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Conseil Municipal - seance du 05 decembre 2025

unknown - 3 2 1 plaquette Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Donzenac. Lien du pdf (unknown - 3 2 1 plaquette)Thèmes du document : Famille, Éducation, Consommateurs, <<

D@NZENAC / | lairce

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Ecole Publique de Donzenac

Année Scolaire 2023-2024

Bulletin de rentrée 2023-2024

Les élèves de CE1 et de CM1 en voyage à Chamonix – Hiver 2023

« L’Avenir Commence Aujourd’hui. »

EE US 2

Chers parents,

Après 2 mois de vacances bien méritées, les enfants reprennent le chemin de l’école !!! Les plus petits vont découvrir un nouvel univers tandis que les plus grands seront tout à la joie des retrouvailles avec leurs camarades.

Nous avons mis à profit ces deux mois pour tirer les enseignements de l’année écoulée et se projeter vers l’avenir.

L’année scolaire 2022/2023 a connu son lot de tumulte. La flambée des prix de l’énergie a lourdement pesé sur les finances municipales. La commune a vu ses factures de gaz et d’électricité multipliées par deux, passant de 200 000 € à 400 000 € par an.

Malgré tout, de nombreux travaux ont été entrepris aux écoles cet été afin de préserver la qualité de l’accueil des enfants et favoriser leur épanouissement au sein de l’établissement : peinture des salles de classes, retraçage des cours, changement du sable du bac à sable, installation de la structure de jeux dans la salle de motricité, etc...

Les difficultés rencontrées l’an passé nous ont poussés à concentrer nos efforts sur les dépenses permettant de dégager des économies telles que le passage aux leds de l’ensemble des bâtiments du groupe scolaire afin de réduire la facture d’électricité. Plus de 150 blocs lumineux de 4 à 6 néons ont été remplacés !

Le lancement du chantier du gymnase-préau à la maternelle en juillet est également motivé par le souci de maîtriser notre consommation et nos dépenses. Ce projet a pour objectif de permettre aux élèves de s’abriter en cas de mauvais temps et de favoriser la pratique sportive sur les temps scolaires et périscolaires. Il a aussi une vertu écologique puisqu’il va réduire les rotations de bus entre l’école et le parc des sports grâce à un équipement dédié au groupe scolaire. Enfin, une tranche conditionnelle (programme 2024) sera consacrée à l’installation de panneaux photovoltaïques en toiture.

Ce chantier d’envergure pour notre école a ses contraintes : les parkings de la maternelle seront fermés pendant la durée des travaux pour permettre aux engins de circuler et garantir la sécurité des enfants. Soyez assurés que, grâce au sérieux de l’architecte, Philippe Peny, et des entreprises retenues, les délais seront respectés!

L’année scolaire 2023/2024 voit également la mise en place de la tarification sociale des repas à 1 euro au restaurant scolaire. Alors que les crises sociales se succèdent, que les prix de l’énergie explosent, et que le pouvoir d’achat diminue, la commune a souhaité mettre en place ce dispositif pour soutenir les familles. Dès septembre, les foyers dont le coefficient CAF est inférieur ou égal à 1 000 € pourront bénéficier de ce nouveau tarif (plus d’info p. 12). Autre nouveauté liée à la fin des restrictions sanitaires : les enfants de TPS, PS et MS remontent manger avec leurs camarades au restaurant scolaire !

Toujours attachés à la qualité d’accueil et au bien-être des enfants, nous restons donc mobilisés et à votre

écoute, dans le strict respect de nos valeurs et des règlementations en vigueur.

Vous trouverez dans ce bulletin de rentrée toutes les informations nécessaires au bon déroulement de cette

année scolaire.

Les équipes enseignantes et les services communaux se tiennent à votre entière disposition pour tout

renseignement. En complément, la commune met à votre disposition une adresse mail spécifique :

jeunesse@donzenac19.fr, sur laquelle nous vous invitons à nous envoyer vos demandes concernant

l’organisation des services périscolaires. Mme Rufino, directrice de l’école, reste votre interlocutrice pour toute

question relevant du domaine scolaire.

Toute l’équipe de l’école de Donzenac et la municipalité souhaitent une excellente rentrée et une belle

année scolaire aux enfants et à leurs familles.

Valérie Rufino, Directrice Yves Laporte, Maire

MOT DE LA DIRECTRICE ET DU MAIRE

3

MINISTÈRE

DE L'ÉDUCATION

NATIONALE,

DE LA JEUNESSE

ET DES SPORTS

Liberté

Égalité

Fraternité

3

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Rentrée des classes le lundi 04 septembre 2023.

Commission communale Vie Scolaire

Yves LAPORTE, Maire, Président de la commission

Annette CONJAT, Adjointe au Maire

Yolande VALADAS, Adjointe au Maire

Michèle DUMAS, Conseillère Municipale Déléguée

Annabelle CHANTALAT-DOULCET, Conseillère Municipale Déléguée

Claire FARIGOULE, Conseillère Municipale

Vacances scolaires 2023/2024

(Départ après la classe et reprise des cours le matin des jours indiqués)

Pré-rentrée des enseignants 01.09.2023

Vacances de Toussaint 20.10.2023 au 06.11.2023

Vacances de Noël 22.12.2023 au 08.01.2024

Vacances d’Hiver 16.02.2024 au 04.03.2024

Vacances de Printemps 12.04.2024 au 29.04.2024

Pont de l’Ascension 10.05.2024

Début des vacances d’Eté 05.07.2024

Transports scolaires

Le service est organisé par la Communauté

d’Agglomération du Bassin de Brive.

Informations et contacts :

05.55.74.99.27

http://www.agglodebrive.fr/les-

competences/transports/libeo-scolaire4

NOTE D’INFORMATION DE LA DIRECTRICE DE L’ÉCOLE

Organisation du temps scolaire :

Le nombre d’heures d’enseignement est de 24h, réparti sur 4 jours : lundi, mardi, jeudi et vendredi.

S’ajoute une heure hebdomadaire consacrée à des activités pédagogiques complémentaires (aides aux élèves). Cette heure

d’APC est soumise à autorisation des parents et organisée selon un calendrier communiqué aux familles avant chaque période.

Les Activités Pédagogiques Complémentaires auront lieu pour :

- Les élèves de CE2, CM1, CM2, le mardi de 16h15 à 17h15.

- Les GS, CP, CE1, CE1-CE2, le lundi de 16h05 à 17h15 (bâtiment du haut).

- Les PS, MS et GS, les lundis ou mardis de 16h20 à 17h (bâtiment du bas).

Absences :

Toute absence doit être signalée à l’école au plus tôt par téléphone, puis justifiée par écrit pour les classes élémentaires (vous

pouvez utiliser les bulletins d’absence fournis). A la fin de chaque mois, la direction signale à l’inspection académique les élèves

ayant manqué la classe sans motif au moins 4 demi-journées dans le mois.

Si pour une raison particulière, vous devez reprendre votre enfant pendant les heures de classe, vous devez en informer le

professeur de la classe, puis signer une décharge de responsabilité.

