secteur
concernée
par
ces
prescriptions
relatives
aux
nuisances
sonores
correspondra
à
une
bande
de
30
mètres
depuis
la
voie,
ce
qui
globalement
représente
9000
m2
d'emprise
au
sol
pour
une
large
part
destinée
à
du
traitement
paysager
autour
du
nouveau
quartier.
Par
ailleurs,
les
nuisances
acoustiques
ou
visuelles
qui
pourront
être
engendrées
par
l'exploitation
de
carrière
projetée
sur
le
territoire
communal
Choisy-au-Bac
seront
atténuées
par
l'écran
boisé
prévu
de
l'extrémité
sud-ouest
du
terrain
à
aménager
en
se
prolongeant
sur
les
parcelles
voisines
le
long
de
la
limite
communale
à
l'ouest
de
la
rue
de
Clairoix
(voir
extrait
du
plan
de
découpage
en
zones
du
P.L.U.
à approuver
en
annexe
1).
Enfin,
les
nuisances
que
pourraient
engendrer
les
utilisations
du sol-admises-surle
secteur
restérit
très
limitées ‘en raison'des
destinations
envisagées
(habitat
de faible
densité,
équipements
collectifs
de
type
structure
pour
personnes
âgées,
activités
économiques
tertiaires
ou
petit
artisanat
n'engendrant
pas
de
nuisances
pour
les
habitations)
et
du
traitement
paysager
proposé.
Les
dispositions
liées
à
ces
nuisances
figurent
dans
le
document
d'urbanisme
de
la
commune. 2)
La
sécurité : L'accès
au
nouveau
quartier
sera
à
sécuriser
par
rapport
à
la
situation
actuelle.
La
création
d'un
vaste
îlot
central
sur
lequel
seront
stockés
les
véhicules
voulant
entrer
dans
le
quartier
en
arrivant
de
Choisy-au-Bac
ou
quittant
le
quartier
vers
le
centre
bourg
de
Le
Plessis-Brion,
empêchera
toute
traversée
intempestive
de
la
chaussée
pour
s'engager
sur
la
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-29- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
RD66.
La
dissociation
des
deux
voies
de
circulation
au
niveau
de
l'accès
au
secteur
marquera
clairement
l'entrée
dans
l'agglomération.
Un
traitement
de
voirie
particulier
au
niveau
de
cette
séparation
de
chaussée
devra
permettre
de
faire
ralentir
les
véhicule
entrant
dans
l'agglomération
afin
de
sécuriser
l'autre
accès
au
secteur
prévu
plus
au
nord
et
la
traversée
de
la
RD66
par
le
cheminement
piéton
vers
la forêt
domaniale
ou
la
zone
d'équipements
publics.
En
quittant
la
commune,
la
circulation
sur
la
RD66
pourrait
même
ne
plus
être
prioritaire
par
rapport
aux
véhicules
entrant
ou
sortant
du
quartier,
ce
qui
obligera
les
véhicules
à
s'arrêter
(stop,
feux
tricolores
par
exemple)
limitant
ainsi
toutes
vitesses
excessives
sur
la
partie
de
la
RD66
située
entre
le
giratoire
actuel
et
le
futur
accès
principal
au
secteur
aménagé.
C'est
également
dans
cette
partie
que
se
trouveront
l'autre
accès
au
secteur
aménagé
et
la
traversée
de
l'axe
piétons
structurant
de
la
plaine
alluviale
vers
la
forêt
ou
la
zone
d'équipements
publics.
Une
“meilleure” ‘Signalisation
routière
‘del'éntrée
de
ville
accompagné
d'un"
déplacement
des
panneaux
d'entrées
d'agglomération
garantiront
également
une
optimisation
des
conditions
de
sécurité
routière
sur
l'ensemble
de
l'entrée
d'agglomération
où
la
vitesse
sera
limitée
à
50
km/h.
Les
conditions
de
cette
nouvelle
signalisation
sont
à
fixer
avec
le
Conseil
Général
et
la commune
de
Choisy-au-Bac
puisque
les
panneaux
indiquant
la
réduction
de
la vitesse
seront
situés
sur
cette
commune.
Le
maintien,
à
l'est
de
la
RD66,
de
l'alignement
d'arbres
et
de
la
haie
basse
qui
se
trouve
à
sa
base
continuera
à
bien
séparer
la
chaussée
réservée
à la
circulation
des
automobiles
du
cheminement
piéton
existant
valorisé
par
le
maillage
créé
vers
la
plaine
alluviale
au
travers
du
nouveau
quartier
et
vers
la
forêt
domaniale.
Il
est
à
noter
ici
que
l'emprise
de
la
RD66
(partie
chaussée
et
abords
immédiats)
est
suffisamment
large
pour
délimiter
une
bande
cyclable
depuis
les
chemins
forestiers
en
limite
sud
du
territoire
communal
jusqu'au
giratoire
existant
marquant
l'arrivée
dans
le centre
bourg.
A
l'ouest
de
la
RD66,
le trottoir
existant
sera
prolongée
sur
tout
le
linéaire
du
terrain
à
aménager
jusqu'au
chemin
marquant
la
limite
communal
entre
Choisy-au-Bac
et
Le
Plessis-
Brion.
Dès
lors,
l'utilisation
des
cheminements
piétons
vers
le
centre
bourg,
vers
la
zone
d'équipements
publics,
vers
la forêt
domaniale
sera
rendue
plus
sûre
et plus
agréable.
La
modification
du
paysage
d'entrée
d'agglomération
en
créant.un..espace
ouvert. vers..
l'ouest
et
la
plaine
alluviale
par
la
suppression
d'une
grande
partie
des
arbres
occupant
actuellement
le
terrain
à
aménager
cassera
l'effet
tunnel
actuellement
observé
sur
la
RD66.
