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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Transports,
Ordre du jour
Conseil Municipal du 13 novembre 2025
19 h
10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne
N° Objet Rapporteur 1 FINANCES : Budget Principal – Exercice 2025– Décision modificative n°3 Xavier TALOIS 2 FINANCES : FINANCES : Budget Annexe Pompes funèbres – Exercice 2025 – Décision modificative n°2
Xavier TALOIS
3 FINANCES : Budget Annexe Crématorium – Exercice 2025– Décision modificative n°2
Xavier TALOIS
4 FINANCES : Budget Annexe Eau et assainissement – Exercice 2025– Décision modificative n°1
Xavier TALOIS
5 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » attribué à la Commune de Mayenne par Mayenne Communauté
Xavier TALOIS
6 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » attribué à la Commune de Mayenne par Mayenne Communauté
Xavier TALOIS
7 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » attribué à la Commune de Mayenne par Mayenne Communauté
Xavier TALOIS
8 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » attribué à la Commune de Mayenne par Mayenne Communauté
Xavier TALOIS
9 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » attribué à la Commune de Mayenne par Mayenne Communauté
Xavier TALOIS
10 Finances – budget principal - Exercice 2025 – Admission en non-valeur de produits communaux
Xavier TALOIS
11 Finances – budget principal- Exercice 2025 – Admission en non-valeur de produits communaux – Cantine/Garderie
Xavier TALOIS
12 Finances – budget principal- Exercice 2025 – Admission en non-valeur de produits communaux – Crématorium
Xavier TALOIS
13 Finances – budget principal- Exercice 2025 – Admission en non-valeur de produits communaux – Pompes funèbres
Xavier TALOIS
14 Mandat spécial pour la participation de 4 élus au 107ème Congrès des Maires et Présidents d’intercommunalités de France, Paris - 18 au 20 Novembre 2025
Xavier TALOIS
15 Marchés publics – Convention de groupement de commandes - Emission de cartes d’achat et prestations annexes (25SER31)
Dominique FOURNIER
16 Marchés publics – Travaux de renouvellement des réseaux AEP et EU et d’aménagement de voirie rue de Normandie à Mayenne (25TRA23) - Lot n°2 : Travaux d’aménagement de voirie -Avenant n°1- Autorisation de signature
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17 Marchés publics – Travaux de réhabilitation / Renouvellement des réseaux d’Eaux Usées, d’Eaux Pluviales et de renouvellement du réseau d’Eau Potable "Boulevard Jean Jaurès – boulevard Anatole France – Rue de Jouvence" (23TRA02) - Avenant n°1- Autorisation de signature
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19 Marchés publics – Convention de groupement de commandes pour l’achat de photocopieurs avec prestation de maintenance - (25FOU36) Dominique FOURNIER 20 Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et l’exécution de marchés publics d’achat, de fourniture et de gestion de contrats de production d’énergies
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