Retards :

Les parents doivent veiller à ce que leur enfant arrive à l’heure à l’école. En cas de retard, les parents doivent sonner à l’entrée

du bâtiment et accompagner leur enfant jusqu’à ce qu’il soit pris en charge par un adulte de l’école.

Nous vous conseillons vivement de compléter les fiches d’inscription pour l’ALSH et la restauration scolaire, même si a priori vous

n’avez pas besoin de ces services. Si pour une quelconque raison, vous étiez amené à être en retard ou empêché pour venir

chercher votre enfant, il pourra alors être confié à l’ALSH ou au service de restauration sur la pause méridienne. Cette prise en

charge n’est possible que si votre enfant est inscrit.

Cahier de liaison :

C’est un lien entre les parents et l’école. Toutes les feuilles distribuées aux enfants par l’école doivent être signées par les parents

pour signifier qu’ils en ont pris connaissance. Les parents peuvent y inscrire une demande de rendez-vous et l’utiliser pour

communiquer avec l’école.

Assurance scolaire :

L’assurance responsabilité civile et individuelle accident est obligatoire pour toutes les activités facultatives organisées par

l’école. Une attestation d’assurance est à remettre à l’école le plus rapidement possible en septembre (la mention « individuelle

accident » doit figurer).

Prise de médicaments :

La prise de médicaments à l’école est interdite en dehors d’un Projet d’Accueil Individualisé (PAI). Toutefois les médicaments par

voie orale ou en aérosol peuvent être administrés à titre exceptionnel. Vous devez impérativement en faire la demande par écrit

au professeur de la classe et signer une décharge de responsabilité.

Vous devez joindre l’ordonnance du médecin indiquant clairement la posologie et les moments de prise et confier le médicament

au professeur (la mention « au besoin » ou « si nécessaire » n’est pas acceptée).

Important : pour sa santé et celle des autres, aucun enfant ne doit garder de médicament dans son sac.

Conseil d’école :

Les élections des représentants des parents des élèves pour cette année scolaire auront lieu le vendredi 13 octobre 2023.

Une réunion d’information relative à ces élections sera organisée le jeudi 21 septembre à 20h30 au restaurant scolaire.

5

Relations parents – enseignants :

Une réunion de rentrée sera organisée en septembre pour mettre en relation les parents et les enseignants ; l’enseignant de la

classe de votre enfant vous présentera le programme de l’année et le fonctionnement de la classe.

Durant l’année, n’hésitez pas à contacter les enseignants pour échanger et être informé du comportement et du travail de votre

enfant, en prenant rendez-vous auprès d’eux. Le maître de la classe est votre interlocuteur privilégié ; toutefois, pour toute

question d’ordre scolaire ou administratif, vous pouvez contacter la directrice, Mme Rufino au 05.55.85.71.18 (bureau au rez-de-

chaussée de l’école primaire).

N’hésitez pas à téléphoner ou à prendre rendez-vous pour obtenir des réponses ou des précisions, et échanger sur tout sujet qui

concerne la vie de votre enfant à l’école. Confiance, communication, échange et bonne collaboration entre les parents et l’école

sont sources de bien-être et de réussite des enfants.

N’hésitez pas à envoyer vos questions ou remarques sur l’organisation des services périscolaires communaux à l’adresse mail

dédiée : jeunesse@donzenac19.fr.

Téléphoner à l’école

Ecole primaire : 05.55.85.71.18

Ecole maternelle : 05.55.85.79.10

Mairie : 05.55.85.72.33

Accueil de Loisirs Sans Hébergement : 05.55.22.85.06

Blog de l’école

Informations et articles sur la vie de l’école à l’adresse suivante :

http://blogsenclasse.fr/19-donzenac-école/.

Tapez « blog donzenac » dans les moteurs de recherche

ou flashez ce QR Code. Utilisez les publications pour partager

la vie de votre enfant à l’école et utilisez ce lien pour échanger

avec votre enfant ou les enseignants.

6

CLASSES ET ENSEIGNANTS 2023-2024

TPS / PS : Céline PESTOURIE et Nathalie LIFAR

PS / MS : Anne-Hélène GALLIER

MS / GS : Aurélie LAVERGNE

GS : Sophie BATAILLE

CP : Tiffany AUCONIE

CE1 : Frédéric LAGARDE

CE1 / CE2 : Eric CHARBONNEL

CE2 : Faustine GOUTAS

CM1 : Marine RENAUDIN

CM1/CM2 : Laure SCLAFER

CM2 : Valérie RUFINO et Loïc PEYRICAL

Dispositif ULIS : Sandrine LAURENT

AESH : Sophie GAVELLE

ATSEM : Véronique BUGEAT

Maria LAVAUX Donz A 12 enAC 78

HORAIRES ÉCOLE MATERNELLE

La classe a lieu de 8h50 à 12h15, puis de 13h45 à 16h20.

Les enfants déjà présents dans les services communaux passent sous la responsabilité des enseignants

10 minutes avant l’heure d’entrée en classe.

Possibilités d’accueil en-dehors de ces horaires :

Matin :

3 possibilités

Arrivée avant 8h30 :

Accueil de Loisirs Sans Hébergement à partir de 7h

Arrivée possible à tout moment ; liaison avec l’école assurée par les animateurs entre 8h30 et 8h40 .

(service gratuit à partir de 8h30)

Arrivée entre 8h30 et 8h40 :

Directement à l’école maternelle.

Le cas échéant, les enfants attendront leur enseignant avec les agents en charge de l’accueil du transport scolaire (dans ce cas inscription ALSH obligatoire).

Arrivée entre 8h40 et 8h50 :

Directement à l’école maternelle pour être accueilli par l’enseignant.

Déjeuner :

2 possibilités

Déjeuner au restaurant scolaire

en le précisant dans le cahier de liaison.

Déjeuner à l’extérieur :

Les enfants sont remis à l’adulte responsable à la fin de la classe à 12h15 et doivent revenir entre 13h35 et 13h45. Possibilité de revenir dès 13h20 pour intégrer le temps de repos en même temps que les enfants qui sont restés déjeuner au restaurant scolaire (accueil par un agent communal).

Soir :

2 possibilités

Départ dès la fin de l’école à 16h20 :

Les enfants sont remis à l’adulte responsable à la fin de la classe.

Accueil à l’ALSH qui ouvre dès la fin de la classe et jusqu’à 19h30

(service gratuit jusqu’à 16h30).

Les enfants restent dans les locaux de la maternelle jusqu’à 17h20 et rejoignent ensuite l’ALSH accompagnés par leurs animateurs. Départ possible à tout moment. 910

HORAIRES ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE

La classe a lieu de 8h45 à 12h15, puis de 13h35 à 16h05 pour les GS/CP, CP, CE1, CE1/CE2, ULIS et de 13h45 à 16h15 pour les CE2, CM1 et CM2.

Les enfants déjà présents dans les services communaux passent sous la responsabilité des enseignants 10 minutes avant l’heure d’entrée en classe.

Possibilités d’accueil en-dehors de ces horaires : (sous réserve d’ajustements liés à la situation sanitaire)

Matin :

2 possibilités

Arrivée avant 8h35 :

Accueil de Loisirs Sans Hébergement à partir de 7h

Arrivée possible à tout moment ; liaison avec l’école assurée par les animateurs entre 8h30 et 8h35.