Cela
contribuera
à
attirer
la
vigilance
des
automobilistes
arrivant
de
Choisy-au-Bac
sur
le
linéaire
de
près
d'1
km
précédant
l'entrée
dans
Le
Plessis-Brion.
L'ensemble
de
ces
principes
figure
sur
le
schéma
d'aménagement
proposé
pour
le
secteur
à
aménager
(voir
annexe
3
du
présent
dossier).
Ce
schéma
est
joint
au
P.L.U.
en
tant
qu'orientation
spécifique
d'aménagement,
ce
qui
oblige
le
futur
aménageur
à
respecter
les
principes
viaires
ainsi
définis.
L'ensemble
de
ces
aménagements
ne
nécessite
pas
la
délimitation
d'emplacements
réservés,
l'emprise
actuelle
de
la
RD66
et
de
ses
délaissés
étant
suffisamment
importante
ou
la
partie
de
l'emprise
du
terrain
voué
à
être
aménagé
longeant
la
RD66
pourra
être
utilisée
pour
réaliser
les
aménagements
routiers
nécessaires.
En
revanche,
quelques
centaines
de
m2
(au
maximum
600
m2)
pourraient
être
pris
sur
l'emprise
actuelle
de
la
forêt
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-30- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
domaniale
au
sud
du
lotissement
Saint
Gobain.
Cet
aspect
est
à
aborder
avec
l'Office
Naturel
des
Forêts
(ONF)
qui
pourrait
d'ailleurs
valoriser
cette
partie
aménagée
pour
optimiser
l'accès
à
la
zone
forestière
pour
les
véhicules
nécessaires
à
l'exploitation
du
domaine.
En
outre,
la
réglementation
actuelle
du
P.O.S.
(article
3)
n'est
pas
contradictoire
avec
la
desserte
envisagée.
Elle
limite
d'ailleurs
les
nouveaux
accès
le
long
de
la
RD66
aux
seuls
nécessaires
à
la
desserte
de
l'ensemble
du
secteur
à
aménager.
L'équipement
projeté
n'induit
pas
de
périmètre
de
sécurité
spécifique
à
prendre
en
compte.
lité
architecturale,
de l'
nisme
et
des
- deux
voies
qui-desservent
le.quartier
(la
RD66
et
la
rue
de
Clairoix)
afin
d'inciter
à
une
disposition
du
bâti
dans
la
profondeur
du
terrain
et
non
parallèlement
à
la
RD66
pour
ne
pas
fermer
les
perspectives
vers
le
paysage
ouvert
de
la
plaine
alluviale.
Depuis
la
RD66,
la
trame
urbaine
devrait
apparaître
comme
aérée
et
ouverte
sur
l'espace
environnant
en
lien
direct
avec
l'objectif
majeur
du
parti
d'aménagement
retenu.
Par
ailleurs,
plusieurs
prescriptions
soumises
aux
demandes
d'occupations
et
d'utilisations
des
sols
permettent
d'assurer
la
qualité
architecturale,
urbaine
et
des
paysages.
La
réglementation
du
projet
de
P.L.U.
arrêté
sera
complétée
pour
garantir
une
bonne
insertion
de
l'aménagement
dans
son
milieu
environnant.
Ces
compléments
sont
présentés
en
annexe
2
de
la
présente
étude
d'entrée
d'agglomération.
La
desserte
par
les
réseaux
devra
se
faire
par
raccordement
sur
le
réseau
public.
Dès
lors,
l'assainissement
sur
la
zone
sera
collectif
ce
qui
limitera
les
risques
de
pollution
accidentelle
en
raison
du
caractère
inondable
d'une
partie
du
secteur
et
de
ses
abords.
Les
eaux
de
pluie
seront
également
dirigées
vers
le
réseau
public
afin
là
encore
de
limiter
les
conséquences
sur
les
risques
d'inondation.
La
densité
du
bâti
ne
devra
pas
être
trop
forte
afin
de:
proposer
une
trame
urbaine”
assurant
la
transition
entre
les
parties
déjà
urbanisées
de
la
commune
ét
les
deux
grandes
entités
naturelles
(plaine
alluviale
et
forêt
domaniale).
Aussi,
pour
les
groupes
d'habitations
autorisés,
la
superficie
moyenne
des
lots
sera
au
minimum
de
300
m2.
En
outre,
l'emprise
au
sol
est
limitée
à
50%
sur
les
terrains
de
moins
de
600
m2
et
30%
sur
les
terrains
de
plus
de
600
m2
:plus
le
terrain
est
grand,
plus
l'espace
devant
faire
l'objet
d'un
traitement
paysager
est
important
;sur
les
terrains
plus
petits,
au
moins
la
moitié
de
l'emprise
n'est
pas
constructible
permettant
là
encore
de
limiter
la
densité
urbaine.
Les
principes
d'implantation
du
bâti
par
rapport
aux
deux
principales
voies
qui
desservent
le
secteur
visent
à
conserver
un
tissu
aéré
sur
les
franges
du
secteur
aménagé.
Aussi,
il est
demandé
un
recul
d'au
moins
20
mètres
de
la
RD66
et
d'au
moins
6
mètres
de
la
rue
de
Clairoix. Le
recul
d'au
moins
20
mètres
par
rapport
à
l'axe
de
la
route
départementale
est
suffisamment
important
pour
réaliser
un
traitement
d'entrée
de
site
présentant
une
réelle
qualité
urbaine
et
paysagère
:
stationnements
en
attente
plantés,
marquage
des
.La
trame
viaire
proposée
vise
à
créer
des
axes
essentiellement
perpendiculaires
aux
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-31- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
cheminements
(véhicules,
piétons),
clôtures
végétales,
haie
basse,
surfaces
engazonnées
et
arbustes
sur
les
abords
ouest
de
la
RD66,
alignement
d'arbres
maintenu
le
long
de
la
RD66
est.
