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Document publié le Lundi 28 janvier 2013 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention petanque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
13.12.2012
N° 12/93
L'an deux mille douze et le dix neuf décembre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mr RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mme DESFARGES-CARRERE, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BUONGIORNO, GALINIÉ, Melle PORTAL, Mme THUEL.
Absents : Mr MARTY (excusé), Mr RASKOPF, Mme BORIES, Mrs BALOUP, DELBES, Mmes ESPIÉ (excusée), RAHOU, Mr LE ROCH.
Secrétaire : Melle PORTAL.
Objet de la délibération
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A
L'ENTENTE SAINT-
JUÉRY PÉTANQUE
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur Crespo
Considérant les frais liés à l'organisation des manifestations "trophée Vallée du Tarn" et "5ème festival de pétanque",
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de verser une subvention exceptionnelle de 2 250 € à l'association "Entente Saint-Juéry Pétanque".
DIT que les crédits sont inscrits à l'article 6745 du budget principal.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 28 janvier 2013
Jacques LASSERRE
Maire