(service gratuit à partir de 8h30).

Arrivée entre 8h35 et 8h45 :

Au portail pour être accueilli directement par les enseignants.

Déjeuner :

2 possibilités

Déjeuner au restaurant scolaire

(le préciser à l’agent qui vient dans la classe le matin pour l’appel).

Déjeuner à l’extérieur :

Départ à la fin de la classe à 12h15.

Reprise des cours à 13h35 pour les GS, CP, CE1, CE1/CE2, ULIS,

et à 13h45 pour les CE2, CM1, CM1/CM2, CM2 (arrivée au portail).

Soir :

2 possibilités

Départ dès la fin de l’école à 16h05 ou 16h15.

Accueil à l’ALSH qui ouvre dès la fin de la classe et jusqu’à 19h30.

(Service gratuit jusqu’à 16h30).

Jusqu’à 16h30, les enfants doivent être repris au portail.

À partir de 16h30, accueil dans les locaux de l’ALSH (étude surveillée de 16h45 à 17h45 sur inscription).

Départ possible à tout moment.

Les tarifs des services communaux sont détaillés à la fin de ce bulletin.

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12

RESTAURATION SCOLAIRE

Qualité et convivialité

Le prestataire :

La commission des marchés a porté le choix de la commune sur la société API. Afin d’assurer la qualité des repas, API privilégie une cuisine responsable et des produits issus de l’agriculture raisonnée. La commune a exigé de son prestataire qu’il serve régulièrement aux enfants de la viande limousine.

Depuis le 1er janvier 2022, conformément à la loi Egalim, la société API propose 50% de produits de qualité et durables, dont 20% biologiques.

Les recettes élaborées par une diététicienne sont ensuite réalisées dans les cuisines du restaurant scolaire de Donzenac par un cuisinier API avec l’aide d’un agent communal afin de garantir la qualité gustative des aliments.

Les menus

Les menus sont soumis à une commission regroupant des élus, des enseignants, des enfants délégués du restaurant scolaire, des agents de service, des représentants des parents d’élèves, une diététicienne et le responsable du prestataire. Ils sont conçus pour concilier les habitudes alimentaires des enfants, les principes diététiques, les contraintes d’hygiène, et de sécurité.

Des repas à thème adaptés au goût des enfants, avec animations pédagogiques, sont régulièrement proposés, en relation avec les fêtes calendaires, ou encore les Rencontres du Goût....

Les menus sont consultables sur le site internet de la commune, au sein des établissements et sur le blog de l’école.

Les allergies alimentaires

L’accueil des enfants allergiques nécessite la mise en place d’un Plan d’Accueil Individualisé (PAI). Il est conclu entre les parents et les services municipaux. Les parents fournissent le repas de l’enfant, il lui sera servi par les agents communaux.

Pour plus de renseignements ou une éventuelle prise en charge de votre enfant, il est donc impératif de contacter au préalable la mairie (prise de rendez-vous au 05.55.85.72.33).

Tarification sociale à 1 €

Dès septembre, une tarification sociale à 1 € est mise en place au restaurant scolaire.

De quoi s’agit-il ?

Ce dispositif permet aux enfants des familles dont le coefficient CAF est inférieur ou égal à 1 000 € de manger au restaurant scolaire pour 1 €.

Comment en bénéficier ?

Afin d’en bénéficier, une attestation de quotient familial (à demander auprès de la CAF ou à télécharger dans votre espace sur Caf.fr) sera demandée aux familles en septembre.

A défaut de transmission, la collectivité appliquera le tarif plafond (QF>1251).

Les familles devront fournir l’attestation du quotient familial avant la rentrée et communiquer tout changement à la Mairie.

La municipalité propose l’application d’une tarification sociale, à trois tranches, selon le quotient familial de la CAF, comme suit :

QUOTIENT CAF 1 enfant inscrit 2 enfants inscrits 3 enfants inscrits

0 – 1 000 € 1 € 1 € 1 €

1 001 € à 1 250 € 3.80 € 3.50 € 3.50 €

1 251 € et plus 4.20 € 3.90 € 3.70 €

Les absences non justifiées sont facturées dès lors que les repas ont été commandés.

Peslauralion scolaire

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RESTAURATION SCOLAIRE : RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Textes de référence

• Code de l'éducation : articles R531-52 à R531-53

• Arrêté du 30 septembre 2011 sur la qualité nutritionnelle des repas servis en restauration scolaire • Circulaire n°2011-118 du 25 juin 2001 relative à la restauration scolaire

• Circulaire n°2003-135 du 8 Septembre 2003 relative à l'accueil et l'intégration des enfants atteints de troubles de santé

A – INSCRIPTIONS

 Inscription annuelle :

Les enfants peuvent être inscrits au service de restauration scolaire dès lors qu’ils sont scolarisés sur la commune. Une fiche d’inscription à l’ensemble des services périscolaires (restauration et ALSH) est distribuée à chaque année. Il est vivement conseillé de la compléter y compris si vous ne pensez pas a priori avoir recours au service. En effet, cela permettra aux équipes de prendre en charge vos enfants en cas d’empêchement de votre part, et de disposer de toutes les informations nécessaires (notamment les numéros d’urgence, problèmes médicaux, etc...).

Doivent également être remis avec la fiche d’inscription :

- L’attestation coefficient CAF

- Une attestation d’assurance en responsabilité civile. Il est rappelé aux responsables légaux leur intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels peuvent être exposés les mineurs lors des activités auxquelles ils participent (si aucune responsabilité n’a été dégagée dans l’accident, c’est en effet cette assurance qui prend en charge le préjudice subi).

Lors d’un changement de domicile, la nouvelle adresse et éventuellement le numéro de téléphone doivent être portés à la connaissance de la Mairie, y compris si le changement de domicile implique que les enfants ne viendront plus au restaurant scolaire.

 Réservation des repas en semaines scolaires :

Pour les enfants de maternelle : tableau à compléter dans le cahier de liaison. Pour les enfants d’élémentaire : appel quotidien dans les classes.

 Réservation des repas en période de vacances scolaires (Accueil de loisirs sans hébergement) :

La réservation des repas figure sur la fiche de réservation quotidienne distribuée aves les plannings d’activités. La commande définitive au prestataire est faite le jour-même avant 9h30.Tout repas commandé le jour-même mais non pris est facturé.

B – ORGANISATION DE LA PAUSE MERIDIENNE

La classe se termine à 12h15 pour tous les enfants. Les liaisons jusqu’au restaurant scolaire sont assurées par les agents communaux. Le temps de repas est organisé en deux services ; les enfants de maternelle sont servis à table, les enfants de primaire ont accès à un self.

A la fin du repas :

- les enfants de maternelle sont ramenés dans leur bâtiment et installés pour le temps de repos par les agents communaux ; - les enfants de primaire sont encadrés dans la cour par les agents communaux.

Les enfants déjeunant au restaurant scolaire ne sont pas autorisés à quitter le domaine scolaire durant le temps méridien. Pour les enfants de maternelle, les agents communaux peuvent accueillir ceux qui n’auraient pas déjeuné au restaurant scolaire au portail du bâtiment maternel, à partir de 13h20. Cela leur permet de rejoindre leurs camarades pour le temps de repos.

