Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM+2026 16+Élection+du+Maire+de+la+commune+de+Sar
unknown - DCM+2026 17+Élection+des+adjoints+au+Maire+de+la+c
Déliberation - DCM+2026 15+Détermination+du+nombre+d'adjoints
Déliberation - DCM 2026 07 Election des adjoints au maire tampon
unknown - DCM+2026 16+Élection+du+Maire+de+la+commune+de+Sar
Déliberation - DCM+2026 20+Portant+élection+des+administrateurs+d
Déliberation - 17 2026 Election des Adjoints
Déliberation - DCM 071 2026 election adjoints
Déliberation - DCM+2024 23+VOTE+CA+COMMUNE+
Déliberation - 2026 003 Election des adjoints au maire
Déliberation - DCM+2026 17+Élection+des+adjoints+au+Maire+de+la+commune+de+Sarbazan
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - DCM+2026 17+Élection+des+adjoints+au+Maire+de+la+commune+de+Sarbazan)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
25/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2026
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Extrait
des
registnPubiéle
COMMUNE
DE
SARBAZAN
Séance
:
20
mars
ID:
040-214002883-20260320-DCM202617-DE
93
Route
du
Graba
Date
de
convocation
: 16
mars
2026
40120
SARBAZAN
Présents
: LAMARQUE
Philippe,
LALAUQUE
Florence,
ARRUABARRENA
Francis,
PATTE
Julie,
PENCHAUD
Sébastien,
DULUC
Nathalie,
ASSENNE
Florent,
LACOSTE
Viviane,
CALIOT
Xavier,
MARQUET
Milène,
GARRABOS
Cédric,
ESPAGNET
Jeanine,
PARISOT
Francis,
ARTERO
Aurélie,
COLOMBIES
Alain.
Absents
excusés : ///
Procurations :
///
Secrétaire
de
Séance
:
PATTE
Julie
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
:
15
Présents :
15
Votants :
15
DELIBERATION
N°
DCM
2026-17
ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SARBAZAN
es
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
16
mars
2026,
se
sont
réunis
le
20
mars
2026,
en
séance
publique,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.
2121-11
et
L.
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Sous
la
présidence
de
M.
LAMARQUE
Philippe
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints. Vu
l’article
L2122-7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
qui
dispose
:
Vu
la
délibération
n°
2026
—
15
- relative
à
la
détermination
du
nombre
des
adjoints
;
Après
un
appel
de
candidatures,
il est
procédé
à
l'élection
des
adjoints.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
- D'élire
la liste
des
adjoints
au
scrutin
de
liste
et à
la majorité
absolue.
Liste
1
présentée
par
M
ARRUABARRENA
Francis
-
M.
ARRUABARRENA
Francis
-
MME
LALUQUE
Florence
-
M
PENCHAUD
Sébastien
-
MME
PATTE
Julie
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
bulletins
: 15
A
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue :
7
Ont
obtenu :
Liste
1 présentée
par
M
ARRUABARRENA
Francis
:
14
- QUATORZE
Sont
élus
adjoints
au
maire
dans
l’ordre
de
cette
liste :
1er
adjoint
: M.
ARRUABARRENA
Francis
2ème
adjoint
: MME
LALUQUE
Florence
3ème
adjoint: M
PENCHAUD
Sébastien
4ème
adjoint
: MME
PATTE
Julie
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
Fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
A
Sarbazan,
le
20
mars
2026
La
Secrétaire
de
séance
Pat
Sue LT
Voix
(en
chiffres
et
lettres).
1/1 DL