Les
constructions
et
installations
susceptibles
de
présenter
les
gabarits
les
plus
importants
(équipements,
activités)
seront
implantées
à
au
moins
10
mètres
de
la
voie
qui
les
dessert,
ce
qui
garantit
là
encore
un
tissu
aéré
sur
le
secteur.
Dans
cette
bande
de
10
mètres
pourront
être
réalisées
des
aires
de
stationnement
qui
seront
plantées
à
raison
d'au
moins
1
arbre
pour
4
places.
Ces
plantations
sur
le
domaine
privé
participera
activement
à
l'insertion
paysagère
de
ces
nouvelles
constructions.
Le
recul
par
rapport
aux
limites
séparatives
sera
d'au
moins
3
mètres
d'au
moins
une
des
limites
séparatives
lorsque
la
construction
ne
vient
de
limite
à
limite.
Cela
permet
de
créer
de
la
transparence
au
travers
de
la
trame
bâtie,
ce
qui
donne
de
la
profondeur
au
quartier
et
peut
ouvrir
des
perspectives
vers
la
plaine
alluviale.
“
:
La-hauteur
des:
constructions
peut
avoir
un
impact
fort
dans
la
“perception
-du
: "7
paysage.
Toutefois,
les
constructions
et
installations
qui
seront
réalisées
auront
des
hauteurs
limitées,
en
tout
état
de
cause
inférieure
à
la
cime
des
arbres
existants
au
sud
du
terrain,
limitant
tout
impact
dans
le
paysage.
La
hauteur
maximale
est
de
8
mètres
au
faîtage
pour
toutes
les
constructions
utilisées
ce
qui
correspond
à
la
hauteur
moyenne
du
bâti
existant
rue
de
Clairoix,
le
long
de
la
RD66
ou
sur
le
lotissement
Saint
Gobain.
Il
est
cependant
admis
de
porter
à
10
mètres
au
faîtage
la
hauteur
maximale
des
constructions
qui
seraient
implantées
autour
d'un
espace
commun
d'au
moins
800
m2
d'emprise
(de
type
placette,
square,
parc,
etc.)
afin
de
conforter
le
sentiment
de
centralité
qui
serait
donné
à
cet
espace
à
l'échelle
du
quartier.
Le
terrain
à
aménager
est
suffisamment
vaste
(8
ha)
pour
qu'un
espace
central
(lieu
d'échanges,
de
rencontre,
de
mixité)
soit
envisagé
dans
la
conception
d'ensemble.
L'aspect
extérieur
donne
toute
sa
dimension
au
secteur
et
détermine
son
rapport
au
milieu
environnant.
Ici,
le
secteur
est
non
urbanisé
sur
ses
franges
sud
et
ouest,
et
bordés
d'une
urbanisation
peu
dense
et
largement
plantées
sur
ses
franges
nord
et
est.
La
réglementation
actuelle
du
projet
de
P.L.U.
fixe
un
cadre
répondant
parfaitement
à
la
préservation
de
l'harmonie
d'ensemble
:briques
rouges
de
pays,
teinte
des
enduits
rappelant
les
enduits
anciens,
menuiseries
peintes
de
couleur
dénuéë
d'agressivité
et
en
harmonie
avec
la
coloration
de
la
façade.
Les
pentes
de
toiture
des
constructions
principales
ne
seront
pas
inférieures
à
35°
ce
qui
correspond
aux
caractéristiques
de
l'architecture
locale.
Les
ouvertures
autorisées
dans
la
toiture
respecteront
elles
aussi
les
dominantes
locales.
Il
est
proposé
d'autoriser
également
sur
le
secteur
une
architecture
plus
contemporaine
dans
la
mesure
où
le
bâtiment
compte
plus
de
170
m2
de
SHON.
En
effet,
il
s'agit
d'un
nouveau
quartier
à
l'échelle
du
bourg
dont
la
vocation
est
mixte.
La
nouveauté
architecturale
peut
donc
légitimement
avoir
sa
place
ici
dans
la
mesure
où
elle
résulte
d'une
réflexion
menée
par
des
hommes
de
l'art.
Le
seuil
minimal
de
170
m2
de
SHON
nécessite
d'avoir
recours
à
un
architecte
pour
élaborer
le
permis
de
construire,
ce
qui
laisse
à
supposer
que
cette
réflexion
sera
effective.
Il
convient
de
noter
que
les
bâtiments
d'activités
ou
les
équipements
devront
respecter
les
caractéristiques
architecturales
définies
par
le
règlement
afin
de
proposer
un
bâti
proche
des
habitations
dans
un
souci
de
cohérence
d'ensemble
du
quartier.
Aussi,
les
constructions
en
bardage
sont
limitées
aux
opérations
portant
sur
au
moins
170
m2
de
SHON
et
rentrant
dans
le
cadre
d'une
architecture
contemporaine.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
-32- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
Les
annexes
aux
constructions
autorisées
seront
situées
à
l'arrière
de
la
construction
principale
lorsqu'elles
sont
isolées
afin
de
préserver
une
ambiance
urbaine
cohérente
depuis
l'espace
public.
Ces
annexes
doivent
rester
discrètes
dans
le
paysage
et
auront
des
teintes
foncées
rappelant
la terre
ou
les
boisements
environnants.
Le
traitement
des
clôtures
devra
s'attacher
à
donner
l'aspect
végétal
au
quartier
sans
pour
autant
totalement
fermer
les
terrains
aménagés
par
un
mur
végétal
ou
minéral.
La
transparence
doit
être
préservée.
Aussi,
les
clôtures
sur
rue
correspondront
à
une
haie
vive
taillée
pouvant
être
implantée
derrière
un
soubassement
maçonné
ou
à
un
grillage.
