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Arrêté - DEC 2024 20 AVENANT THAÏS
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - DEC 2024 20 AVENANT THAÏS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Tourisme,
NOMENCLATURE :_ 08-09
U DÉCISION RELATIVE À L'AVENANT AU CONTRAT DE | CESSION DU SPECTACLE « THAÏS » PORTANT SUR LA ville de ens MODIFICATION DU NOM DU MANDATAIRE À SAVOIR | SC PRODUCTION ET ART & SHOW QUI DEVIENT LE Sylvain ROBERT PRODUCTEUR EN REMPLACEMENT DE GAYA Maire de Lens Président dé la Communaüté PRODUCTION QUI DEVIENT LE DIFFUSEUR,
( ration d -Liévi
d'Aggtomératianide Lens-Hévin Le Maire de la Ville de LENS, Président de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 25 mai 2020
DIRECTION DES AFFAIRES portant approbation des dispositions de l'article L.2122-22 CULTURELLES ET DU du Code Général des Collectivités Territoriales, PATRIMOINE
. Vu l'arrêté n° 2022-2812 du 26 septembre 2022 portant Affaire suivie par délégations à des adjoints au maire, M. OUDJANI Zahir
Directeur du Théâtre Municipal Vu le code de la commande publique et notamment son A article R.2122-3,
Vu la décision n°2023-0337 du 11 octobre 2023, & : Q 24 69:08.18 us ur. tcuse' dé réception - Ministère de l'Intérieur ) . . 062-216204082-20240129-2024 20 AU Considérant que la mise en œuvre de la saison culturelle 2023/2024 de la Ville de Lens nécessite la signature d'un
contrat avec les artistes et/ou leurs représentants (Boites de
production, agences artistique, association, etc….),
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 29/01/2024]
Décision N°2024-90
DECIDE
ARTICLE 1 : Il sera conclu et signé un avenant au contrat de cession avec « SC PRODUCTION ET ART&SHOW » sise 5 rue Robert Estienne — 75008 PARIS, représentée par Monsieur Joseph ARRAGONE en sa qualité de gérant, pour la représentation de « THAÏS » avenant portant sur la modification du nom du mandataire, à savoir SC PRODUCTION ET ART & SHOW qui devient le PRODUCTEUR en remplacement de GAYA PRODUCTION qui devient le diffuseur.
ARTICLE 2 : Le solde de la représentation d'un montant de 5 011.25€ TTC sera effectué à l'ordre de SC PRODUCTIONS et non plus GAYA PRODUCTION.
ARTICLE 3 : Les autres dispositions du contrat de cession signé par les parties en date du 22 septembre 2023 demeurent inchangées.
ARTICLE 4 : La présente décision fera l'objet d’une publication sur le site de la Ville de LENS :
www.villedelens.fr (rubrique Actes Administratifs).
ARTICLE 5 : Le Directeur Général Adjoint des Services du Pôle Vie Locale - Réussite et Solidarité et Monsieur le Comptable Public sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le
2 9 JAN, 2024
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86- Fax 03 21431165
www.villedelens.fr