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Déliberation - DCM2023 48 Decision Modificative n°1 du Budget Principal 2023
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Furiani.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 48 Decision Modificative n°1 du Budget Principal 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
02B-212001200-20230620-DCM2023-48-BF
Accusé certifié exécutoire République Française
Département Haute-Corse
Commune de FURIANI
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 14 juin 2023
Afférents ou Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la
Délibération
DCM N° 2023-48 29 29 24 L'an deux mil vingt-trois
Date de la convocation Et le quatorze juin
08/06/2023 à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, avec publicité des
débats, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Pierre Michel
SIMONPIETRI, Maire.
Date d’Affichage
15/06/2023
18 Membres présents : MM. SIMONPIETRI Pierre Michel, POZZO DI BORGO Louis, GIAMARCHI Marie Dominique, BIAGGINI Jean, SIMONI-PIACENTINI Céline, ALBERTINI Francine, PASQUALINI Maurice, MALAFRONTE Christine, BERTOLUCCI Marie Christine, UGOLINI Nuria, VEISON MARCELLI Nathalie, MURATI Carine, LOMBARDO Florence, CAMUZAT Alexandre, CASANOVA Jean-Pierre, SIMONI Pierre Baptiste, NAPPO
Michelle, MARTEL Enzo.
6 Membres absents excusés (procurations) :
M. FINI René a donné procuration à M. BIAGGINI Jean
MME CROCE-AJACCIO Catherine a donné procuration à MME GIAMARCHI Marie-Dominique
M. FABRIZY Bernard a donné procuration à M. SIMONPIETRI Pierre Michel
M. LECA Jean-Louis a donné procuration à M. POZZO DI BORGO Louis
MME PORTA Marine a donné procuration à MME VEISON MARCELLI Nathalie
MME FICO Aurélie a donné procuration à M. MARTEL Enzo
5 Absents : BATTESTI Gilles, SILVESTRI Dominique DARNAUD Laure, MALPELI Stéphane, GIAFFERI Michael
Madame MALAFRONTE Christine est nommée secrétaire.
Objet de la délibération VU l'instruction Budgétaire M57,
Décision Modificative
n° 1 du Budget Principal
2023.
VU la délibération du Conseil Municipal n° DCM 2023-30 du 11 avril 2023 approuvant le Budget
Primitif de la commune,
CONSIDERANT la nécessité de procéder à une modification budgétaire en section
d'investissement afin de prendre en compte l'ajustement des prévisions inscrites au Budget
Prévisionnel et par la même de modifier les autorisations budgétaires initiales tout en respectant
le principe de l'équilibre budgétaire.
Madame GIAMARCHI Marie-Dominique, 2°"° adjointe déléguée aux Finances, propose aux
membres du Conseil Municipal, dans le respect des principes relatifs à la préparation, au vote et
au maintien de l'équilibre budgétaire, de modifier les autorisations budgétaires initiales ainsi qu'il
suit : Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
02B-212001200-20230620-DCM2023-48-BF
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 20/06/202:
DCM N° 2023-48
Décision Modificative Décision Modificative
DEPENSES RECETTES
pé./Article/fonctio| Libellé Augmentation |_Diminution__|Augmentation| Diminution
L._OPNI - Opérations non individualisées
10 000,00
Ch. 13/13461/212 Subvention Etat 42 752,40 € OP 104 - Création de huit logements communaux bebe (Ale t = OPA04) | Ch. 23/2313/551 | Construction 10 253,00 € TOTAL 116 507,40 € -_ €[116507,40€ 5: € EQUILIBRE 116 507,40 € 116 507,40 € SECTION D'INVESTISSEMENT APRES VOTE DE LA DECISION MODIFICATIVE
Budget 2023 DM Total
Dépenses 4 169 945,11 € 116 507,40 € | 4 286 452,51 €
Recettes 4169 945,11 € 116 507,40 € | 4 286 452,51 €
OUÏ l'exposé de Madame GIAMARCHI Marie-Dominique, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE
- d'adopter la Décision Modificative n° 1 du Budget Principal 2023 telle que détaillée ci-dessus,
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à cette affaire.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.