Sur
les
limites
séparatives
des
terrains
créés,
afin
de
donner
une
certaine
intimité
au
jardin
notamment
à
l'arrière
des
constructions,
il sera
possible
de
réaliser
un
mur
plein
de
2
mètres
au
maximum,
mais
sur
une
distance
maximale
de
15
mètres
depuis
la
façade
arrière
de
la
construction
principale
pour
que
le
fond
de
jardin
venant
au
contact
de
l'espace
boisé
qui
borde
le secteur
reste
à dominante
végétale.
unes sum
à
ess
LD
ave
ae.
Les
espaces
libres
et
les
plantations
seront
largement
paysagers
en
privilégiant
les
essences
régionales.
Afin
de
s'assurer
d'une
faible
densité
du
bâti
dans
ce
secteur
situé
en
ZNIEFF,
il
est
fixé
une
emprise
minimale
devant
faire
l'objet
d'un
traitement
paysager
de
pleine
terre.
Cette
emprise
sera
d'au
moins
40%
sur
les
terrains
de
plus
de
600
m2
et
d'au
moins
30%
sur
les
terrains
de
moins
de
600
m2.
La
plantation
d'au
moins
un
arbre
est
obligatoire
pour
200
m2
de
surface
libre
de
construction.
Ces
dispositions
visent
à
redonner
un
caractère
planté
à
l'ensemble
du
secteur,
une
fois
urbanisé,
plus
particulièrement
sur
les
parties
privatives
des
terrains
construits.
Dès
lors,
la
transition
végétale
entre
la
forêt
domaniale
présentant
une
forte
densité
du
boisement
et
la
plaine
alluviale
proposant
des
espaces
complémentaires
de
prairies
ou
champs
sur
milieux
humides
sera
assurée
à
l'échelle
de
ce
secteur
nouvellement
aménagé.
Pour
la
liste
des
essences,
il conviendra
de
se
référer
à
la
Plaquette
"Plantons
dans
l'Oise"
réalisée
par
le
C.A.U.E.
de
l'Oise
consultable
sur
internet
ou
en
mairie.
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sari
-33- Notice
relative
au
traitement
de
l'entrée
de
ville
Août
2006
ANNEXE
1)
Extrait
du
plan
de
découpage
en
zones
du
P.L.U.
arrêté
et
proposition
de
modification
pour
le
P.L.U.
à approuver
2)
Extrait
du
règlement
de
la
zone
1AU
du
P. L
U.
arrêté
et
proposition
de
modification
pour
le
P.L.U.
à
approuver
:
3)
Schéma
d'aménagement
de
principe
du
secteur
étudié
valant
orientation
spécifique
d'aménagement
(pièce
3)
dans
le
P.L.U.
à
approuver
4)
Relevé
topographique
de
la parcelle
cadastrée
section
À
n°435
Agence
d'Urbanisme
Arval
Sarl
- 34 - INA NA CN SA DS ARR LIRE CUIIEUIE
Vs HN Wood anneaet
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e KR Wa OOOO00000O00OOo0oOOI &/
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10001 OIOIOR, YO) 5 GRANDS PRINCIPES : | RS ES A
- créer une voie en forme de mail formant un FT, = PLL. U Le P Reste Brion”
de entree dites c on Lee ese © | ORIENTATION. D' D'AMENA PE es voies secondaires de manière perpendiculaire SCHEM À DE SECTEUR 7 AUm n BL Î
“CHEMIN LC DE COMPIEGNE” :- profiter d’une urbanisation mixte du secteur ad
pour créer une liaison piétonne/cycles reliant > | SAR À
la forêt de Laigue à l'Oise qui structure le
quartier OX
- aménager le carrefour d'entrée de bourg
en créant un flot central paysager sépärant
les deux chaussées et sécurisant les entrées
et sorties vers le nouveau quartier >
- Sécuriser les 2 traversées et les 2 carrefours.
aménagés après l'entrée de ville par un traitement.
spécifique incitant les automobilistes à ralentir NE
.- réaliser un filtre végétal le long du sécteur SE
_VOUÉ aux équipements et/ou activités tréant .
ee" la transparence dans le paysage
7Vers Oise : ÿ
&, garial | 1 de !- (AU)
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE 1AU
Zone naturelle non équipée, réservée à une urbanisation future, sous Jorme d'opérations d'ensemble. L'aménageur devra participer aux dépenses d'équipements du secteur qui le concerne.
® sl représent r eurs :
- IAUR : Secteur à vacation d'habitation, représenté par un sous secteur :
LAURr : à vocation d'habitation et soumis à des risques d'inondations.
- IAUL : Secteur à vocation de loisirs, représenté par un sous secteur :
LAULr: à vocation de loisirs, soumis à des risques d'inondations,
ARTICLE (1AU) 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
* Sont interdits :
+ tous modes d'occupation ou d'utilisation du sol autres que ceux énumérés à l'article (IAU)2.
‘
ARTICLE (1AU) 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À DES CONDITIONS PARTICULIÈRES
1/ Sous conditions, les occupations et utilisations du sol ci-après sont admises :
* Dans le secteur IAUhr
Les lotissements et ensembles de constructions groupées ou non à usage d'habitation et leurs
annexes, à condition que ces opérations :
* conduisent à la réalisation d'au moins :
- 10 logements;
* ne mettent pas en cause la poursuite de l'urbanisation du secteur ou du sous-secteur 3 “s'intégrent dans un schéma d'ensemble du secteur ou du sous-secteur, lorsqu'il en existe un;
“soient précédées d'une mise en oeuvre de mesures de protection collectives contre les
risques naturels d'inondation.