C – LES REPAS

La Commune de Donzenac a recours à un prestataire privé pour la fabrication des repas. La commune a exigé de son prestataire qu’il serve régulièrement aux enfants de la viande limousine.

Le service de restauration scolaire répond à plusieurs

objectifs : assurer la prise d’un repas complet et équilibré, et

garantir l’accès à ce service pour tous les enfants, sans aucune

discrimination ni limitation, le critère des deux parents

travaillant n’étant pas appliqué à Donzenac.

Le temps du repas est également l'occasion pour les élèves de

se détendre et de communiquer. Il doit être un moment

privilégié de découverte et de plaisir.

14

Depuis le 1er janvier 2022, conformément à la loi Egalim, la société API propose 50% de produits de qualité et durables, dont 20% biologiques.

Les recettes proposées par le prestataire sont élaborées par une diététicienne qui veille à favoriser les produits locaux, frais et de saison pour garantir des qualités nutritionnelles et gustatives optimales.

De plus le prestataire s’est engagé à faire intervenir ponctuellement un animateur afin de faire découvrir aux enfants le goût de nouvelles saveurs d’une manière ludique. Il accompagnera également le personnel communal sur des formations spécifiques liées le cas échéant à l’évolution de la règlementation.

Les repas sont cuisinés sur place par un agent mis à disposition par le prestataire, assisté d’un agent communal.

Tous les menus sont proposés par le prestataire et validés par une commission regroupant des élus, des enseignants, des enfants (“délégués du restaurant scolaire”), des agents de service, des représentants des parents d’élèves, le responsable du prestataire et une diététicienne.

Les menus sont conçus pour concilier les habitudes alimentaires des enfants, les principes diététiques, les contraintes d’hygiène, de sécurité et de budget.

Le prestataire propose également des repas à thème adaptés au goût des enfants en relation avec les fêtes calendaires, mais aussi des Rencontres du Goût et des animations pédagogiques.

Les menus sont affichés dans les établissements, consultables sur internet et sur le blog de l’école.

 Règlementation :

Les locaux, les équipements et les méthodes de travail respectent l’ensemble des règlementations en vigueur et font l’objet de contrôles réguliers.

D – ALLERGIES ALIMENTAIRES / REGIMES SPECIFIQUES

 Allergies alimentaire :

En cas d’allergie alimentaire ou de trouble de la santé nécessitant des dispositions particulières (diabète...), attestés médicalement, les familles doivent obligatoirement se rapprocher de la Mairie afin d’établir un Projet d’accueil individualisé (PAI), renouvelable chaque année. Un certificat médical devra être fourni.

Une fois le PAI en place, les parents fournissent un panier repas pour leur enfant. La famille assure alors la pleine responsabilité de la fourniture du repas, du conditionnement et du transport. La chaîne du froid doit être impérativement respectée, de la fabrication du repas par la famille jusqu'à sa présentation à l'enfant lors du déjeuner à l'école. Les agents communaux réchauffent le repas si nécessaire et le servent à l’enfant. Aucun autre aliment ne lui sera servi.

 Régimes spécifiques :

Des menus sans porc peuvent être proposés. 15

E – TARIFS / FACTURATION

Les tarifs sont votés par le Conseil Municipal. Ils sont dégressifs en fonction des ressources du foyer et du nombre d’enfants de la même famille inscrits au service. Les factures sont envoyées chaque mois par la Mairie de Donzenac. Les présences des enfants sont pointées quotidiennement par les agents communaux. Afin de faciliter la facturation des repas de votre enfant, merci de bien vouloir signaler toutes les absences au restaurant scolaire. Les absences non justifiées sont facturées dans la mesure où les repas ont été commandés.

Modalités de règlement : (les factures doivent être réglées à la Mairie de Donzenac). - Chèque, à l’ordre de « Régie Cantine »

- Espèces

- Prélèvement automatique : autorisation de prélèvement à compléter (renseignements auprès de la Mairie au 05.55.85.72.33). En début de mois un mail est envoyé aux familles, il indique que la facture est téléchargeable sur le Portail Famille. Sur cette dernière figurent le montant et la date du prélèvement.

- Paiement en ligne via le Portail Familles : la transaction est sécurisée grâce à un partenariat avec la Direction Générale des Finances Publiques. Une fois que le règlement est effectué, une confirmation de paiement est envoyée par e-mail.

Nous vous remercions par avance de bien vouloir respecter les délais de règlement afin d’éviter toute complication administrative.

F –TRAITEMENT MEDICAL / ACCIDENT

 Les agents communaux travaillant au restaurant scolaire ne sont pas habilités à administrer des médicaments aux enfants (sauf PAI). Aucun enfant n’est autorisé à apporter et à prendre un médicament durant la pause méridienne. Le représentant légal de l’enfant devant suivre un traitement médical doit demander au médecin prescripteur de tenir compte de ces contraintes de service.

 Dans le cas de constat de maladie pendant le temps de la pause méridienne, la famille peut être contactée et priée de venir chercher l’enfant suivant son état.

 En cas de blessures bénignes, les agents communaux disposent d’une trousse de secours et peuvent apporter les premiers soins. Ces- derniers sont consignés dans un registre.

 En cas d’accident plus grave, les agents communaux préviennent les secours et les parents.

Tout incident est rapporté à M. le Maire et à la direction de l’école.

G – REGLES DE VIE

Le temps de la pause méridienne est un temps de partage et de convivialité. Dès lors, les enfants sont tenus de se conformer aux règles élémentaires de la discipline, du respect, et de la vie en collectivité, tant durant le temps récréatif entre les services, que durant le repas. Les parents sont les premiers éducateurs de l’enfant ; il leur appartient donc d’expliquer et de relayer auprès de leurs enfants la nécessité d’adopter un comportement respectueux et adapté à la vie collective.

 Avant de passer à table, les enfants se rendent aux toilettes et se lavent les mains.

 Les enfants de maternelle doivent posséder une serviette avec attache élastique à leur nom.

 Le temps du repas (attente des plats / service au self / repas) doit se dérouler dans le calme ; les enfants doivent éviter de se lever ou de faire des allers-retours. Il est interdit de courir ou chahuter dans le restaurant scolaire ou sur les trajets des liaisons (pas de bousculades).

 Les enfants qui bénéficient du service self doivent prendre le temps de manger et ne pas se précipiter pour regagner la cour ; les enfants du 1er service ne peuvent pas quitter le restaurant scolaire avant 12h45. De plus il est interdit de prendre avec soi des aliments pour finir de manger dans la cour (pain, fruits...)

 Les enfants doivent goûter les plats qui leur sont présentés.

 Les enfants doivent respecter la nourriture (ne pas jouer avec, ou la répandre...), le matériel et les locaux.

 Les enfants doivent respecter les consignes des agents communaux.

 Aucun objet de valeur ou dangereux ne doit être apporté par les enfants dans l’ensemble des bâtiments de l’enceinte scolaire.

 Les enfants doivent proscrire toute attitude violente, physiquement ou verbalement, à l’égard de leurs camarades et des agents communaux (coups, bagarres, insultes, grossièretés, gestes agressifs...).

