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Document publié le Mercredi 2 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 53 d1775025183020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
N°26SGADP0068
DECISION
OBJET : Les Nouvelles Editions du Creusot - Convention de dépôt-vente -Avenant n°1
Le PRÉSIDENT de la COMMUNAUTE URBAINE du CREUSOT-MONTCEAU-LES-MINES,
Vu l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du conseil communautaire en date du 2 octobre 2024, devenue exécutoire le 3 octobre 2024, lui donnant délégation de compétences en vertu des dispositions susmentionnées,
Considérant que la délégation mentionnée ci-dessus porte notamment sur la « passation de conventions de dépôts-ventes, que la communauté urbaine soit déposant ou dépositaire, par lesquelles des publications ou des objets divers sont confiés pour être vendu, moyennant commission »,
Vu l’arrêté du 26 décembre 2023 devenu exécutoire le 26 décembre 2023 accordant délégation de signature du président à Monsieur Cyril GOMET, 13ème vice-président en charge du patrimoine,
Considérant que la CUCM a conclu une convention de dépôt-vente avec les Nouvelles Editions du Creusot,
Considérant qu’il est envisagé d’ajouter des ouvrages en dépôt-vente,
Considérant qu’il convient de conclure un avenant à la convention de dépôt-vente conclue avec les Nouvelles Editions du Creusot,
DECIDE ce qui suit :
- D’approuver les termes de l’avenant à la convention de dépôt-vente à intervenir avec Les Nouvelles Editions du Creusot ;
- De signer ledit avenant ;
- D’inscrire la recette sur la ligne du budget correspondant ;
- La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication ; - La présente décision sera communiquée aux membres du conseil communautaire à la faveur d’une prochaine réunion.
Fait à Le Creusot, le 24 février 2026
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le 2 mars 2026
et publié, affiché ou notifié le 2 mars 2026
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
Le Vice-Président,
Cyril GOMET
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
Le Vice-Président,
Cyril GOMET Avenant n° 1
CONVENTION
Dépôt vente
Ecomusée Creusot-Montceau
Entre d’une part :
Les Nouvelles Éditions du Creusot
16 rue des Colonies
71 200 Le Creusot
Ci-après dénommée « le déposant »
et d’autre part :
La Communauté urbaine Creusot Montceau
Représentée par son président, M. David MARTI, en vertu de la décision n° en date du / /2026,
Château de la Verrerie, 71200 LE CREUSOT
Ci-après dénommée « le dépositaire »
PREAMBULE :
La Communauté urbaine Creusot Montceau, par le biais de la direction Ecomusée, propose chaque année des dépôts-ventes dans les boutiques du musée de l’Homme et de l’Industrie et de la villa Perrusson. Les articles en dépôt-vente permettent de diversifier l’offre proposée au public et d’assurer la promotion des produits et/ou des savoir-faire du déposant.
Le déposant confie au dépositaire une sélection de ses produits, à charge pour lui d’en assurer la vente.
Il était prévu dans la convention initiale le dépôt de 5 ouvrages uniquement.
Pour des raisons d’attractivité, il est proposé d’ajouter 2 ouvrages supplémentaire à la convention ; tel est l’objet du présent avenant.
1. Ouvrages
Le présent avenant a pour objet de modifier la liste des ouvrages de la convention de dépôt-vente avec l’ajout de 2 ouvrages supplémentaires.
En conséquence, l’article 3 de la convention est modifié comme suit : « Le dépôt-vente porte sur les ouvrages suivants :
- « Qu’est que t’dis ? » de Marie Dominique Jacomy (3 exemplaires) - « Un peu de folklore Montcellien » de Antoine Maringue (3 exemplaires) - « Les Maires du Creusot depuis 1790 » Auteur : Collectif (3 exemplaires) - « Les grandes heures de la Manufacture de cristaux de Montcenis au Creusot » d’André Laffly (5 exemplaires)
- « Les métamorphoses du Creusot depuis 1945 » de Michel Bouillon (5 exemplaires) - « La Molette, une place de cœur au Creusot » de Alain Dessertenne (5 exemplaires) - « 130 ans de cinéma au Creusot» d’Emmanuel Toinet (5 exemplaires) »
2. Prix
En conséquence, l’article 5 de la convention est modifié comme suit :
« Le prix de vente des objets confiés au dépôt-vente est déterminé d’un commun accord entre les parties, et fixé à :
-
- 18 € pour : « Qu’est que t’dis ? » de Marie Dominique Jacomy
-
- 29 € pour : « Les grandes heures de la Manufacture de cristaux de Montcenis au Creusot » d’André Laffly
-
- 16 € pour : « Un peu de folklore Montcellien » de Antoine Maringue -
- 19 € : « Les Maires du Creusot depuis 1790 » Auteur : Collectif
-
- 25€ : « Les métamorphoses du Creusot depuis 1945 » de Michel Bouillon
- 20 € : « La Molette, une place de cœur au Creusot » de Alain Dessertenne
- 10€ : « 130 ans de cinéma au Creusot» d’Emmanuel Toinet
3. AVENANT
Un nouvel article 9 est ajouté et rédigé comme suit :
« Toute modification relative à la présente convention, hors réapprovisionnement fera l’objet d’un avenant. »
4. AUTRES DISPOSITIONS
Le reste des dispositions demeure inchangé. Fait à Le Creusot, le / / 2026
En deux exemplaires originaux
Le déposant, Le dépositaire
Le président
Pour le président et par délégation
Le vice-président,
Cyril GOMET
Les Nouvelles Éditions du
Creusot
16 rue des Colonies
71 200 Le Creusot