Les opérations admises ci-dessus pourront comporter :
* des constructions, ou parties de constructions, à usage de bureaux, de commerces (à
l'exception des discothèques) ou de services, à condition que la vocation dominante du
secteur ou du sous-secteur reste l'habitation.
“les activités artisanales sans atelier de production nuisant, sous réserve que la surface habitable soit la plus grande,
* Dans le secteur 1AULr :
- les équipements légers, d'intérêt collectif, à usage de loisirs, et les constructions nécessaires à a leur fonctionnement, sous réserve d'être compatibles avec le caractère inondable du sous-secteur ;
- les constructions destinées au logement des personnes dont la présence est nécessaire pour assurer la surveillance des équipements autorisés ;
Caractère général de la zone
* La zone 1AU estreprésentée par trois secteurs :
- 1AUh : Secteur à vocation d'habitation, représenté par un sous-secteur :
1AUhr: à vocation d'habitation et soumis à des risques d'inondations.
- 1AUL : Secteur à vocation de loisirs, représenté par un sous-secteur :
1AULr : à vocation de loisirs, soumis à des risques d'inondations.
- 1AUm : Secteur mixte voué à recevoir des habitations, des équipements collectifs et
des activités tertiaires (bureaux, services, etc. ): |
1AUmr.: secteur mixte soumis à des risques d'inondations.
ARTICLE 2 :
* Dans le secteur 1AUm
Les lotissements et ensembles de constructions groupées où non à usage d'habitation et
leurs annexes, à condition que ces opérations : ;
“ conduisent à la réalisation d'au moins 10 logements .
“ne mettent pas en cause la poursuite de l'urbanisation du secteur ou du sous-
secteur
* s'intègrent dans un schéma d'ensemble du secteur ou du sous-secteur (voir pièce 3
du dossier P.L.U.)
Les équipements de soins, de santé, sportifs ou de loisirs, présentant un intérêt collectif dans la mesure où ils:
* ne mettent pas en cause la poursuite de l'urbanisation du secteur ou du sous-
secteur D
* s'intègrent dans Un schéma d'ensemble du secteur ou du sous-secteur (voir pièce 3
du dossier P.L.U.)
Les activités de services ou de bureaux, les commerces (à l'exception des discothèques), et les activités artisanales sans atelier de production, dans la mesure où :
“ils ne mettent pas en cause la poursuite de l'urbanisation du secteur ou du SOUS-
secteur ‘
“ils s'intègrent dans un schéma d'ensemble du secteur ou du Sous-secteur (voir
pièce 3 du dossier P.L.U.)
* des dispositions suffisantes sont mises en œuvre pour éviter les dangers, les nuisances liées au bruit, à la poussière, aux émanations d'odeurs, à la fumée, à la circulation, ou les risques d'incendie, :
En outre, dans le sous-secteur 1Aumr, les constructions et installations autorisées ci-dessus seront précédées d'une mise en œuvre de mesures de protection collectives contre les risques naturels d'inondation.
t
G AXNNY 2- (4AU)
* Dans les secteurs LAUhr et LAULr :
- les nouvelles constructions à usage d'habitation ou de travail doivent en outre respecter les
conditions suivantes :
*que le plancher bas du premier niveau utilisable ou le sous-sol soit situé à une cote
égale ou supérieure à la cote des plus hautes eaux connues, majorée de 30 cm ;
2/ En outre, sont autorisées les occupations et utilisations du sol suivantes pour lesquelles il est fait abstraction des prescriptions édictées aux articles 5 à 10 et à l'article 13 ci-après (sauf application d'une disposition d'alignement ou d'espace boisé classé) :
- les services publics ou d'intérêt collectif.
- les constructions et installations directement liées ou nécessaires au fonctionnement des
équipements d'infrastructure, de voirie ou de réseaux divers.
- la modification du nivellement du sol par affouillement ou exhaussement lorsqu'elle contribue à l'amélioration de l'aspect paysager des espaces libres, ou pour des raisons fonctionnelles.
3, = Rappels: è a
L'édification des clôtures est soumise au dépôt d'une déclaration de travaux. ë
Les démolitions sont soumises à l'obtention préalable d'un permis de démolir (sauf en cas d'arrêté de péril)
Les installations et travaux divers qui peuvent être admis dans la zone sont, en outre, soumis à
l'autorisation préalable prévue aux articles R.442-1 et suivants du Code de l'Urbanisme.
Tous travaux ayant pour effet de transformer ou de détruire un élément de paysage identifié au plan de zonage du P.L.U., en application du 7° de l'article L.123-1 du Code de l'Urbanisme,
doivent faire l'objet d'une autorisation préalable au titre des installations et travaux divers. ‘
SECTION II - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL
ARTICLE (LAU) 3 - ACCES ET VOIRIE
Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès direct à une voie publique ou privée.
Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la
sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile et être adaptés à l'opération
future. :
La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la
capacité de la voie publique qui les dessert.
Il est rappelé que la création ou l'aménagement de la voirie publique ou privée à la circulation
doit satisfaire aux caractéristiques techniques définies pour l'accessibilité aux personnes ARTICLE 3 : handicapées. | L:
I n'est autorisé aucun'accès direct sur la RD66 autre que ceux nécessaires à la desserte de l'ensemble du secteur à aménager. Le « Y- (AU) 1 “€
ARTICLE 4 : ARTICLE (LAU) 4 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
Dans le secteur 1AUm (et sous-secteur 1AUmr), le raccordement au réseau public est 11 : a £ , _ : | L'alimentation en eau potable doit être assurée par un branchement sur le réseau public. obligatoire pour les eaux usées et les eaux pluviales. Toute construction ou
installation doit être raccordée au réseau collectif d'assainissement en
respectant ses caractéristiques.