Placé sous l’autorité du Maire, le personnel préposé à l’encadrement de la pause méridienne est chargé de faire respecter sur place les dispositions du présent règlement.

Les manquements aux prescriptions de ce règlement, et notamment les comportements perturbateurs, sont consignés dans un registre par les agents communaux ; ils sont signalés, verbalement dans un premier temps, aux enseignants, qui répercutent à la famille.

Si les manquements persistent, M. le Maire demande un entretien avec la famille afin d’envisager des solutions.

En dernier recours, la Commission Scolaire est saisie pour envisager une exclusion du service.

Règlement mis à jour le 25 août 2022.

16

ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT

Un service au cœur

du projet éducatif communal

Une structure ouverte toute l’année

- Les jours d’école, avant et après la classe (ouverture à 7h jusqu’à

10 minutes avant l’entrée classe, puis de la sortie de classe à

19h30) ;

- Les mercredis, de 7h à 19h;

- Pendant les vacances, de 7h à 19h.

Contrairement à une garderie classique, l’accueil de loisirs sans

hébergement est soumis à un cadre législatif strict : un taux d’encadrement adapté à l’âge des enfants accueillis et aux effectifs, des qualifications pour les animateurs, la mise en œuvre d’objectifs éducatifs et pédagogiques. L’organisation de ce service sur l’ensemble des temps hors école nécessite le déploiement de moyens importants pour la collectivité et permet d’assurer un accueil de qualité à tous les enfants et les jeunes.

Des modalités d’accueil souples

Les jours d’école, les horaires d’arrivée le matin et de départ le soir sont libres ; la fréquentation est facturée à la ½ heure.

Les mercredis et pendant les vacances, les enfants peuvent être accueillis en demi-journée ou journée complète, avec ou sans repas. Les réservations sont obligatoires (fiches transmises par mail ou par papier uniquement sur demande).

Une équipe qualifiée

Le directeur, Jean-François DELORT et la directrice adjointe Elodie MORISSET, tous deux titulaires du BAFD, sont entourés d’agents diplômés du BAFA, CQP, ou du CAP petite enfance.

Des objectifs éducatifs

Un projet éducatif communal et un projet pédagogique de service fixent le cadre de fonctionnement de l’ALSH. Vous pouvez consulter le PEDT sur le site internet de la commune ; il peut également vous être fourni sur demande auprès de l’ALSH. Revu entièrement en 2019, il place en priorité le respect des rythmes et besoins de l’enfant, ainsi que la qualité du lien avec les familles, indispensable au bon déroulement des temps de présence des enfants dans la structure.

Des animations adaptées

Les envies des enfants sont au cœur des réflexions de l’équipe encadrante de l’ALSH pour le choix des activités proposées, mais la prise en compte de leurs besoins reste la priorité lorsqu’il s’agit de définir le rythme des journées d’accueil. Afin que chaque enfant trouve sa place, l’équipe est attentive à l’ouverture et à la diversité des animations proposées.

17

Des contrôles réguliers

Le fonctionnement de l’ALSH est contrôlé régulièrement par les institutions partenaires ; au-delà de l’accompagnement technique, leurs services procèdent à des évaluations règlementaires :

- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDEJS) : qualité du projet éducatif et du projet pédagogique, conditions matérielles d’accueil, organisation des activités, qualification des équipes, etc...

- Caisse d’Allocations Familiales de la Corrèze : idem + contrôle de gestion financière.

Inscription, règlement intérieur

La fiche d’inscription annuelle pour les services périscolaires communaux (restaurant scolaire et ALSH) est automatiquement distribuée aux familles dont les enfants sont scolarisés à Donzenac au mois de juin et en septembre pour les nouvelles familles. L'inscription vaut acceptation tacite du règlement intérieur.

L’ensemble de ces documents peut vous être remis sur demande auprès du directeur de l’ALSH.

K Z- ÈS

18

19

ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT : #100% Ados

De nouveaux équipements pour la section 13/17 ans

Présentation

Destinée aux jeunes devenus trop grands pour fréquenter l’ALSH dans sa formule classique (soit à compter de la fin de la 6ème),

la section #100% Ados est née en 2015. Elle leur permet de se retrouver pour participer ensemble à des activités communes, encadrés par des agents qualifiés, pendant les périodes de vacances scolaires. Depuis l’été 2021, les jeunes sont accueillis dans de nouveaux locaux dédiés, sur le site du parc des sports et des loisirs.

Fonctionnement

Encadrée par Henri MASSON, animateur référent, et des animateurs diplômés, la section #100% Ados s’organise de façon plus

souple afin de s’adapter aux besoins des adolescents, et de leur proposer des activités qui correspondent à leurs attentes. L’accueil se fait soit en journée complète, soit l’après-midi dans une salle dédiée aux jeunes et équipée de matériel sportif,

ludique, éducatif, numérique (gaming)...

Programme

Parmi les activités récurrentes, les adolescents peuvent profiter d’initiations sportives (sports collectifs, tir à l’arc, tchoukball...),

d’activités ludiques et/ou artistiques (customisation ou création d’objets, constructions de jeux en bois, poterie, gaming...) Les sorties proposées sont en adéquation avec les attentes actuelles des jeunes. Visites insolites ou culturelles, parcs d’attraction,

sorties neige, cinéma, laser-game, intercentres etc...

Des objectifs éducatifs sont également fixés aux animateurs, qui doivent proposer des temps de loisirs adaptés, mais aussi être attentifs aux besoins spécifiques de cet âge parfois sensible.

Pour s’inscrire

Les responsables légaux doivent compléter la fiche d’inscription accueil de loisirs sans hébergement, la fiche sanitaire de liaison,

et remettre les documents nécessaires au directeur de l’ALSH.

Ce dossier d’inscription est valable pour une année scolaire (septembre à août) et permet d’accéder à toutes les activités

proposées. Les jeunes inscrits reçoivent ensuite par mail les programmes d’animation et une fiche de réservation à remettre avant

chaque période de vacances.

