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Procès Verbal - DELB 20190370
Document publié le Lundi 16 septembre 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190370)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille dix-neuf, à dix-huit heures, le lundi seize septembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 10 septembre 2019, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Jean-Baptiste GASTINNE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Florent SAINT MARTIN, Stéphanie MINEZ, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Sandrine GOHIER, Bruno BEQUET, Augustin BOEUF, Corinne CHATEL, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Fanny DROCOURT, Véronique DUBOIS, Florent LETHUILIER, Michel MAILLARD, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Salim TURAN, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Alexis DECK, Matthieu BRASSE, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Valérie EGLOFF, Agnès CANAYER, Virginie CHEVRIER, Sandrine DUNOYER, Solange GAMBART, Linda MAHDJOUB, Edouard PHILIPPE, Jean-Luc SALADIN et Damien LENOIR étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Christian DUVAL, Salim TURAN, Romain COSTA-DROLON, Fanny DROCOURT, Florent LETHUILIER, Michel MAILLARD, Josépha RETOUT, Geneviève SERRANO et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST ;
- Malika CHERRIERE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h12 et a auparavant donné pouvoir à Corinne CHATEL ;
- Nicolas BEAUCHE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h47 et a auparavant donné pouvoir à Bruno BEQUET ;
- Karim BENAOUDA a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h54 et a auparavant donné pouvoir à Louisa COUPPEY ;
Baptiste GUEUDIN et Marjorie VALENTIN étaient excusés mais non représentés.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Augustin BOEUF a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20190370
SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - LE HAVRE EN FORME - APPEL A PROJETS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ATTRIBUTION - CONVENTION - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20160862 du conseil municipal du 19 décembre 2016 autorisant la signature de la convention n° 05.17.01 avec le Groupement gymnique Havre banlieue (GGHB) ;
VU la délibération n° 20180105 du conseil municipal du 12 mars 2018 autorisant la signature de la convention n° 05.18.42 avec la Société havraise de l’aviron (SHA) ;
VU la délibération n° 20180348 du conseil municipal du 9 juillet 2018 autorisant la signature de la convention n° 05.18.81 avec l’Association de tennis de table du Havre (ATTH) ;
VU la délibération n° 20180632 du conseil municipal du 17 décembre 2018 autorisant la signature de la convention n° 05.18.97 avec l’association Entente sportive Mont-Gaillard football (ESMGA) ;
VU le budget primitif de l’exercice 2019 ;
CONSIDERANT
- le lancement de l’appel à projets Le Havre en forme pour la saison 2019-2020, le 2 avril 2019 ;
- les projets d’actions présentés par les associations sportives ci-après désignées ;
- l’intérêt pour la ville du Havre de soutenir l’émergence de nouvelles initiatives et promouvoir le développement des pratiques d’activités physiques et sportives de loisirs et de bien-être ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 29 août 2019, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport, de la jeunesse, de la vie étudiante et du nautisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- de retenir les projets listés dans le tableau ci-dessous, comme répondant aux objectifs formulés dans l’appel à projets Le Havre en forme, pour la saison 2019-2020 ;
- d’attribuer une subvention exceptionnelle aux associations sportives menant les projets ci-dessous et d’autoriser la signature, le cas échéant, des conventions ou avenants de financement correspondants :
Associations Montants Actions Imputations
Association sportive des cheminots
havrais section athlétisme
Tiers n° 100 743
2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Sport handicap »
sur la saison 2019-2020
40 / F60M04
Association Shotokan karaté club
Tiers n° 100 892 1 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Body karaté » sur la
saison 2019-2020
40 / F60M04
Okinawa karaté club
Tiers n° 107 726 2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la
mise en place de l’action « + zen + forte »
sur la saison 2019-2020
40 / F60M04
Club de lutte havrais
Tiers n° 106 837 1 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Wrestling training »
sur la saison 2019-2020
40 / F60M04
Société havraise de l’aviron
Tiers n° 100 764 1 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Stages d’été 2019 40 / F60M04gratuits »
Subvention accordée dans le cadre d’un
avenant n° 2 à la convention n° 05.18.42 -
A signer
Association de tennis de table du
Havre (ATTH)
Tiers n° 120 579
1 500 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « PING : premier pas
vers la remise en forme » sur la saison
2019-2020
Subvention accordée dans le cadre d’un
avenant n° 3 à la convention n° 05.18.81-
A signer
40 / F60M04
EauDeMer LeHavre
Tiers n° 144 330 2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Longe-côte à
destination de tous » sur la saison 2019-
2020
40 / F60M04
Tennis club municipal du Havre
Tiers n° 105 091 1 500 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place des actions « Tennis initiation
pour elles » et « Tennis initiation
retraités » sur la saison 2019-2020
40 / F60M04
Racing judo club havrais
Tiers n° 113 957 2 500 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Une famille en
forme » sur la saison 2019-2020
40 / F60M04
Cercle d’escrime du Havre
Tiers n° 104 674 2 500 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Académie sabre
laser » sur la saison 2019-2020
40 / F60M04
HAC section kung-fu
Tiers n° 105 251 2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Self défense pour
personnes sédentaires » sur la saison
2019-2020
40 / F60M04
Association Ia Ora Na Tahiti
Le Havre
Tiers n° 140 331
750 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « LH Ori Tahiti » sur
la saison 2019-2020
40 / F60M04
Le Havre estuaire volley-ball
Tiers n° 132 408 2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Oser le soft volley
au Havre » sur la saison 2019-2020
Subvention accordée dans le cadre d’une
convention n° 05.19.43 - A signer
40 / F60M04
Union sportive Sainte Marie basket
Tiers n° 100 886 2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Santé basket à
Sainte Marie » sur la saison 2019-2020
40 / F60M04
Groupement gymnique Havre
banlieue
Tiers n° 100 664
2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la mise
en place de l’action « Développement du
sport pour tous » sur la saison 2019-2020
Subvention accordée dans le cadre d’un
avenant n° 4 à la convention n° 05.17.01 -
A signer
40 / F60M04
Entente sportive Mont-Gaillard
football (ESMGA)
Tiers n° 100 900
2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour la
mise en place de l’action « La cité
citoyenne du sport au féminin » sur la
saison 2019-2020
Subvention accordée dans le cadre d’un
avenant n° 1 à la convention n° 05.18.97 -
A signer
40 / F60M04Imputation budgétaire
Exercice 2019
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission F60M04 : soutien à la vie sportive
Montant de la dépense : 27 750 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 23 septembre 2019
Sébastien TASSERIE,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 23/09/2019
Publié le 23/09/2019