À défaut de branchement possible sur un réscau collectif d'assainissement, les eaux usées doivent | être épurées par des dispositifs de traitement agréés avant rejet en milieu naturel.
Tout déversement d'eaux usées autres que domestiques dans les égouts publics doit se faire dans les conditions prévues par l'article L.1331-10 du Code de la Santé Publique et par l'article R 111-
12 du Code de l'Urbanisme,
Les eaux pluviales doivent être dirigées vers le réseau public. À défaut elles le seront vers un
dispositif d'absorption conforme aux exigences de la réglementation en vigueur si elles ne peuvent } PA être évacuées sans inconvénient en milieu naturel (canalisation, caniveau, fossé,.…),
Les branchements privés sur les réseaux électrique, téléphonique et de télédistribution doivent
être aménagés en souterrain.
ARTICLE (1AU) 5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
* Dans le secteur 1AUhr : ARTICLE
5 :
En cas de lotissement ou groupes d'habitations, il est exigé que la superficie moyenne des lots j
(calculée sans tenir compte des surfaces affectées à la voirie, aux espaces verts communs et aux À.
équipements d'intérêt général) soit au minimum de 300 m°.
* Dans les secteurs 1AUh et 1AUm :
. En cas de lotissement ou groupes d'habitations, il est exigé que la superficie moyenne des #_ Dans le secteur 1AULr : à lots (calculée sans tenir compte des surfaces affectées à la voirie, aux espaces verts ! communs et aux équipements d'intérêt général) soit au minimum de 300 m2. Non réglementé
. ARTICLE 6 : ARTICLE (1AU) 6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES î * Dans le secteur 1AUhr : * Dans le secteur 1AUm :
Les constructions peuvent être implantées à l'alignement ou en retrait par rapport à l'alignement.
Les constructions et installations seront implantées à au moins 20 mètres de l'axe de la Les abris de jardin ne doivent pas être implantés sur la partie du terrain située devant les RD66 et à au moins 6 mètres|de l'axe de la rue de Clairoix. habitations (côté voie principale desservant la propriété). :
| Les constructions et installatibns à usage de services, bureaux, commerces our
artisanat; non : * Dans le secteur LAULr : . rattachées à un bâtiment recevant
une habitation, seront implantées en retrait d'au moins 10 ‘
mètres depuis la voie qui les dessert. Les constructions doivent être implantées avec un retrait (R) d'au moins 6m par rapport à l'alignement.
Les abris de jardin et les annexes isolées ne doivent pas être implantés sur la partie du
terrain située devant les habitations (côté voie principale desservant la propriété).
ARTICLE (1AU) 7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
* Dans le secteur 1AUhr : ARTICLE 7 :
: ; aa 5 ; ; : *
teur 1AUm : Les constructions doivent être implantées en limites séparatives ou avec un retrait d'au moins 3 m Dans le sec A me
PH rapport à cos limites, Les constructions doivent
êfre implantées en limites séparatives ou avec un retrait d'au
moins 3 mètres d'au moins une de ces limites latérales. * Dans le secteur 1AULr :
-
Les constructions doivent être implantées en limites séparatives ou avec un retrait d'au moins 5 m
par rapport à ces limites, sauf pour les équipements d'infrastructure.
Le long de la Forêt domaniale, aucune construction ne peut être édifiée dans la marge de recul
figurant aux plans de découpage en zones. 4- (AU)
ARTICLE (1AU) 8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE
MEME PROPRIETE
Non réglementé.
ARTICLE (1AU) 9 - EMPRISE AU SOL
1/ Dans le secteur 1AUkhr :
L'emprise au sol de l'ensemble des constructions ne doit pas excéder 50% de la surface totale du
terrain.
Non réglementé pour les groupes d'habitations ou les immeubles collectifs.
2/ Dans le secteur 1AULr :
L'emprise au sol de l'ensemble des constructions ne doit pas excéder 40% de la surface totale du
terrain.
ARTICLE (1AU) 10 - HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS
1/ Hauteur absolue :
2 =
La hauteur de toute construction est limitée à 7,00 m à l'égout du toit.
De plus, les constructions à usage d'habitation ne doivent pas excéder 1 étage droit sur rez-de-
chaussée, les combles étant aménageables sur un seul niveau.
La hauteur des abris de jardin ne peut excéder 2,50 m à l'égout du toit.
Dispositions générales :
Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux installations techniques de grande hauteur (antennes, pylônes, châteaux d’eau, etc).
La hauteur est mesurée dans l'axe de la façade principale de la construction, depuis l'égout du toit jusqu'au sol de la voirie.
L'égout du toit pris en compte pour la détermination de la hauteur absolue est :
* la base de l'acrotère dans le cas d'un toit en terrasse.
* le bord du toit des lucarnes dès lors que ces ouvrages ont une largeur cumulée supérieure à la
moitié de la largeur de la façade.
Une tolérance maximale de 1 m peut être accordée si elle se justifie par des considérations d'ordre architectural (par exemple: harmonisation de la construction à édificr avec les constructions voisines,.….),
ARTICLE (1AU) 11 - ASPECT EXTERIEUR
1/ Dispositions générales :
Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et
la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. L'ensemble
des bâtiments doit présenter un aspect soigné.
Tout pastiche d'architecture d'une autre région est interdit,
Toute construction présentant une architecture innovante, ne respectant pas les règles suivantes de l’article 11, est recevable dès lors que cette architecture ne porte pas atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
5 . 4 «
ARTICLE 9 :
* Dans le secteur 1AUm :
L'emprise au sol de l'ensemble des constructions ne doit pas excéder 30% de la surface
totale des terrains de plus de 600 m2, et 50% des terrains de moins de 600 m2.
L'emprise au sol de l'ensemble des constructions peut être portée à 50% de la surface totale
du terrain destiné à un équipement collectif, du bureau, des services, un commerce ou une activité artisanale.