La section #100% Ados bénéficie de tarifs spécifiques. 20 21 ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT : RÈGLEMENT INTÉRIEUR Adresse : 62 rue du Tour de Ville 19270 Donzenac Téléphone : 05.55.22.85.06 @ : alsh.donzenac@yahoo.fr La structure est déclarée au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports, avec avis du service Protection Maternelle et Infantile du Conseil Départemental pour l’accueil des enfants de moins de 6 ans. La gestion de l’ALSH fait l’objet d’un partenariat technique et financier avec la Caisse d’Allocations Familiales 19, le Conseil Départemental (Protection Maternelle et Infantile), et le Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports. A - INSCRIPTIONS  Âge des enfants : Les enfants peuvent être inscrits à partir à de l’âge de 3 ans. Une tolérance peut être accordée pour les enfants âgés de 2 ans 11 mois pour l’accueil des vacances ; cette tolérance est portée à 2 ans 6 mois pour l’accueil en périscolaire des enfants scolarisés. Les activités sont organisées par groupe d’âge : - Les maternelles : 3 / 5 ans - Les moyens : 6 / 8 ans - Anim’Juniors : 9 / 12 ans - #100% Ados : 13/17 ans  Modalités d’inscription : Le service est réservé en priorité aux familles résidant ou s’acquittant d’un impôt sur la commune. Toute demande d’inscription pour des familles ne résidant pas sur la Commune devra faire l’objet d’une autorisation spécifique du Maire de Donzenac. Pour inscrire votre enfant à l’Accueil de Loisirs, il vous faudra remettre au directeur les documents ci-dessous, datés et signés (l’inscription est valable du 1er septembre au 31 août de l’année suivante) : - la fiche d’inscription (si l’enfant n’a pas reçu les vaccinations obligatoires, fournir un certificat médical de contre-indication) - l’avis d’imposition N-1 des parents (1 ceux des deux parents en cas de vie maritale), - une attestation de responsabilité civile ou l’assurance scolaire de l’enfant. Il est rappelé aux responsables légaux leur intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels peuvent être exposés les mineurs lors des activités auxquelles ils participent (si aucune responsabilité n’a été dégagée dans l’accident, c’est en effet cette assurance qui prend en charge le préjudice subi). Lors d’un changement de domicile, la nouvelle adresse et éventuellement le numéro de téléphone doivent être portés à la connaissance du directeur, y compris si le changement de domicile implique que les enfants ne viendront plus à l’ALSH. Des inscriptions complémentaires peuvent être demandées pour les ateliers organisés par l’ALSH dans le cadre de projets spécifiques.22

B - ACCUEIL- JOURS ET HEURES D’OUVERTURE

1) Les matins d’école de 7h jusqu’à l’heure d’entrer en classe ; les après-midis d’école : de la sortie des classes à 19h30. Pas de réservation préalable.

Les liaisons avec l’école sont assurées par les agents de la structure ; les heures d’arrivée et de départ des enfants sont libres (sauf ateliers spécifiques sur inscription).

Horaires détaillés :

Bâtiment Maternelles Bâtiment Primaires

Lundi, mardi, jeudi, vendredi matin 7h – 8h50 7h – 8h45

Lundi, mardi, jeudi, vendredi après-midi 16h20 – 19h30 16h05 ou 16h15 – 19h30

Sur ces périodes d’accueil, les tarifs sont appliqués à la 1/2h (toute 1/2h entamée est due).

Les temps de liaison entre l’école et le service sont assurés par l’ALSH à partir de 8h30 le matin et entre la sortie de classe et 16h30 l’après- midi ; ils ne sont pas facturés aux familles.

2) Le mercredi et pendant les vacances scolaires : de 7h à 19h, réservation obligatoire et plusieurs possibilités de fréquentation :

●Journée complète avec repas ●Matin + repas ●Repas + après-midi

●Journée complète sans repas ●Matin sans repas ●Après-midi sans repas.

Horaires détaillés : Les activités ont lieu de 9h00 à 11h30, puis de 14h à 17h.

Fréquentation journée complète avec repas Arrivée entre 7h et 9h Départ entre 17h et 19h

Fréquentation journée complète sans repas

Matin :

Arrivée entre 7h et 9h

Départ entre 11h30 et 12h

Après-midi

Arrivée entre 13h et 14h*

Départ entre 17h et 19h

Fréquentation matin sans repas Arrivée entre 7h et 9h Départ entre 11h30 et 12h

Fréquentation matin + repas Arrivée entre 7h et 9h Départ entre 13h et 14h

Fréquentation repas + après-midi Arrivée entre 11h30 et 12h Départ entre 17h et 19h

Fréquentation après-midi sans repas Arrivée entre 13h et 14h* Départ entre 17h et 19h

*Attention, l’après-midi pour les plus petits qui font la sieste, une arrivée entre 13h et 13h15 est préférable.

Ces horaires doivent être respectés impérativement. Tout retard doit être signalé par téléphone au 05.55.22.85.06 avant 9h30 (heure à laquelle sont commandés les repas pour midi). Pour les enfants arrivant pour le repas de midi et l’après-midi, il est important de bien le préciser sur les fiches de réservation.

Pour des raisons exceptionnelles, un enfant peut être repris pendant le temps de fonctionnement de L’ALSH (9h/11h30 ; 14h/17h). Une attestation écrite assurant la décharge de responsabilité de l’ALSH sera demandée aux parents.

Réservation : des tableaux de réservation sont remis pour chaque session. Il est obligatoire de compléter ces tableaux et de les rendre avant la date indiquée. Tout retard dans la remise du document, ou toute présence d’un enfant pour une ou plusieurs journée(s) non réservée(s) sur les mercredis ou les vacances, seront pénalisés d’un forfait de 3€ par session (3€ par mois pour les vacances d’été) et par famille.

Absence non justifiée : un montant de 3€ par jour et par enfant, correspondant au coût du repas pour la collectivité, sera facturé pour toute journée réservée où l’enfant serait absent, sauf :

▪ si l’ALSH a été prévenu par écrit (mail / courrier) de l’absence, dans les 3 jours ouvrés précédant la ou les date(s) réservée(s) concernée(s).

▪ sur production d’un justificatif (certificat médical...).

Repas

Pour les jours d’école, une collation est donnée aux enfants à 16h30 ; elle est fournie par les parents. Pour les mercredis et les vacances, le repas et la collation de 16h30 sont fournis par l’ALSH.

C – L’EQUIPE

Direction : Jean-François Delort, BAFD

Direction adjointe : Elodie Morisset, BAFD

Animation : 13 agents qualifiés

Restauration, entretien : 6 agents techniques

Des agents contractuels sont recrutés en complément si nécessaire pendant les périodes de vacances, dans le respect des normes d’encadrement. 23

D - FONCTIONNEMENT INTERNE – SECURITE

 L’enfant doit être accompagné jusqu’à son lieu d’accueil ; le soir son départ doit être signalé à l’animateur. Il est important que les personnes responsables de l’enfant se rendent jusqu’au lieu d’accueil et rencontrent les animateurs afin de pouvoir être informés du déroulement des journées à l’ALSH (affichage, discussions...). Au départ, les enfants ne seront remis qu’à leurs parents ou aux personnes autorisées listées sur la fiche d’inscription. Aucun enfant n’est autorisé à partir seul (sauf avec autorisation écrite des parents, pour les enfants de primaire uniquement).

 Les parents veillent à ce que leurs enfants n’introduisent pas d’objets dangereux dans l’ALSH.

 Les téléphones portables sont interdits jusqu’à l’entrée en section #100% Ados. Les règles d’utilisation pour cette section sont définies avec l’animateur référent.

 Le port de bijoux, d’argent ou d’objets personnels (jouets) reste sous l’entière responsabilité des parents.

 En cas de dégradation volontaire faite par un enfant, l’ALSH ne peut en aucun cas être tenu pour responsable. La responsabilité morale et civile des parents se trouve totalement engagée.

 En cas de comportement troublant le bon fonctionnement de l’accueil et le déroulement des activités, l’équipe d’animation se réserve le droit d’en référer au directeur, puis au Maire de Donzenac, qui le cas échéant pourra prendre des mesures d’exclusion après consultation de la Commission des affaires scolaires et périscolaires

 Les parents, ou la personne autorisée, sont responsables de l’enfant jusqu’au moment où ils le confient à la structure d’accueil. Ils sont

également responsables de tout enfant qui les accompagne et donc de tout incident qui pourrait survenir.