ARTICLE 10 :
* Dans le secteur 1AUm :
La hauteur des constructions est limitée à 8 mètres au faîtage. Dans le cas d'opérations reposant sur un projet proposant une densité un peu plus importante du bâti de manière à renforcer un espace commun d'au moins 800 m2 d'emprise (place, square, jardin public, etc.), la hauteur des constructions pourra être portée à 10 mètres au faîtage.
La hauteur des abris de jardin est limitée à 3 mètres au faîtage. La hauteur des annexes
isolées est limitée à 5 mètres au faîtage. 2!
3/
à ÿ- (TAU)
Pour les règles £ 2 à 6 ci après, se reporter aussi à la plaquette « Ravalement de façade -
recommandations architecturales » de la CC2V.
Terrassements ;
Les constructions doivent s'adapter au terrain naturel, les terrassements étant évités ou réduits le plus possible,
Lorsque les terrassements s'avèrent indispensables (par exemple: terrains en pente ou terrains soumis à des risques d'inondation), les buttes artificielles à forte pente, dites "en taupinière", ayant pour effet de surélever le rez-de-chaussée d'un niveau sont interdites.
Toutefois, cette surélévation peut être admise lorsque les remblais présentent une pente douce (inférieure à 20%) dissimulant le soubassement, ou le sous-sol lorsqu'il est autorisé, et
garantissant une bonne intégration de la construction dans son environnement bâti et naturel.
Façades :
Les matériaux destinés à être recouverts (brique creuse, parpaing) doivent l'être d'enduits lisses, grattés ou talochés de teinte rappelant les enduits anciens au mortier bâtard ou à la chaux
(gamme de gris, sable, ocre …) à l'exclusion du blanc pur.
Les maçonneries en briques apparentes doivent présenter la teinte et l'aspect des briques rouges de pays. Les briques blanches sont aussi admises en alternance avec les briques rouges pour dessiner des motifs décoratifs sous réserve de respecter l'harmonie d'ensemble de la façade. La brique rouge aura un appareillage en panneresses et boutisses.
Lorsque les façades sont faites de pierres ou de moellons, les joints doivent être de mortier de
même teinte que le matériau principal. Pour les façades en brique apparente, les joints doivent être de couleur sablon. Les joints doivent être à la chaux grasse à l’exclusion du ciment gris.
Toute peinture de brique ou de pierre apparente est interdite, Les enduits hydrauliques ou les peintures étanches sont à proscrire sur les matériaux de parement (pierre de taille ou brique
pleine).
Les soubassements doivent être traités en harmonie avec le reste de la construction,
Les menuiseries doivent être peintes de couleur dénuée d'agressivité, en harmonie avec la
coloration de la façade de la construction.
Les vérandas ne sont pas autorisées en façade sur rue.
Les paraboles sont interdites en façade sur rue, excepté en toiture, où elles sont admises à
condition d’être adaptées à la couleur de la toiture.
Toitures :
Les toits à une seule pente sont interdits pour les constructions principales, ainsi que pour les
annexes isolées (non accolées à la construction principale ou non implantées en limites
séparatives).
La pente des toitures ne doit pas être inférieure à 35° sur l'horizontale, sauf dans le cas d'annexes, ou de vérandas, accolées à l'habitation ou en limite séparative, qui pourront avoir une pente plus faible. La pente des toitures peut également être inférieure à 35° pour les constructions de grande épaisseur (10 m et plus), les terrassons des toits à la Mansart, les constructions de services publics ou d'intérêt collectif,
Les toitures-terrasses peuvent être autorisées sur une partie de la construction principale ou sur des bâtiments annexes, si la conception architecturale du bâtiment le justifie, notamment si elles sont masquécs par un bandeau ayant l'aspect d'une toiture.
ARTICLE 11 :
31 Façades :
Dans le secteur 1AUm, une architecture plus contemporaine ne respectant pas nécessairement l'ensemble de ces dispositions relatives au traitement des façades pourra être autorisée sur les constructions d'une superficie d'au moins 170 m2 de SHON. 5!
6 =
6- ({AU)
Les ouvertures en toiture doivent être du type lucarne à fronton (pierre ou bois), ou à la capucine.
Elles peuvent être aussi constituées de châssis basculant dans le plan de la couverture et de
préférence axés sur les baies de la façade, plus hauts que larges. Les ouvertures doivent être axées
sur les baies de la façade, sauf en cas de contraintes techniques.
Les lucarnes rampantes plus larges que hautes, ainsi les relevés de toiture, dits "chiens assis", sont interdits.
Les couvertures de toutes les constructions principales doivent être réalisées :
* soit en terre cuite ou en matériaux de teinte et d'aspect similaires ;
* soit en ardoise naturelle (22x32 cm environ, en pose droite) ou en matériaux de teinte ou
d'aspect similaire (ardoise en fibre de ciment 22x32) à l'exclusion de tuile béton ou terre cuite
de teinte noire ou ardoisée,
Sont aussi admis le zine, le plomb et le cuivre vieilli sur de petites surfaces ou sur des toits plats
(terrassons des toits à la Mansart par exemple).
Cette obligation de matériau de couverture ne s'applique pas aux vérandas et aux capteurs
solaires,
Annexes (dont garages) :
Les annexes doivent être construites en harmonie de matériaux avec le bâtiment principal et être de préférence jointives ou reliées à lui par un mur ou une clôture végétale. Si elles en sont
séparées, leur implantation en limite séparative est recommandée.
Pour toutes les annexes, y compris les garages et les abris de jardin, l’emploi en façade ou en
toiture de la tôle brute ou galvanisée, non peinte en usine, est interdit.
Les façades et la couverture des abris de jardin doivent être réalisées avec des matériaux de
couleur foncée (teinte bois, ardoise ou rappelant la végétation ou la terre) s'harmonisant avec le paysage environnant. L'emploi du bois non peint est également admis.
Les citernes de gaz liquéfié où de mazout, ainsi que les installations similaires, doivent être
enterrées ou, en cas d’impossibilité technique, être placées en des lieux non visibles ou masquées par un rideau d’arbustes à feuillage persistant ou marcescent,
Clôtures :
Les clôtures sur rue doivent présenter une simplicité d'aspect, en harmonie avec les matériaux et les couleurs utilisés en façade du bâtiment principal. Leur hauteur est limitée à 1,80 m.
Elles doivent être constituées :
- de murs pleins (H<1,50 m) de murets (H<1,20 m), de barrières, de grilles ou grillages,
doublés ou non de haies vives.
Les clôtures végétales, ainsi que l'utilisation d'essences locales variées sont vivement recommandées (cf. le tableau des "arbustes et arbres d'essence locale" en annexe).
Dans le cas de terrain en pente, sont préconisés les murs bahuts qui pourront être, de préférence, soit en parallèle à la pente du terrain, soit (à éviter) de niveau décalé (redans).
Les clôtures en plaques de béton armé entre poteaux sont interdites en bordure de rue et en
retour sur les limites séparatives latérales jusqu'au nu de la façade sur rue de la construction principale. Elles sont autorisées ailleurs, à condition de ne pas comporter plus d'une plaque de 0,50 m en soubassement, surmontée ou non d'un grillage.
Les clôtures qui ne sont pas dans le sens de l'écoulement des eaux, en cas de crue, ne doivent pas
comporter des murs, des murets ou des haies vives denses. Dans ce cas, les clôtures doivent être à
claire-voie (barrières, grilles, grillages) ne formant pas obstacle à l'écoulement des eaux.
Dr
ARTICLE 11 :
6/ Clôtures :
Dans le secteur 1AUm, les clôtures donnant sur la limite du secteur seront nécessairement à dominante végétale (soubassement maçonné de 1,20 mètre au maximum doublé d'une: haie vive, grillage doublé d'une haie vive, simple haie vive). Sur les limites séparatives latérales; une clôture composée d'un mur plein de 2 mètres au maximum reste autorisée sur une
distance maximale de quinze mètres depuis la façade arrière des constructions à usage d'habitation vers le fond de terrain.
em
qe !- (1AU)
ARTICLE (1AU) 12 - STATIONNEMENT
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit
être assuré en dehors des voies publiques.
* Dans le secteur 1AUhr, il est exigé d'aménager au moins dans la propriété :
= r ructio sage d'habitation :
2 places de stationnement par logement,
- pour les constructions à ice: e mLerces :
1 place de stationnement par tranche de 60 m° de plancher hors-oeuvre nette de
construction.
: ss activité,
Les espaces à réserver doivent permettre le stationnement des camions et divers
véhicules utilitaires nécessaires au fonctionnement des établissement, ainsi que pour
les véhicules du personnel et des visiteurs.
La règle applicable aux constructions et établissements non prévus ci-dessus est celle à laquelle ces établissements sont le plus directement assimilables,
* Dans tous les secteurs IAU :
Il est rappelé que les places de stationnement doivent satisfaire aux exigences de la loi pour leur
utilisation par les personnes handicapées.
ARTICLE (1AU) 13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES
1/ Obligation de planter :
Les espaces restés libres après implantation des constructions doivent faire l'objet d'un traitement paysager (minéral ou végétal).
L'implantation des constructions nouvelles doit être choisie de façon à préserver la plus grande partie possible des plantations existantes de qualité.
Excepté lorsqu'ils sont masqués par un mur de clôture plein, les dépôts de matériaux doivent être dissimulés par des haies vives denses à feuillage persistant ou marcescent.
Les aires de stationnement doivent être plantées.
Il est fait obligation de planter des arbres de haute tige et autres végétaux, afin de permettre une
meilleure intégration des bâtiments volumineux (grande hauteur ou grande longueur) dans l'environnement,
L'utilisation d'essences locales variées, fruitières ou ornementales, est vivement recommandée (cf.
le tableau des "arbustes et arbres d'essence locale" en annexe).
Il est rappelé que des plantations doivent être réalisées dans les espaces prévus à cet effet aux plans de zonage.
* De plus, en 1AUhr : les plantations d'arbres sont soumises aux conditions suivantes :
Les arbres doivent être espacés entre eux d'au moins 6 m et élagués au moins jusqu'au niveau de la crue de référence ; le sol entre les arbres doit être bien dégagé.
21 Espaces boisés classés :
Les espaces boisés figurant au plan comme espaces boisés classés à conserver, à protéger ou à créer, sont soumis aux dispositions de l'article L 130-1 du Code de l'Urbanisme.
ARTICLE 12 :
* Dans le secteur 1AUm :
Idem que pour le secteur 1AUh en précisant que pour les équipements collectifs, il sera
prévu au moins 1 place par tranche de 60 m2 de plançher hors nette de constructian.
ARTICLE 13 :
1/ Obligation de planter :
En outre, dans le secteur 1AUm, au moins 40% de la surface totale du terrain fera l'objet d'un traitement paysager de pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.). Sur les terrains de moins de 600 m2, les parties plantées (de pleine terre) occuperont une surface d'au moins 30% de la surface totale du terrain, La plantation d'au moins un arbre est
obligatoire pour 200 m2 de surface libre de construction. ‘
Les aires de stationnement doivent être plantées d'au moins un arbre pour 4 places de stationnement.
Le reste demeure identique à l'existant. 8- (1AU)
SECTION III - POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL
. ARTICLE (LAU) 14 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (C.0.5.)
1] n'est pas fixé de C.0.5,.