E - HYGIENE-SECURITE

 Dans le cas de constat de maladie pendant les heures de présence à l’ALSH, la famille est contactée et priée de venir chercher l’enfant suivant son état.

 Si un enfant doit prendre des médicaments, ceux-ci doivent être remis au directeur par les parents, et accompagnés d’une ordonnance récente. Aucun traitement médical ne sera donné à l’enfant sans ordonnance.

 En cas de blessures bénignes, les agents communaux disposent d’une trousse de secours et peuvent apporter les premiers soins. Ces- derniers sont consignés dans un registre

 La fiche sanitaire de liaison doit faire apparaître tout problème de santé pouvant avoir des conséquences sur la fréquentation de l’Accueil de Loisirs par l’enfant. Par ailleurs, elle donne au directeur l’autorisation de prendre toute décision médicale d’urgence si les parents ou les personnes à contacter sont injoignables.

 L’accueil d’un enfant en situation de handicap, présentant des allergies ou avec des problèmes de santé récurrents, doit faire l’objet d’un Projet d’Accompagnement Individualisé.

24

F -TARIFS / FACTURATION

Les tarifs sont votés par le Conseil Municipal. Ils sont dégressifs en fonction des ressources du foyer et de la composition familiale, sur la base de l’avis d’imposition N-1, à l’exception de ceux du secteur #100% Ados qui sont forfaitaires.

Les aides CAF (Pass’ALSH) sont déduites sur les factures et réglées directement par la CAF à la Commune pour la fréquentation des vacances

et mercredis. Elle sont déduites des factures des ayant-droits selon les modalités suivantes :

- 2 demi-journées ou 1 journée pour 1 déduction

- Pas de report d’un mois sur l’autre.

Depuis le 1er janvier 2015, le règlement des aides MSA s’effectue directement aux familles.

 Les factures doivent être réglées avant la date limite indiquée. Les règlements sont remis à la Mairie de Donzenac uniquement.  Les moyens de paiement acceptés sont : les espèces (sous réserve d’avoir fait l’appoint) - les chèques (à l’ordre de ALSH Donzenac) - les chèques-vacances ANCV - les Chèques Emploi Service Universel prépayés (CESU) pour les frais concernant les enfants de moins de 7 ans uniquement.

 En cas de retard de paiement d’une facture, un titre exécutoire de recettes vous sera envoyé par le Trésor Public, auprès duquel la situation devra être régularisée dans les meilleurs délais.

 Il est possible de régler vos factures en ligne via le Portail Familles, ou de mettre en place le prélèvement automatique. Merci de vous rapprocher de l’ALSH.

 En cas de non acquittement des montants dus dès la première relance du Trésor Public, les enfants ne pourront plus bénéficier du service ALSH jusqu’à la régularisation de la situation.

 Pour les enfants de moins de 7 ans, une attestation annuelle vous sera remise sur demande afin de déduire les sommes versées de vos revenus imposables. Toutefois nous vous conseillons de conserver vos factures.

Si vous bénéficiez d’une aide financière pour la fréquentation de l’ALSH, n’oubliez pas de joindre les justificatifs à votre dossier d’inscription.

G - MATERIEL

 Les enfants inscrits devront apporter en début d’année une blouse étiquetée à leur nom. Si l’enfant n’a pas de blouse, l’ALSH ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de la dégradation éventuelle de vêtements (peinture, ...)  Les enfants devront avoir, dans un sac étiqueté à leur nom, les affaires nécessaires au bon déroulement de la journée (ex tétine et doudou pour les plus jeunes), et à la pratique des activités prévues. Une liste de ces-dernières sera affichée à l’accueil et fournie aux parents sur demande. Attention à bien adapter les tenues aux activités (pas de claquettes l’été par ex...) et à prévoir une tenue de rechange pour les petits.

 Une caisse contenant les affaires oubliées se trouve dans les locaux de l’ALSH. Si les affaires ne sont pas récupérées, elles sont régulièrement apportées à des associations caritatives.

H – DROIT A L’IMAGE

Le personnel de l’ALSH prend et peut être amené à diffuser des photos des enfants sur différents supports de communication ; ils sont également susceptibles d’être filmés, des communications peuvent être publiées sur les réseaux sociaux. Une autorisation écrite est demandée aux parents sur la fiche d’inscription.

Règlement mis à jour le 25/08/2022

FACTURATION DES SERVICES COMMUNAUX 25 La facturation Les présences des enfants sont pointées quotidiennement par les agents communaux dans les différents services. Afin d’éviter toute erreur de facturation, merci de bien vouloir signaler toutes les absences concernant votre enfant dans le respect des règlements intérieurs. Nous vous rappelons que les absences non justifiées seront facturées selon les modalités prévues dans les règlements intérieurs (sauf pour la fréquentation de l’ALSH avant et après la classe qui ne requiert pas de réservation). Les factures sont envoyées et recouvrées chaque mois par la Mairie de Donzenac. Vous pouvez les régler à l’accueil de la Mairie : • Par chèque à l’ordre de Régie cantine de Donzenac ou Régie ALSH Donzenac selon le service concerné, • En espèces, • Par CESU / chèques ANCV pour l’ALSH. Vous pouvez également les régler : • Par carte bleue sur internet par le biais du Portail Famille qui vous garantit une transaction sécurisée par les services de la Direction Générale des Finances Publiques, • Par prélèvement automatique : autorisation de prélèvement à compléter (renseignements auprès de la Mairie au 05.55.85.72.33). En début de mois un mail est envoyé aux familles, il indique que la facture est téléchargeable sur le Portail Famille. Sur cette dernière figurent le montant et la date du prélèvement. Le Portail Familles Le Portail Famille de Donzenac est un outil numérique commun à tous les services communaux dédiés à l’enfance, et accessible depuis le lien présent sur le site internet de la commune : www.donzenac.correze.net ou en tapant directement https://harmonie.ecolesoft.net/portail/index.jsp Il vous permettra de régler vos factures en cours concernant l’ALSH et le restaurant scolaire. Vous aurez aussi accès à l’intégralité de vos factures et pourrez signaler tout changement de situation concernant votre enfant. Se connecter Il suffit de se rendre sur le site dédié https://harmonie.ecolesoft.net/portail/index.jsp ou de suivre le lien qui se trouve sur le site internet de la commune, et de renseigner votre identifiant et votre mot de passe qui vous seront communiqués sur simple demande à mairie@donzenac19.fr ou au 05.55.85.72.33.26

TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX, EN VIGUEUR DU 01.09 AU 31.12.2023

Restauration scolaire - application d’un prix unitaire moyen en fonction du nombre d’enfants inscrits par famille :

Ce début d’année scolaire est marqué par la mise en place de la tarification sociale à 1 € pour les familles dont le quotient familial CAF est

inférieur ou égal à 1 000 €.

QUOTIENT CAF 1 enfant inscrit 2 enfants inscrits 3 enfants inscrits

0 – 1 000 € 1 € 1 € 1 €

1 001 € à 1 250 € 3.80 € 3.50 € 3.50 €

1 251 € et plus 4.20 € 3.90 € 3.70 €

Accueil de loisirs sans hébergement :

TARIFS MERCREDIS / VACANCES (y compris repas et collations) – (€)

QUOTIENT

FAMILIAL

JOURNEE (€) DEMI – JOURNEE (€)

1er

enfant inscrit

2ème

enfant inscrit

3ème

enfant inscrit

1er

enfant inscrit

2ème

enfant inscrit

3ème

enfant inscrit

0 à 2000 € 5.71 5.10 4.16 2.86 2.55 2.08

2001 à 4000 € 6.72 5.93 4.76 3.36 2.97 2.37

4001 à 6000 € 8.74 6.83 5.32 4.37 3.41 2.66

6001 à 8000 € 9.91 7.72 5.88 4.96 3.86 2.94

8001 à 10000 € 11.09 8.63 6.45 5.54 4.32 3.22

10001 à 12000 € 12.32 9.47 6.99 6.16 4.74 3.50

12001 à 14000 € 13.48 10.36 7.56 6.74 5.19 3.78

14001 à 16000 € 14.74 11.19 8.13 7.37 5.6 4.06

16001 à 18000 € 15.91 12.10 8.79 7.95 6.05 4.37

18001 à 20000 € 17.14 12.99 9.36 8.57 6.50 4.68

20001 à 22000 € 18.31 13.89 9.91 9.16 6.94 4.96

22001 à 24000 € 19.48 14.79 10.53 9.74 7.39 5.26

24001 € et plus 20.73 15.67 11.09 10.36 7.83 5.54

TARIFS PRÉ ET POST-SCOLAIRE (les lundis, mardis, jeudis et vendredis - le matin de 7h à 8h30, l’après-midi à partir de 16h30), pour 1/2h (toute 1/2h entamée est due) – (€)

QUOTIENT

FAMILIAL

1er

enfant inscrit

2ème

enfant inscrit

3ème

enfant inscrit

0 à 2000€ 0.56 0.44 0.23

2001 à 4000 € 0.59 0.47 0.27

4001 à 6000 € 0.62 0.50 0.30

6001 à 8000 € 0.65 0.55 0.34

8001 à 10000 € 0.68 0.58 0.37

10001 à 12000 € 0.71 0.61 0.40

12001 à 14000 € 0.75 0.64 0.43

14001 à 16000 € 0.78 0.67 0.46

16001 à 18000 € 0.82 0.70 0.49

18001 à 20000 € 0.85 0.74 0.53

20001 à 22000 € 0.88 0.77 0.56

22001 à 24000 € 0.91 0.81 0.59

24001 € et plus 0.95 0.84 0.62

SUPPLÉMENT SORTIE (pour les sorties faisant appel à un prestataire payant) – (€)

QUOTIENT

FAMILIAL

1er

enfant inscrit

2ème

enfant inscrit

3ème

enfant inscrit

0 à 2000€ 2.24 1.97 1.63

2001 à 4000 € 2.64 2.29 1.84

4001 à 6000 € 3.47 2.69 2.08

6001 à 8000 € 3.92 3.09 2.29

8001 à 10000 € 4.37 3.41 2.52

10001 à 12000 € 4.81 3.75 2.75

12001 à 14000 € 5.32 4.08 3.02

14001 à 16000 € 5.76 4.42 3.24

16001 à 18000 € 6.27 4.76 3.47

18001 à 20000 € 6.72 5.10 3.70

20001 à 22000 € 7.17 5.43 3.92

22001 à 24000 € 7.61 5.83 4.16

24001 € et plus 8.06 6.16 4.32

27

SECTION #100%ADOS (sur inscription spécifique – périodes de vacances uniquement) – (€)

Prestation Tarif

Demi-journée sans sortie, avec ou sans repas 3.15

Journée sans sortie, avec ou sans repas 6.30

Demi-journée avec sortie et / ou prestataire payant, avec ou sans repas 6.30 Journée avec sortie et / ou prestataire payant, avec ou sans repas 12.60

SUPPLÉMENT FAMILLES NON REDEVABLES D’UN IMPÔT SUR LA COMMUNE (mercredis et vacances) – (€)

1er

enfant inscrit

2ème

enfant inscrit

3ème

enfant inscrit

Journée 3.31 2.76 2.21

Demi-journée 1.66 1.39 1.10

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES ALSH (uniquement)

Quotient familial : il est calculé à partir du revenu imposable, divisé par le nombre de parts. Il est donc impératif de

fournir votre avis d’imposition dès la rentrée scolaire (ou celui de chaque parent si vie maritale). En l’absence de

justificatif, les factures seront établies sur la base du tarif le plus élevé.

ALSH : Aides financières : pour les familles ouvrant droit à l’aide Pass’ALSH de la CAF, le montant de la participation

CAF est déduit directement sur les factures pour la fréquentation des mercredis et des vacances. Merci de transmettre

les justificatifs à l’ALSH dès réception. Pas de report des aides d’un mois sur l’autre.

ALSH : Présences non prévues ou remise tardive des fiches de réservation (mercredis / vacances) : +3€ facturés par

session et par famille

ALSH : Absence non justifiée pour une journée réservée (mercredis / vacances) : 3€ facturés par jour d’absence et

par enfant.

A À

AGGLO

de Brive UTÉ D'AGGLOMÉRATION

DU BASSIN DE BRIVE

ES Ye

28

PETITE ENFANCE

Multiaccueil Les Bouts d’Choux

Relais Accueil Petite Enfance Pomme d’Amis

Les structures petite enfance implantées sur la

Commune de Donzenac sont gérées par la Communauté

d’Agglomération du Bassin de Brive.

Leur localisation à proximité de l’école et de l’ALSH a été

pensée par la commune pour vous simplifier la vie !

Situé 66 rue du Tour de Ville, le multiaccueil est ouvert du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30. Ce service est agréé par le

Conseil Départemental et peut accueillir jusqu’à 23 enfants par heure.

Les enfants sont entourés par des éducatrices de jeunes enfants, des infirmières, des auxiliaires de puériculture ou des agents

titulaires du CAP petite enfance.

Plusieurs modalités d’accueil sont possibles en fonction des places disponibles :

- l’accueil avec contrat pour un besoin de garde, régulier

- l’accueil occasionnel, qui permet de faire garder les enfants quelques heures par semaine sans contrat

- l’accueil d’urgence.

05.55.22.85.31 boutsdechoux.petiteenfance@agglodebrive.fr

Situé 62 rue du Tour de Ville, dans le même bâtiment que l’ALSH, le Relais Accueil Petite Enfance est un service destiné à la fois aux parents, aux assistantes maternelles et aux enfants en bas âge.

Information :

Recherche de mode de garde, informations administratives sur les modes d’accueil, les contrats, orientation...

Animation :

Ateliers d’éveil hebdomadaires (2 fois par semaine) pour les jeunes enfants accompagnés de leurs assistantes maternelles.

Soutien à la professionnalisation pour les assistantes maternelles :

Echange de compétences, actions de formation, réunions d’informations thématiques, etc...

05.55.23.88.02 rapepommedamis.petiteenfance@agglodebrive.fr ire à tous Excellente année scola

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